Bulletin officiel. Les déplacements des élèves lors des sorties et voyages scolaires participent à la mission éducative des établissements d'enseignement du second degré.Il convient de distinguer les sorties scolaires à caractère obligatoire des sorties scolaires à caractère facultatif.Les sorties scolaires obligatoires sont celles qui s'inscrivent dans le cadre des programmes officiels d'enseignement ou des dispositifs d'accompagnement obligatoires et qui ont lieu pendant les horaires prévus à l'emploi du temps des élèves.Les sorties scolaires facultatives sont celles qui s'inscrivent plus largement dans le cadre de l'action éducative de l'établissement.
Organisées par le chef d'établissement, elles ont lieu en totalité ou en partie pendant le temps scolaire. Elles incluent notamment les voyages scolaires, qui sont des sorties scolaires facultatives comprenant une ou plusieurs nuitées. Plan de la circulaire I - Cadre général de l'organisation du projet de sortie ou de voyage scolaire. Voyages scolaires à l'étranger Vade-mecum. Sorties et voyages collectifs d'élèves. L'article L551-1 du code de l'éducation définit les objectifs des activités périscolaires sans distinguer voyages et sorties.
Communément, une sortie correspond à une activité extérieure inférieure ou égale à 1 journée, un voyage est une sortie scolaire comportant une ou plusieurs nuitées. Les voyages et sorties sont organisés sous la responsabilité du chef d'établissement. Organiser une sortie ou un voyage scolaire. Obligatoires ou facultatifs, les sorties et voyages scolaires doivent obéir à un certain nombre de règles d’ordre administratif, financier, pédagogique ou éducatif.
Ils constituent aussi une responsabilité importante pour le chef d’établissement, les organisateurs et les accompagnants. Enfin, « pour ceux qui restent », une prise en charge parfois spécifique doit être prévue, afin d’éviter l’absentéisme de confort des quelques uns qui ne sont pas du voyage. Pour tous ceux qui se posent toutes ces questions, l’ESEN a mis à jour sa fiche technique sur les sorties et voyages collectifs d’élèves. Voyagenantes06X.pdf (Objet application/pdf) Fiche39-Les-transports-scolaires_186439.pdf (Objet application/pdf)