L’adoption de la Public Domain Mark progresse (même en France !) J’ai déjà eu l’occasion de saluer la création de la Public Domain Mark, proposée par Creative Commons, et de montrer la place importante qu’elle occupe dans l’architecture juridique ouverte qu’est en train de mettre en place Europeana, la bibliothèque numérique européenne. Pour rappel, la Public Domain Mark constitue un outil permettant de signaler l’appartenance d’une oeuvre numérisée au domaine public, sans rajouter aucune couche de droit, en permettant librement la réutilisation. L’intérêt de ce marquage est également d’avoir été adapté afin d’avoir une réelle portée internationale, en prenant en compte par exemple la question du droit moral, qui persiste dans plusieurs pays, et notamment en France, même lorsqu’une oeuvre est entré dans le domaine public. Or en faisant récemment quelques recherches, j’ai pu constater que plusieurs institutions avaient fait le choix d’adopter la Public Domain Mark.
Bibliothèque nationale de Lettonie : Bibliothèque nationale de Pologne : A suivre… Digital Dead Sea Scrolls.