Réseaux sociaux
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Twitter has been sued by a footballer in a privacy row. Photograph: Chris Batson/Alamy
Twitter faces legal action by footballer over privacy | Media | guardian.co.uk
Lundi, 09 Mai 2011 11:30 Journal FORUM Les réseaux sociaux ont ouvert la porte aux diffamateurs: les poursuites pour ce délit sont en forte progression. Elles correspondent à 15 % des décisions judiciaires liées au Web 2.0 rendues aux États-Unis et au Canada.
Les médias sociaux décuplent les poursuites pour diffamation - UdeMNouvelles
Présentation : Aux termes d'un jugement rendu, le 28 avril 2011, le tribunal de grande instance de Paris a instauré un régime de retrait du contenu illicite par les sites internet dits participatifs ou communautaires tels que Youtube, Dailymotion, etc … (Tribunal de grande instance de paris, 3ème chambre 4ème section, 28 avril 2011, N° RG : 09/08485)
La responsabilité des sites internet communautaires suite à la réapparition de contenus illicites - Maitre anthony bem
Justice > Première condamnation pour diffamation sur Twitter | NewZilla.NET
L’histoire se passe en Grande-Bretagne où, nous apprend le Times de Londres, Colin Elsbury, un homme politique britannique, a été condamné à payer des dommages-intérêts à un rival pour un message diffamatoire posté sur Twitter. A l’occasion d’une élection locale, Colin Elsbury, ancien maire de la localité galloise de Caerphilly, avait indiqué sur son compte Twitter qu’Eddie Talbot, son rival, avait dû « être évacué par la police du bureau de vote » .Il y a une dizaine d’années, la contrefaçon sur internet avait conduit les titulaires de marques à revoir, aménager et adapter leurs stratégies juridiques. Une jurisprudence spécifique, des unités de plaintes dédiées (avec en tête le Centre d’arbitrage de l’OMPI) et des textes novateurs (comme la Loi pour la Confiance dans l’Economie Numérique) étaient parallèlement venus pallier aux difficultés et insuffisances rencontrées en pratique.
Les marques et Facebook
QUAND LES JOURNALISTES FONT LEUR MARCHÉ SUR FACEBOOK « Libertes & Internets
[CBC News 11/01/2008 - Trad. Grégoire Seither] Au Canada, le meurtre d’une adolescente de 14 ans la nuit du Nouvel An a mis en lumière certains problèmes légaux concernant le site Facebook.
Régulièrement des photographes ou des auteurs se plaignent de conditions abusives en matière de droit d'auteur, que divers sites sociaux comme Facebook pratiquent.
Les médias sociaux et le droit d’auteur
Une récente modification des conditions d'usage du site Facebook crée des remous parmi ses utilisateurs.
Les conditions d'utilisation de Facebook sont-elles illégales ? - LeMonde.fr
Facebook et le droit d'auteur
Le 4 février 2009, Facebook met en place de nouvelles conditions d'utilisation pour les utilisateurs qui le privent de la propriété du contenu déposé sur le réseau social.
Valentin Callipel est étudiant dans le cadre du cours DRT 6929-O.
Faut-il obtenir le consentement d’un individu que l’on « TAG » sur Facebook ? - Chaire en droit de la sécurité et des affaires électroniques
L’arrivée d’internet a bouleversé le droit d’auteur, notamment grâce à la fluidité des échanges que permet internet. En effet, est apparue depuis quelques années « les boutons de partage » particulièrement mise en place sur les réseaux sociaux ceux-ci permettant la transmission de données par les internautes.
DROITS D’AUTEUR ET PARTAGE
Une pratique loin d’être isolée
Usurpation d’identité : la question des faux profils sur les réseaux sociaux « Clair & Net par Me Sadry PORLON, Avocat au Barreau de Paris
Galleycat reported yesterday that OR Books, an on-demand publisher that describes itself as dedicated to “progressive change in politics, culture and the way we do business,” has announced the release later this month of “ Tweets from Tahrir ,” an edited collection of Twitter posts that played an essential role in the recent uprising and ouster of Mubarak in Egypt.
The Book Bench: The Book of Egypt Tweets : The New Yorker
Mercredi 9 mars, le procureur de la République de Périgueux classait sans suite deux plaintes dans une affaire opposant la direction d'une association d' aide aux femmes victimes de violences conjugales à trois de ses anciennes employées. Celles-ci avaient été licenciées pour "faute lourde" après avoir tenu, selon leur employeur, des propos "injurieux, diffamatoires et menaçants" à l'encontre de leur hiérarchie sur un mur Facebook . Ecrire que son patron est un minable sur Facebook peut-il constituer un motif de licenciement ?
Peut-on traiter son chef de minable sur Facebook ? - LeMonde.fr
Some of the earliest and most raw reports of the revolution in Egypt were published on Twitter.