Retraite : Les chiffres du débat sur les retraites. Www.pme.gouv.fr/essentiel/etudesstat/pdf/evol_commerce_fr.pdf. Code de la Propriété Intellectuelle (Livre VII) | Juristic.net | Contrat de licence de marque. La licence de marque est le contrat par lequel le titulaire d’une marque, le concédant personne morale, accorde à une autre personne, le licencié personne physique, le droit d’exploiter la marque en tout ou partie, moyennant une rémunération consistant le plus souvent en des redevances proportionnelles à l’exploitation appelées aussi royalties.
Ce contrat respecte la législation relative aux marques et notamment l’article L. 714-1 du Code de la propriété intellectuelle ainsi que les dispositions générales relatives aux ventes des articles 1582 à 1585 du Code civil. Autres contrats Ce modèle de contrat s’applique lorsque le concepteur d’un contenu spécifique (ex : texte, photographie, illustration, séquence audio, séquence vidéo, etc.) désire céder tous ses droits de propriété intellectuelle dans celui-ci à un développeur, qui veut intégrer ce contenu dans un site Web. DOPER SON CHIFFRE D'AFFAIRES GRACE A UNE LICENCE DE MARQUE - À la une - chefdentreprise.com. Depuis les années quatre-vingt, Chaulnes Textiles Industries est licenciée de marques.
Aujourd'hui, elle exploite les droits de 25 licences. Disney, Marvel, Titeuf, Naruto... Le fabricant de textile de maison Chaulnes Textiles Industries (CTI) exploite les droits de 25 licences. L'année dernière, la PME a réalisé 37 millions d'euros de chiffre d'affaires, dont 90% grâce aux licences. «C'est un booster de business, reconnaît sa directrice générale, Fabienne Motteroz. Du moins, quand on sait en manier les principes.» En effet, si la formule garantit en général un volume d'affaires, elle présente aussi certains risques, que la direction de CTI ne regrette pas d'avoir pris en devenant licenciée de Disney, dès les années quatre-vingt. FABIENNE MOTTEROZ, dirigeante de Chaulnes Textiles Industries «La licence est un booster de chiffre d'affaires... Lansay réalise 80% de son chiffre d'affaires sous licence, ce qui a représenté, en 2008, 38 millions d'euros.
Les rapports avec le licenceur. Hello Kitty contre Disney Princess, la bagarre de la rentrée. Les deux licences stars des cours de récré se plient en quatre pour séduire les fillettes. Enjeu : vendre des milliards d’euros de produits dérivés. Trente-quatre ans qu’elle s’en veut de l’avoir abandonnée… La dessinatrice Yuko Shimizu avait pourtant eu du flair quand, en 1976, elle a imaginé les traits d’Hello Kitty pour le groupe japonais Sanrio.
Mais l’artiste a pris le large moins de deux ans plus tard. Grave erreur : sa chatonne a connu un succès planétaire, devenant la mascotte de millions de petites filles. Notre pauvre Yuko Shimizu a bien tenté sa chance avec d’autres personnages comme son bouledogue Rebecca Bonbon, qu’elle est venue promouvoir début juillet à Paris. Mais les centaines de groupies qui l’entouraient n’ont pas accroché. Abonnez vous à l'édition digitale. Why Circuit City Failed, and Why B&H Thrives. When Circuit City went kaput in January, I didn't waste my time on the chain's so-called going-out-of-business sale. First of all, Circuit City never had anything good in stock, even before it decided to go out of business. A year ago, I looked at the retailer's entire selection of laptops, and all I found were these huge, ugly, shiny things festooned with garish stickers announcing that they had "Intel Inside" and were "Vista Adequate" and "Y2K Ready.
" Also, I had read on the Consumer Reports website that Circuit City's liquidator had actually raised the price on many items for the going-out-of-business "sale. " Truth be told, I don't think I ever bought anything from Circuit City anyway. On weekends, I would occasionally wander into the local branch, attracted like a moth to the bright wall of plasma TVs. So it was no surprise to me that Circuit City failed. You know what? B&H opened in 1973, and it's an amazing place. At first, this all seemed like incredible overkill to me.