Etes-vous sûr de vouloir continuer ?
40 projets de mobilier urbain intelligent | Knowtex
> Le Crdaln vous propose plusieurs veilles : Aménagement, Ecoquartiers, Logement, Construction, Veille Internationale . N’hésitez pas à vous y abonner > Dossier en ligne sur les Villes nouvelles .
Centre de documentation de l’urbanisme
Jurisprudence Urbanisme
immo
MINEFII DGI Anx (Trans.foncières LR) CERTU Pages+55-85+de+1118T1-2
- Les autorisations d'urbanisme
Procedures Overview - SCOT, PLU
SCOT - PLU
Les schémas de cohérence territoriale intègrent par la modification de l’article L 122- 1 du code de l’urbanisme un plus grand nombre d’objectifs à respecter au plan intercommunal en matière de logement, de transport et déplacement, de lutte contre l’étalement urbain (densification), de développement de communication, d’équipement commercial, de développement économique touristique… Le SCOT se voit attribuer une fonction nouvelle car le principe de constructibilité limité fixé par l’article L 122-2 du code de l’urbanisme est renforcé avec une disposition particulièrement contraignante à l’égard des communes. Le renforcement des SCOT
Projet de loi ENE: création d’un PLU intercommunal et énergies r
Tutorial sur droit Immobilier
Je voudrais rappeler, en guise d'ouverture, les objectifs de notre Délégation. Par la création de cette délégation, le Président Larcher et le Bureau du Sénat ont voulu doter notre Assemblée d'une « vigie parlementaire », capable d'éclairer les choix que nous devons effectuer, le plus souvent dans le court terme, et de les replacer dans une perspective longue. La méthode, évidemment, nous avons à la créer.
Les villes du futur : rêves ou cauchemars ? Actes de l'atelier d
