Assises de la subsidiarité. Palais du Luxembourg, 24 octobre 2008 Disponible au format Acrobat (1 Moctet) M. Bernard FRIMAT, Vice-président du Sénat Mesdames et Messieurs, si vous voulez prendre place. Je vous en remercie. Monsieur le Président, Messieurs les Ministres, Madame la Commissaire européenne, Mesdames et Messieurs les Parlementaires, Mesdames et Messieurs, chers amis, j'ai le redoutable privilège de vous accueillir aujourd'hui au Palais du Luxembourg pour ces Assises de la subsidiarité, organisées par le Comité des régions en collaboration avec le Sénat. Je dois vous présenter les excuses du Président Gérard Larcher, qui aurait tellement souhaité pouvoir ouvrir vos travaux, mais qui en est malheureusement empêché. Il m'a confié le plaisir de vous lire, selon l'usage, le discours du Président, ce que je vais faire.
Message de M. "Le terme de subsidiarité n'est pas immédiatement parlant pour tout le monde. Les systèmes bancaires ne sont pas les mêmes d'un pays à l'autre. M. Allocution de M. Merci à vous. Projet de loi de réforme des collectivités territoriales. Les frontières de l'Europe. Rapport d'information n° 528 (2009-2010) de M. Pierre FAUCHON, fait au nom de la commission des affaires européennes, déposé le 8 juin 2010 Disponible au format Acrobat (371 Koctets) au nom de la commission des affaires européennes (1) sur les frontières de l'Europe, Par M.
Pierre FAUCHON, Sénateur. Le processus d'élargissement de l'Union engagé depuis la fin de l'affrontement Est/Ouest est à l'origine d'un malaise qui s'est exprimé, par exemple, lors du débat référendaire sur le traité établissant une Constitution pour l'Europe. Ces inquiétudes n'ont pas été ignorées dans notre pays : elles ont conduit à la révision constitutionnelle prévoyant de soumettre toute nouvelle adhésion (après celle de la Croatie) à un référendum - dispositif heureusement assoupli depuis lors.
Le processus d'élargissement n'est pas terminé. Le groupe de réflexion a rendu ses conclusions le 7 mai dernier. . - l'adhésion de la Turquie, tout d'abord. . - les conceptions institutionnelles ensuite. 1. 2. 3. Pour une mondialisation maitrisée - Contribution au projet de do. Rapport d'information n° 566 (2009-2010) de MM. Christian CAMBON et André VANTOMME, fait au nom de la commission des affaires étrangères, déposé le 17 juin 2010 Disponible au format Acrobat (829 Koctets) au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées (1) sur le projet de document-cadre de coopération au développement, Par MM. Christian CAMBON et André VANTOMME, Sénateurs. La commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées du Sénat: Approuve les principales orientations du projet de document-cadre qui lui a été transmis par le ministère des affaires étrangères et européennes avant son approbation par le Comité interministériel de la coopération et du développement ; Juge ces orientations novatrices et de nature à donner un sens politique et une cohérence globale à notre coopération en clarifiant les enjeux et objectifs stratégiques de cette politique ; 1) En ce qui concerne le diagnostic, la commission : Mesdames, Messieurs, - M.
. - M.