Détail des archives numérisées. Archives en ligne. Présentation Depuis quelques années, de nombreux départements (et certaines communes) ont entamé la numérisation de leurs archives, notamment les registres paroissiaux et d'état-civil, et les tables décennales (TD).
Toutes ne sont pas encore diffusées sur Internet, et certaines ne concernent que le cadastre ou d'autres documents. CG 59 : Archives en ligne. Mars / juillet 2013, informations : ► Une mise à jour de complément d’état civil est en cours (sous-série 3 E) et la rubrique des tables décennales est également concernée.
Liste des communes concernées par ces récentes numérisations de tables décennales (pdf en téléchargement ci-contre). Remarque importante : CG91 : Archives en ligne. Afin de protéger au mieux la vie privée des personnes, et pour répondre aux recommandations de la Commission nationale informatique et libertés et du Service interministériel des Archives de France, les données nominatives de moins de cent ans ont été retirées de notre site, sachant que les délais légaux de communicabilité fixés par la loi d'archives du 15 juillet 2008 continuent à s'appliquer à la communication de ces documents en salle de lecture - où la vérification préalable du caractère communicable des données peut s'effectuer plus aisément.
Répertoires notariés Depuis 1539, les notaires sont tenus de rédiger les répertoires des actes notariés mentionnant la date, nature de l’acte (vente, bail, inventaire après-décès), noms des parties. Cette collection est conservée et cotée en sous série 2E aux Archives départementales. • Commencer votre recherche. Archives départementales de Saône-et-Loire. Archives 77. CG 62 : Archives en ligne. ArchivesGenWeb.