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Wikisource Les archives électroniques Une publi­ca­tion de l’Association des archi­vis­tes fran­çaisCollection : Les Petits guides des archi­ves Le déve­lop­pe­ment des tech­no­lo­gies numé­ri­ques dans les orga­ni­sa­tions conduit les pro­fes­sion­nels des archi­ves à repen­ser leurs métho­des de tra­vail. Les com­pé­ten­ces acqui­ses dans la ges­tion des archi­ves papier demeu­rent per­ti­nen­tes dans de nom­breux cas de figure mais peu­vent se décli­ner dif­fé­rem­ment dans la pra­ti­que. L’archi­vage de docu­ments et don­nées numé­ri­ques néces­site une adap­ta­tion des métho­des d’évaluation, de sélec­tion, de tri, de col­lecte, d’orga­ni­sa­tion, de des­crip­tion, de com­mu­ni­ca­tion et de conser­va­tion. De nou­vel­les com­pé­ten­ces sont également indis­pen­sa­bles, qu’elles soient tech­ni­ques ou qu’elles concer­nent la ges­tion de projet. Sommaire Avant-propos Introduction Appréhender le péri­mè­tre de l’archi­vage électronique Évaluer, sélec­tion­ner et orga­ni­ser la pro­duc­tion électronique Bibliographie Glossaire

Journal de Mille-feuilles Archives électroniques | outils et plates-formes d'archivage Note d'information DGP/SIAF/2016/006 du 5 avril 2016 cosignée par le Service interminitériel des Archives de France (SIAF) et la Direction Générale des Collectivités Locales (DGCL) relative à l'informatique en usage (cloud computing) Note d'information DGP/SIAF/2016/003 en date du 25 février 2016 relative au projet OCTAVE (outil de constitution et de traitement automatisé des versements électroniques) Grille d'évaluation des systèmes d'archivage électronique, visant à apprécier leur conformité vis-à-vis des normes et standards existants (modèle OAIS, norme NF Z42-013 sur l'archivage électronique, SEDA) - Grille d'évaluation format PDF ; format XLS Nous précisons que le périmètre des tests se limite aux fonctionnalités métier des solutions d'archivage électronique. A ce titre, les considérations relatives à la sécurité du système d'information en dehors des tentatives d'accès à l'application ne rentrent pas dans le champ de nos critères Instruction DITN/RES/2006/005 du 13 septembre 2006.

La Tribune des Archives Archives électroniques | Normes et standards | Norme NF Z 42-013 Norme NF Z 42-013 La norme NF Z 42-013 est antérieure à la norme OAIS, puisque sa première version date de 1999, mais a été révisée dernièrement, en 2009. Cette mise à jour a permis d’élargir le périmètre de la norme à tous les types de supports numériques et non plus aux seuls disques optiques numériques non-réinscriptibles. Il s’agit plutôt d’une norme technique que d’une norme fonctionnelle. Elle met tout particulièrement l’accent sur la traçabilité de tous les processus en œuvre dans l’archivage électronique comme la numérisation de documents, l’horodatage, les communications… ainsi que sur les exigences du système en matière de sécurité et d’accès. Elle est aussi importante en ce qu’elle définit les clauses nécessaires dans un contrat de service passé avec un tiers archiveur. Cette norme française a été traduite en anglais et a donne naissance en 2012 à la norme internationale ISO 14641-1.

@rchiveSIC Circulaires relatives au classement et à la description (FranceArchives) Classement et cadre de classement Circulaire AD 98-8 du 18 décembre 1998. Instruction sur le classement et la cotation des archives dans les services d'archives départementales Interprétation de la circulaire concernant le classement et la cotation des documents iconographiques Modification de la circulaire Noms des faillis - Considérant que l'article 443 du Code de commerce prévoit que les jugements déclaratifs de faillite seront affichés pendant trois mois dans la salle des audiences du tribunal de commerce, et insérés par extrait dans différentes publications légales, les noms des faillis pourront apparaître sur les instruments de recherche sur papier des archives des tribunaux de commerce, quelle que soit la date du dossier. Circulaire AD 79-6 du 31 décembre 1979. Description archivistique, instruments de recherche Annexes : - un tableau de correspondances entre les éléments et attributs du SEDA et ceux de l'EAD Instruction DITN/RES/2009/006 du 8 juin 2009.

URFIST Info AD33 — Cadre de classement Dans tous les départements français de métropole et d’outre-mer, les archives sont organisées en séries selon le même cadre de classement réglementaire. Son principe et son organisation ont été fixés par l’instruction ministérielle du 24 avril 1841. Cependant, au fil du temps, des modifications ont été introduites. Aussi, par la circulaire AD 98-8 du 18 décembre 1998 portant instruction sur le classement et la cotation des archives dans les services d’Archives départementales, la direction des Archives de France a-t-elle réactualisé l’instruction de 1841 de manière à mettre à jour le cadre de classement des archives départementales. Depuis 1841, le principe fondamental du cadre de classement est et demeure le respect des fonds : chaque document doit être placé dans le fonds dont il provient et, dans ce fonds, à sa place d’origine. Les instruments de recherche publiés sur ce site sont organisés à l'aide d'un cadre de classement. Archives publiques anciennes (antérieures à 1790)_

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