Equipes successives alternantes Pour les règles générales de décompte des effectifs voir la fiche sur les seuils La directive européenne du 4 novembre 2003, relative à l’aménagement du temps de travail, précise que le travail en équipes successives alternantes, appelé plus communément travail posté désigne « tout mode d’organisation du travail en équipe selon lequel des travailleurs sont occupés successivement sur les mêmes postes de travail, selon un certain rythme, y compris rotatif, de type continu ou discontinu, entraînant pour les travailleurs la nécessité d’accomplir un travail à des heures différentes sur une période donnée de jours ou de semaines ». Le travail posté, comme par exemple les 3x8, 2x8, 2x12, fait partie des organisations temporelles atypiques et inclut souvent un poste horaire de nuit. Les principaux effets du travail posté sur la santé des travailleurs Désadaptation et isolement social, professionnel et/ou familial, fatigue, troubles du sommeil, anxiété, dépression, troubles gastro-intestinaux,
Le travail de nuit Dernière mise à jour le 30 décembre 2009 Synthèse Le recours au travail de nuit est en principe exceptionnel. A savoir Tout salarié, homme ou femme, peut travailler la nuit. Sommaire Fiche détaillée Le travailleur de nuit : quelle définition ? Est considéré comme travailleur de nuit tout salarié - homme ou femme - qui accomplit, pendant la période de nuit (21 h - 6 h ou période fixée par accord) : soit, selon son horaire de travail habituel, au minimum trois heures dans la période de nuit, à raison de deux fois par semaine au moins ; soit, un nombre minimal d’heures de travail pendant une « période de référence ». Une autre période de 9 heures consécutives, comprise entre 21 heures et 7 heures mais comprenant, en tout état de cause, l’intervalle compris entre 24 heures et 5 heures, peut être substituée à la période « 21 heures / 6 heures », par une convention ou un accord collectif étendu ou un accord d’entreprise ou d’établissement. Quelles sont les durées maximales du travail de nuit ?
Le travail de nuit Dernière mise à jour le 25 août 2015 Synthèse Le recours au travail de nuit est en principe exceptionnel. A savoir La loi du 6 août 2015 citée en référence fixe le cadre du travail « en soirée » consistant à reporter, au plus tard jusqu’à minuit, le début de la période de travail de nuit. Sommaire Fiche détaillée Le travailleur de nuit : quelle définition ? Est considéré comme travailleur de nuit tout salarié - homme ou femme - qui accomplit, pendant la période de nuit (21 h - 6 h ou période fixée par accord) : soit, selon son horaire de travail habituel, au minimum trois heures dans la période de nuit, à raison de deux fois par semaine au moins ; soit, un nombre minimal d’heures de travail pendant une « période de référence ». Tout salarié, homme ou femme, peut travailler la nuit. Le travail de nuit présente un certain nombre de spécificités, notamment en termes de conditions d’organisation et de garanties pour le travailleur de nuit. Quelles sont les durées maximales du travail de nuit ?
Températures extrêmes Pour les règles générales de décompte des effectifs voir la fiche sur les seuils Description Cette fiche traite des températures extrêmes (chaleur et froid) qui se rencontrent dans les procédés et environnements de travail. Dans les fonderies, les aciéries, les hauts-fourneaux, etc., la principale source de chaleur est la matière (métal ou verre) en fusion. Les situations de travail à la chaleur présentent des dangers. Les travailleurs en ambiance froide (climatisée [0 à 10°C], soit en chambre froide [-30 à 0°C]), se concentrent notamment dans l’industrie alimentaire. Des températures basses peuvent également présenter un risque immédiat pour les travailleurs exposés. Effets sur l’Homme Les changements brusques et répétés de températures provoquent des effets sur la santé. fortes températures Fatigue, sueurs, nausées, maux de tête, vertige, troubles de la vigilance, crampes sont des symptômes courants liés à la chaleur. froid Caractérisation Méthodes et outils de diagnostic ou d’évaluation
Travail de nuit : les effets sur la santé Le simple fait de veiller quelques nuits par an ne présente pas de risques particuliers et certaines personnes supportent même assez longtemps des horaires atypiques. Si l’adaptation du travailleur à ces contraintes horaires est possible, le travail prolongé de nuit présente, toutefois, des risques pour la santé des salariés et entraîne des perturbations de la vie sociale et familiale. Les effets sur la santé Il existe une abondante littérature épidémiologique qui démontre l’impact négatif à plus ou moins long terme du travail de nuit sur la santé. Le travail de nuit entraîne également un déséquilibre nutritionnel des salariés de nuit et des troubles digestifs, résultant non seulement d’un facteur comportemental alimentaire (alimentation pauvre en fibres, plats industriels, consommation excessive de thé et de café notamment), mais aussi de facteurs chronobiologiques. Les perturbations de la vie sociale et familiale Source : Rapport présenté par M.
Travail de nuit : principes généraux Mise à jour le 12.11.2014 - Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre) Principe Loi Macron : nouveau dispositif de travail en soirée - 05.08.2015 L'article 254 de la loi du 6 août 2015 pour la croissance et l'activité instaure une nouvelle période de travail en soirée. Il permettra à certains commerces de détail, situés dans des zones touristiques internationales (ZTI), d'employer leurs salariés de 21 heures à minuit maximum. Le salarié devra être volontaire. L'instauration du travail en soirée nécessite la conclusion d'accords collectifs et la délimitation des nouvelles ZTI. Notre page sera modifiée dès désignation de ces zones. Le travail de nuit d'un salarié doit s'effectuer dans certaines conditions. Périodes de travail concernées Période légale Tout travail entre 21 heures et 6 heures est considéré comme travail de nuit. Cependant, cette période peut être remplacée par une autre période, de 9 heures consécutives. Dérogations Salariés concernés Conditions Il doit :
Travail répétitif Pour les règles générales de décompte des effectifs voir la fiche sur les seuils Description L’article D. 4121-5 du code du travail prévoit que « Le travail répétitif est caractérisé par la répétition d’un même geste, à une cadence contrainte, imposé ou non par le déplacement automatique d’une pièce ou par la rémunération à la pièce, avec un temps de cycle défini ». Effets sur l’Homme Les gestes répétitifs à fréquence élevée constituent l’un des facteurs de risque bien identifié des troubles musculo-squelettiques ou TMS. Les principaux symptômes sont : fatigue ; douleurs ; gène dans les mouvements. Les TMS sont des maladies professionnelles au titre des tableaux 57 pour le régime général et 39 pour le régime agricole. L’activité professionnelle associe fréquemment des cofacteurs à ces gestes répétitifs : efforts musculaires ; postures contraignantes ; froid ; vibrations ; une organisation du travail inadaptée et des contraintes psychologiques et organisationnelles. Caractérisation la nature,
Sommeil et travail à horaires atypiques : le poste de nuit - A la demande de la S.A. POILÂNE (boulangerie parisienne) j'ai réalisé en janvier 1995 un module Sommeil à l'attention des jeunes aspirants boulangers, mais aussi des boulangers confirmés. L'objectif était de sensibiliser sur le sommeil des travailleurs de nuit et sur la conséquences de la somnolence qui en résulte (voir aussi conduite de nuit chez les jeunes). Ce module sommeil s'intègre dans une auto formation sur cédérom comprenant des conseils pratiques sur l'alimentation, le sommeil et des sujets de culture générale intéressant cette catégorie socioprofessionnelle. Texte de ce module sommeil Savez-vous que lorsque vous aurez 75 ans vous aurez dormi pendant 25 ans ?... Notre besoin de sommeil est rythmé comme une horloge. Tout d'abord la nuit. Le manque de sommeil - appelé aussi dette de sommeil - entraîne inévitablement une somnolence. Le seul moyen de l'éviter consiste à respecter les règles les plus élémentaires. Certains peuvent envisager de prendre un somnifère.
Bruit Pour les règles générales de décompte des effectifs voir la fiche sur les seuils Le contexte Le bruit est une nuisance très répandue sur les lieux de travail. Les travailleurs sont soumis au bruit dans la plupart des secteurs d’activité, y compris les services : bois, métaux, fabrication d’éléments en béton, BTP, plasturgie, agroalimentaire, utilisation d’outils portatifs, etc. Remarque : le bruit est également une source d’information importante pour certaines situations de travail. Les effets sur l’Homme d’une sur-exposition au bruit Les démarches de prévention Différentes mesures, souvent simples à appliquer, vous permettent de diminuer l’exposition des travailleurs au bruit. Des solutions techniquesAgir sur la source du bruit, c’est-à-dire sur la machine ou l’équipement bruyant, est le moyen le plus efficace pour lutter contre le bruit sur les lieux de travail. Installer des silencieux d’air comprimé ou utiliser des lames de scie amorties. Eloigner ou déplacer des équipements bruyants.
Activités en milieu hyperbare Activités exercées en milieu hyperbare définies à l’article R.4461-1 Pour les règles générales de décompte des effectifs voir la fiche sur les seuils Description Le facteur de pénibilité est représenté par le travail en milieu où la pression est supérieure à la pression atmosphérique. Effets sur l’Homme Le travail en hyperbarie peut entraîner des accidents (barotraumatismes par surpression aux niveaux des poumons, des oreilles, des sinus ou des dents mal soignées, du tube digestif ; intoxications dues aux gaz inhalés ; accidents de décompression lié à des emboles gazeux ou créations de bulles d’air). Caractérisation Exposition à 100 hPa ; la pression relative est supérieure à 100 hectopascals (pression absolue au niveau des voies respiratoires du travailleur, au moment où elle atteint sa valeur maximale pendant la durée de travail, diminuée de la pression atmosphérique locale). Exécution de travaux et interventions énumérés par le tableau de maladies professionnelles n° 29 ; Actions médicales
Agents chimiques dangereux (ACD) Pour les règles générales de décompte des effectifs voir la fiche sur les seuils Description Sont visés ici certaines substances ou produits, en l’état ou au sein d’un mélange, qui, en raison de leurs effets observés sur la santé de l’homme ou de l’animal, sont qualifiés d’ACD à l’article R.4412-3 du code du travail. Ceux-ci comprennent notamment les agents cancérogènes, mutagènes ou toxiques pour la reproduction (CMR) définis à l’article R.4412-60 du code du travail. Les ACD peuvent être produits ou utilisés de façon volontaire. Ils peuvent aussi être émis au cours d’un procédé (poussières, fumées, vapeurs, etc.) ou être indissociables de l’activité de l’entreprise sans qu’ils soient générés par cette activité (agent de péage d’autoroute, fumées de diesel). Effets sur l’Homme aigus, comme des irritations, brûlures, troubles de conscience, Caractérisation Sont considérés comme ACD : En raison de leurs effets néfastes à long terme, les CMR sont des ACD particulièrement préoccupants.