Legajeu2_1Couleur. Droit d'auteur. Un article de Wiki Paris Descartes.
Des clés pour comprendre l'Université numérique Droit d'auteur Ensemble des droits dont jouissent les créateurs sur leurs oeuvres littéraires et artistiques, et plus largement, oeuvres de l'esprit. Savoirs CDI - Cadre réglementaire Le statut des travaux d'élèves. Une question : Les travaux d'élèves sont-ils considérés comme des œuvres pour lesquelles un droit d'auteur s'appliquerait ?
Une réponse : L’élève peut tout à fait être créateur dès lors que l’œuvre qu’il produit en dehors de directives très précises (exercices définis par l’enseignant n’impliquant pas la mise en œuvre par l’élève d’un investissement personnel conséquent pour produire l’œuvre) a requis de sa part une production originale. Ce sera le cas d’une rédaction même sur un sujet imposé, ou d’une œuvre picturale, cinématographique, photographique, sculpturale, littéraire créée dans le cadre des travaux pédagogiques.