Les militaires. Affaires militaires Registres de conscription ou recrutement En série Z, fonds des sous-préfecture (Bayonne, Mauléon, Oloron, Orthez de 1800 à 1940), les "Affaires militaires" classées dans la sous-série 2 Z.
Contenu : Listes de recrutement, de tirage au sort, de recensement des hommes. Correspondance, instructions, circulaires. Le remplacement militaire. Le remplacement Grenadier du 2ème Bataillon de la Garde Nationale The Pinhas Uniform Plates of the Westphalian Army : 1811 - 1812, Le principe Le remplacement est autorisé le 17 ventôse an VIII (8 mars 1800) puis généralisé le 18 thermidor an X (6 août 1802) avant d’être supprimé en 1872.
Ceux qui tiraient un "mauvais numéro" pouvaient acheter un remplaçant. Celui qui devait partir devait trouver un volontaire et présenter ce remplaçant au Conseil de recrutement. Les documents L’acte de remplacement était établi à la Préfecture ou sous-préfecture et soumis à l’enregistrement. Par ailleurs, un contrat devant notaire était établi pour fixer les modalités du remplacement entre les familles.
Des registres de remplacement sont également tenus par l’administration. Histoires vécues Vous rencontrerez de nombreux actes de remplacement dans les minutes notariales. Anton Goïtarenx 14 germinal an VIII : le sort d’Anton est fixé, la décision est prise. Pour aller plus loin. Généalogie : rechercher un ancêtre volontaire durant la Révolution - Le blog de SEHRI-1789-1815. La mutation par décès : comment chercher aux AD ? Tous les héritiers sont mentionnés (enfants du défunts ou si ceux-ci viennent à manquer (décédés) leurs ayant-droits).
Non seulement vous pourrez vérifier qu’aucun enfant ne vous a échappé mais vous saurez aussi où ils sont domiciliés à ce moment là (peut-être en Amérique du Sud). L’estimation de la succession (biens immobiliers et mobiliers : un bon moyen de savoir si votre ancêtre était riche ou pas, de connaître les maisons et les meubles qui faisaient son quotidien. Un contrat de mariage et un testament peuvent être indiqués, avec référence au notaire et la date. Pour trouver une mutation il faut connaître la date et le lieu du décès. Actes notariés : comment les chercher ?
Si on connait le notaire et qu’on sait que l’acte existe Vous connaissez l’existence d’un (ou plusieurs) acte notarié et le nom du notaire, vous consulterez avec profit les inventaires aux Archives départementales.
Lire un acte notarié : le contrat de mariage. Lire les contrats de mariage Quand vous avez trouvé un acte notarié intéressant, notez bien : le nom du notaire ; la date ; le dépôt d’archives où vous l’avez trouvé (Exemple : AD64) ; la cote de la liasse (Exemple : III E 365).
Grille de lecture des contrats de mariage Voici, dans l’ordre les différentes parties d’un contrat de mariage avec des détails, explications et exemple pour chacune d’elle. Date L’acte commence toujours par l’énoncé de la date. Exemple : L’an mil sept cens (cent) soixante huit, le trente (et) unième du mois de may (mai) Lieu La ville ou le village d’abord, le détail du lieu ensuite. A retenir : le notaire n’instrumentait pas seulement dans son étude mais se déplaçait dans les maisons, sur les marchés, allait à la rencontre des gens. On trouvera donc les emplacements les plus variés : en la maison untel, en mon étude, à la foire de telle ville, au bout du pont, sous un chêne, dans le jardin de la maison untel. Exemple : en la vicomté de Méharin et maison d’Elissalde Assistants. Les tables décennales. Historique Le 20 septembre 1790, l’Assemblée legislative française adopte le décret qui détermine le mode de "constater l’état civil des citoyens".
Ce ne sont plus les prêtres qui tiennent les registres mais les officiers d’état civil qui enregistrent désormais les actes de naissances, mariages et décès dans des registres dédiés de tous les citoyens, quelque soit leur religion. [1] La tenue des tables décennales L’article 8 du Titre II de ce décret stipule que "Dans les quinze premiers jours du mois de janvier de chaque année, il sera fait, à la fin de chaque registre, une table par ordre alphabétique des actes qui y sont contenus". Les recensements aux AD64. Le recensement au XIXème siècle Une loi est votée en 1791 fondant les recensements dits modernes.
Le premier vrai recensement moderne est mis en place par Bonaparte en 1801. En 1822 on décida qu’ils seraient établis tous les 5 ans pour les années terminées par 1 et par 6 et ce à partir de 1826. Mais c’est en 1836 que les recensements deviennent véritablement intéressants pour le généalogiste. Le recensement : éléments essentiels. Mercredi 12 septembre 2012 par GeneO Le recensement de population est un document incontournable encore faut-il comprendre comment il fonctionne et où on le trouve !
Pas facile quand on débute et même quand on est plus avancé, on ne pense pas forcément à tous les documents exploitables. Aïcirits : recensement de 1836. Bayonne : recensements de population. Intérêt C’est à partir de 1836 que les recensements deviennent véritablement intéressants pour le généalogiste.
Ils donnent à cette date les noms, prénoms, âges. De nouveaux éléments apparaissent dans les recensements suivants : année de naissance ; profession ; adresses ; état civil. Acte de notoriété. L’objectif de l’acte de notoriété est de confirmer l’existence d’un évènement ou la circonstance de l’avènement de celui-ci grâce au témoignage de plusieurs personnes ayant constaté le fait.
