Blogueurs et Responsabilité Reloaded - Journal d'un avocat. Mon billet de mai 2005 sur la question méritait depuis longtemps une mise à jour, que la multiplication ces derniers temps d'interventions d'avocats à l'égard de blogueurs m'a enfin poussé à faire.
Voyons donc ensemble le petit guide du publier tranquille, ou comment bloguer l'âme en paix et accueillir les courriers d'avocats avec un éclat de rire. Écrire et publier sur un blog, c'est engager sa responsabilité sur le contenu de ce qui y est écrit. Et déjà apparaît le premier problème : ce qui y est écrit n'est pas forcément ce qu'on a écrit en tant que taulier du blog. Certains sites y compris des blogs publient des liens via un fil RSS (cites de type "mashup"), c'est à dire reprennent automatiquement et sans intervention de leur part les titres de billets ou informations parues sur d'autres sites).
Une fois ce point examiné, nous verrons quelle est la responsabilité en qualité de rédacteur du blog, c'est à dire liée au contenu de ce qui est publié. Wikipédia, ni coupable ni responsable. LE MONDE | • Mis à jour le | Par Stéphane Foucart Le tribunal de grande instance (TGI) de Paris a rendu, lundi 29 octobre, une ordonnance de référé accueillie avec soulagement par les responsables de la Fondation Wikimedia - propriétaire de l'encyclopédie en ligne Wikipédia.
L'organisation à but non lucratif basée en Floride était poursuivie, pour la première fois, par trois particuliers pour "atteinte à la vie privée" et "diffamation". Les plaignants - dont les préférences sexuelles avaient été dévoilées au détour d'un article de l'encyclopédie collaborative - ont été déboutés de leur demande de 68 000 euros de dommages et intérêts. La justice française a ainsi estimé qu'en dépit des apparences Wikipédia ne fait pas oeuvre éditoriale.
Elle n'assure, selon cette interprétation, qu'un hébergement technique aux contributions des internautes. Publication du décret du 24 octobre 2007 instaurant le droit de.