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Le Crédit d'impôt Recherche (CIR) - MESR : enseignementsup-reche
Le service ou l’organisme consulté est tenu de répondre dans un délai de 3 mois à réception du dossier complet. L’absence de réponse du service ou de l’organisme consulté dans ce même délai vaut réponse implicite favorable. Calcul de l'ensemble des crédits d'impôt que la société mère peut imputer sur l'impôt sur les sociétés du groupe et/ou sur la contribution pour les crédits d'impôt étrangers.
Depuis le 1er janvier 2009, la Direction générale des entreprises (DGE), la Direction du tourisme (DT) et la Direction du commerce,de l'artisanat, des services et des professions libérales (DCASPL) deviennent la Direction générale de la compétitivité, de l'industrie et des services (DGCIS)
Plan de relance Web 2.0
Sommaire
Depuis le 1er janvier 2009, la Direction générale des entreprises (DGE), la Direction du tourisme (DT) et la Direction du commerce,de l'artisanat, des services et des professions libérales (DCASPL) deviennent la Direction générale de la compétitivité, de l'industrie et des services (DGCIS)
Depuis le 1er janvier 2009, la Direction générale des entreprises (DGE), la Direction du tourisme (DT) et la Direction du commerce,de l'artisanat, des services et des professions libérales (DCASPL) deviennent la Direction générale de la compétitivité, de l'industrie et des services (DGCIS)
Contexte et objectifs
Depuis le 1er janvier 2009, la Direction générale des entreprises (DGE), la Direction du tourisme (DT) et la Direction du commerce,de l'artisanat, des services et des professions libérales (DCASPL) deviennent la Direction générale de la compétitivité, de l'industrie et des services (DGCIS)
Financement
Critères
Depuis le 1er janvier 2009, la Direction générale des entreprises (DGE), la Direction du tourisme (DT) et la Direction du commerce,de l'artisanat, des services et des professions libérales (DCASPL) deviennent la Direction générale de la compétitivité, de l'industrie et des services (DGCIS)
Modalités
Depuis le 1er janvier 2009, la Direction générale des entreprises (DGE), la Direction du tourisme (DT) et la Direction du commerce,de l'artisanat, des services et des professions libérales (DCASPL) deviennent la Direction générale de la compétitivité, de l'industrie et des services (DGCIS)Depuis le 1er janvier 2009, la Direction générale des entreprises (DGE), la Direction du tourisme (DT) et la Direction du commerce,de l'artisanat, des services et des professions libérales (DCASPL) deviennent la Direction générale de la compétitivité, de l'industrie et des services (DGCIS)
Documentation
Depuis le 1er janvier 2009, la Direction générale des entreprises (DGE), la Direction du tourisme (DT) et la Direction du commerce,de l'artisanat, des services et des professions libérales (DCASPL) deviennent la Direction générale de la compétitivité, de l'industrie et des services (DGCIS)
Telecom.gouv.fr au service des technologies de l'information et
French tech firms which raised over €1 million in 200
[France] As my first post on Techcrunch Europe I thought it could be interesting to give you some insights on the French market, and especially the situation regarding fund raising.Les 13 start-up dans lesquelles Kima Ventures a investi - Journa
Fondé en février 2010, le fonds d'investissement de Xavier Niel (Iliad-Free) et de Jérémie Berrebi (Net2One, Zlio) a déjà participé à une quinzaine de tours de table d'amorçage, en France et à l'étranger.Pas faux. A moins qu'il pense que sur ce marché il y aura des "champion locaux". by Jul 5
Je bugge un peu sur Plyce. Avec Dismoiou en concurrent local et Fousquare+Gowalla en global, je ne sais pas trop quel est leur plan. Le fondateur a bcp de talent cela dit, donc je leur accorde le bénéfice du doute mais ils n'ont pas choisi le marché le plus facile by Jul 5