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Le Congrès de l'ABF 2010

Le Congrès de l'ABF 2010

Les droits d'auteur pour les nuls - Journal d'un avocat J'avoue être surpris du retentissement qu'ont eu mes deux billets répondant à la tribune de Luc Besson et à l'interview de Frédéric Lefèbvre (j'ai eu plus de visites dans la journée de mardi que lors de la journée du 23 octobre 2008 où j'avais publié 63 billets de magistrats). Cela révèle un véritable intérêt pour le droit de la propriété littéraire et artistique, discipline non pas complexe, mais contre-intuitive, à cause du parallèle fait avec le droit de propriété tout court, source de confusion chez les artistes eux-même (sur ce point, la tribune de Luc Besson était un exemple parfait). Alors je vous propose une explication, que j'espère simple, sur la propriété littéraire et artistique (PLA), aussi appelée propriété intellectuelle. Retenez d'ores et déjà une chose : ces expressions sont indivisibles. Les épithètes “ littéraire et artistique ” ou “ intellectuelle ” changent le sens du mot propriété. Ce qui exclut que l'atteinte à la propriété littéraire et artistique soit un vol.

:: S.I.Lex :: EUCD.INFO : sauvons le droit d'auteur ! [Le blog de Jean-Baptiste Soufron] The Hole in Our Collective Memory: How Copyright Made Mid-Century Books Vanish - Rebecca J. Rosen A book published during the presidency of Chester A. Arthur has a greater chance of being in print today than one published during the time of Reagan. Paul J. Heald Last year I wrote about some very interesting research being done by Paul J. Heald has now finalized his research and the picture, though more detailed, is largely the same: "Copyright correlates significantly with the disappearance of works rather than with their availability," Heald writes. The graph above shows the simplest interpretation of the data. But this isn't a totally honest portrait of how many different books are available, because for books that are in the public domain, often many different editions exist, and the random sample is likely to overrepresent them. Heald says the picture is still "quite dramatic." This is not a gently sloping downward curve! But even this chart may understate the effects of copyright, since the comparison assumes that the same quantity of books has been published every decade.

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