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Etat civil numérisé du Bas-Rhin – Adeloch

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Archives départementales de l'Oise 90 Territoire de Belfort Archives Départementales de la Moselle - Archives en ligne Le Département de la Moselle propose depuis 2011 la consultation en ligne des registres des paroisses catholiques et protestantes établies dans les communes situées sur le territoire départemental actuel, auxquels s'ajoutent ceux de la communauté juive de Metz au XVIIIe siècle. Les actes sont donc antérieurs à 1793, sauf rares exceptions, et le territoire de l'ancien arrondissement de Briey n'est pas concerné (pour la quasi-totalité des communes de cet arrondissement, voyez le site des archives départementales de Meurthe-et-Moselle. La numérisation en couleur des documents à partir des documents originaux a été réalisée au moyen des registres détenus par les archives départementales de la Moselle. Les registres que les communes n'ont pas déposés n'ont donc pas été numérisés. Certaines localités n’ont jamais été chefs-lieux paroissiaux avant 1793 : un renvoi est fait au nom de la commune dont les registres accueillent les actes relatifs aux habitants de ces localités. Attention !

Archives 61 archives 58 GenNièvre - portail généalogique nivernais Archives en ligne < Retour à l'article "Archives départementales" L'une de nos cartes n'est pas à jour ? Laissez-nous un message ! Etat civil Registres matricules Recensements Notaires et enregistrement La politique de numérisation en France Depuis les années 2000, les départements (et certaines communes) ont entamé la numérisation de leurs archives, notamment les registres paroissiaux et d'état-civil, et les tables décennales (TD). Toutefois, l'État français a en général, la volonté de faciliter l'accès au public des documents administratifs et particulièrement de promouvoir l'utilisation d'Internet dans ce but. Cette volonté, réaffirmée depuis dans le Code du patrimoine, a été définie dans la loi portant diverses mesures d'amélioration des relations entre l'administration et le public du 17 juillet 1978 modifiée par l'ordonnance n°2005-650 du 6 juin 2005

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