Risques psychosociaux : comment évaluer l'exposition des salariés ?

Novethic : Comment peut-on définir les risques psychosociaux ? Elodie Montreuil : Les risques psychosociaux sont plurifactoriels. Pour engager une action de prévention au sein de l'entreprise, il est important de replacer la thématique au regard des facteurs de risques pouvant être générés par l'organisation et les conditions de travail. Il faut avoir conscience de l'exposition à ces risques plutôt que de s'arrêter aux symptômes, qu'ils soient individuels ou collectifs. On a trop tendance à confondre les facteurs de risques et les manifestations comme le stress, les problèmes de santé ou la dépression, souvent attribués, à tort, à des raisons personnelles par ailleurs. C'est cette confusion qui amène souvent les entreprises à ne considérer que l'aspect curatif du problème, alors qu'il faudrait considérer ces risques comme tout autre risque professionnel. Quelles sont les principales difficultés dans la mise en œuvre des plans de prévention ? Comment mettre une veille en place ?

Taux de cotisation accident du travail - Règles de tarification AT/MP - CRAMIF Le taux de cotisation accidents du travail et maladies professionnelles, fixé chaque année par établissement, tient compte du risque engendré par l'activité et varie en fonction de l'effectif de l'entreprise. Notion d'établissement Un établissement est un lieu d'activité avec du personnel salarié situé à une adresse donnée. Il est répertorié sous un numéro SIRET (?) Code risque - APE La CRAMIF attribue à chaque établissement un code risque (?) Attention Indiquez ce code risque lorsque vous remplissez la déclaration d'accident du travail au niveau de la zone Numéro de risque Sécurité sociale. l' INSEE attribue, pour sa part, le code APE (?) Seuils d'effectifs Effectif global L'effectif global d'une entreprise est constitué par la somme des effectifs moyens de l'ensemble des établissements au niveau national. Coût du risque

Qualité de vie au travail Publié le 17-MAR-14 par ANACT | Imprimer Au cours des dernières années, le sujet « qualité de vie au travail » (QVT) a progressivement rejoint l’agenda stratégique des entreprises. L’importance prise par les phénomènes de stress et l’irruption des risques psychosociaux (RPS) sont passés par là, de même que les difficultés rencontrées face à la multiplication des négociations dans l'entreprise (seniors, égalité, RPS,...). Mais les transformations actuelles du travail et la perception toujours plus nette des liens existant entre qualité de vie au travail, qualité du travail et performance ont également joué un rôle moteur dans cette évolution. Un cadre défini par l'ANI du 19 juin 2013 Les partenaires sociaux ne s’y sont pas trompés et ont jugé utile de négocier, dans un domaine où rien ne les y contraignait, avec à la clé, un accord national interprofessionnel (ANI) signé le 19 juin 2013. Cet accord invite à une approche « systémique » et à l’expérimentation.

Les risques psychosociaux et la responsabilité du chef d’entreprise Introduction Les risques psychosociaux et la responsabilité du chef d’entreprise La notion de travail trouve son origine dans le mot latin tripalium, un instrument à 3 pieux, un instrument de torture, de combat pour gladiateurs ou destiné à ferrer les chevaux rétifs. Travailler serait donc vécu comme une torture. Torture physique dans le film « les temps modernes », torture morale et risques psychosociaux aujourd’hui en répercussion des pressions mises en œuvre par toutes les organisations en recherche d’efficacité économique pour les entreprises privées, d’efficacité de l’action publique pour les organisations de la fonction publique. Lorsque les entreprises investissent dans leur système de production de richesses, on constate trop souvent encore qu’elles ne prennent en compte que les aspects organisationnels, techniques et financiers. Lorsqu’on s’interroge sur la signification de l’adjectif « psychosocial » qui qualifie le risque, deux sens différents viennent à l’esprit. I. A. 1. 2.

Comment agir ? - Démarches- Outils La démarche de prévention La méthodologie d’une démarche de prévention des risques psychosociaux se construit à partir d’étapes qui ont chacune leur importance et doivent être adaptées aux caractéristiques et à la taille de chaque entreprise. Si la démarche est engagée « à chaud » sur une situation de risque avérée, elle devra prendre en compte le nécessité d’apporter une réponse adaptée au contexte particulier avant de revenir à la démarche globale exposée ici. On peut distinguer les 5 étapes suivantes : 1. L’enjeu de la démarche est tel que, si elle est conduite de façon rigoureuse et en accordant une place prépondérante au dialogue social, les implications qui s’en suivent ont, dans des proportions variables, un impact sur l’organisation du travail et les moyens qui peuvent le cas échéant y être consacrés. Dans tous les cas les instances représentatives du personnel devront être consultées aux différentes étapes de la démarche dans le cadre de leurs prérogatives respectives. 2. 3. 4.