background preloader

La propriété intellectuelle

La propriété intellectuelle

http://ressources.lachiver.fr/tice/Juridique/3DroitAuteur/Auteur_web.publi/web/co/Module_Auteur.html

Related:  CULTURE NUMERIQUE de l'ENSEIGNANTdroits d'auteurDroits d'auteur, propriété intellectuelle, responsabilité sur InTravailfaodile

L'exception pédagogique Informations juridiques Conditions d'utilisation : Droit de propriété intellectuelle : la présentation et le contenu du site www.cndp.fr constituent des oeuvres protégées par la législation française et internationale relative à la propriété intellectuelle. Les éléments de fond protégeables tels que les textes, les photographies, les données, les graphiques, les vidéos, les images…, ainsi que les éléments de forme (choix, plan, disposition des matières, organisation des données…) sont la propriété du CNDP au titre du droit d'auteur et au titre du droit du producteur de la base de données. En vertu de cette propriété, le CNDP peut exploiter ces différents éléments seul ou grâce à l'accord obtenu des détenteurs de droits et ce, pour le monde entier.

Journée du livre et du droit d’auteur 23 avril 2014 pour rendre un hommage mondial au livre et à ses auteurs Quelques notions juridiques liées à l’utilisation pédagogique de ressources numériques (manuels numériques hors ENT, Google Docs, Wiki, Clouds…) Cet article est rédigé suite à un séminaire sur les ressources numériques et les modalités juridiques d’usages qui s’est tenu à Paris au début du mois de février 2013. La loi sur la refondation de l’école vise à faire entrer l’école dans l’ère numérique (page de présentation sur le site Éduscol. Le plagiat Tout au long de ses études, l'étudiant a à produire des travaux de recherche dans lesquels il doit intégrer les idées de différents auteurs. Il est très important de savoir comment insérer correctement ces idées dans son travail s'il ne veut pas se retrouver en situation de plagiat. Qu'est-ce que le plagiat ?

Droit d'auteur Les dossiers de la documentation administrative du CRDP d'Aquitaine : le droit Le droit d'auteur et les droits voisins Menu de la page Le code de la propriété intellectuelle (CPI) La revue de presse Intégrer des œuvres numériques sur un site Le droit de l'image Le photocopillage Le droit de prêt L'usage d'œuvres cinématographiques et audiovisuelles, ..., en classe Les copies de logiciels Le code de la propriété intellectuelle (CPI) Numérique : Répertoire des œuvres Les 3 boutons ci-dessous vous permettent d'accéder aux œuvres autorisées de la façon suivante : • "Livres et musique imprimée" vous permet d’effectuer une recherche par ÉDITEUR (en effet, l’éditeur a apporté 1 mandat pour l’ensemble des livres de son catalogue) ; • "Presse, journaux, revues..." vous permet d’effectuer une recherche par TITRE du journal ou de la revue ; • "Images (non issues de publications)" vous permet d’effectuer une recherche par le nom de l'AUTEUR de l'image. Ou utilisez l'abécédaire : Remarque : ces listes s'enrichissent périodiquement.

Banques d'images générales Ces banques d'images ne sont pas spécialisées dans un domaine particulier. Vous y trouverez des images convenant à plusieurs types de besoins.Pour vous aider nous avons identifié avec une icône la langue du site : pour le français et pour l'anglais. Tout ce qu'il faut savoir sur les licences Creative Commons Je m'y réfère tous les jours, que ce soit ici pour ce blog, pour LittleThingz, et pour illustrer tout un tas de choses, et pourtant je me rends compte que je ne suis jamais vraiment entré dans le détail pour expliquer ici ces fameuses licences Creative Commons. Car oui, sauf exceptions de rares photos personnelles, de captures d'écran, ou de quelques images "piquées" sur les pages d'un service web parce que j'en fait la promotion, toutes les images que tu trouves ici sont distribuées selon une de ces licences. Et pourtant, j'ai l'impression que ce n'est pas la règle sur la majorité des blogs et sites web, et je pense que c'est bien dommage.

Les Creative Commons hackent le droit d’auteur ! Toute la semaine, ce sont les dix ans des Creatives Commons. L'occasion pour notre chroniqueur Calimaq de revenir sur le projet : réussites, limites et défis à relever. Les licences Creative Commons vont bientôt fêter les dix ans de leur création ! La fondation Creative Commons a en effet été lancée en 2001, à l’initiative notamment du juriste américain Lawrence Lessig, et les premiers jeux de licences ont été publiés en décembre 2002. Avant de souffler les bougies, fermons les yeux et essayons d’imaginer un instant à quoi ressemblerait Internet si les licences Creative Commons n’existaient pas… Nul doute que quelque chose d’essentiel nous manquerait, car les CC sont devenus un des standards de l’environnement numérique et la clé de voûte de la mise en partage des contenus culturels. C’est sans doute ce qu’il y a de plus spectaculaire avec les CC.

Référentiel C2i2e Enseignant L’arrêté du 14-12-2010 (NOR ESRS1000461A) Le C2i2e est organisé selon deux grands domaines de compétences : Domaine A : Compétences générales liées à l’exercice du métier A1 Maîtrise de l’environnement numérique professionnel A11. Identifier les personnes ressources TIC et leurs rôles respectifs au niveau local, régional et national Petit jeu d’écriture créative Ce jour-là, il avait commencé comme ça : Dans sa maison ( il ou elle ) avait écrit partout. Sur les murs, les plafonds, les sols, même sur les meubles. Quand on entrait chez (elle ou lui,) c’était comme si on entrait… Inventez la suite. Numérique : Répertoire des œuvres Dans le cadre de l'Accord conclu avec les ministères, les enseignants des établissements sous tutelle du MEN et du MESR peuvent utiliser, sous d'autres formes que la photocopie (numérisation, mise en ligne sur intranet, conférences, représentations…) et pour les besoins de leur activité pédagogique ou de recherche, les œuvres (extraits de livres, de presse et de partitions de musique) pour lesquelles les éditeurs ont apporté leurs droits au CFC. Les 3 boutons ci-dessous vous permettent d'accéder aux œuvres autorisées de la façon suivante : • "Livres et musique imprimée" vous permet d’effectuer une recherche par ÉDITEUR (en effet, l’éditeur a apporté 1 mandat pour l’ensemble des livres de son catalogue) ; • "Presse, journaux, revues..." vous permet d’effectuer une recherche par TITRE du journal ou de la revue ; • "Images (non issues de publications)" vous permet d’effectuer une recherche par le nom de l'AUTEUR de l'image.

3 outils pour detecter les plagiats Sur le web plagiats et plagiaires sont légion. Une récente étude montre qu’une majorité des contenus publiés sur le web sont des copies de contenus publiés ici ou là. Votre contenu original est-il copié par d’autres sans que vous le sachiez ? De nombreux outils existent qui permettent de detecter automatiquement copieurs et plagiats. Voici les trois derniers venus. Ils ont tous les trois l’avantage d’être trés simples à utiliser. Un milliard de fichiers en Creative Commons en 2015 La semaine dernière, la fondation Creative Commons a mis en ligne un rapport sur l'état de l'utilisation des licences du même nom. Avec l'aide de Google, et malgré une méthodologie imparfaite, il a été possible de comptabiliser plus de 882 millions de fichiers sous licence Creative Commons. En l'espace de quatre ans, les contenus de ce type ont plus que doublé. À cette occasion, il a été constaté que les usagers optent en majorité (56 %, en augmentation par rapport à 2010) pour des licences réellement libres, qui ne restreignent ni l'utilisation commerciale ni l'adaptation.

Related:  Education aux médias