background preloader

Accueil - Calculateur du Domaine Public

http://calculateurdomainepublic.fr/

Related:  BibliothèquesDomaine publicsassieDroits d'auteur, propriété intellectuelle, responsabilité sur Indomaine public

Le bibliothécais sans peine Vous avez décidé de vous rendre à la bibliothèque. Armé de votre petite liste d’ouvrages à emprunter (pardon : de votre liste de références), vous vous apprêtez à visiter ce pays si proche et pourtant méconnu. Et vous vous en rendrez vite compte : ces gens-là ne parlent pas tout à fait comme vous. Le présent manuel propose une méthode simple qui vous permettra de maîtriser, en quelques leçons, l’essentiel du vocabulaire, et de vous débrouiller dans les situations les plus courantes. Quelques mots à connaître Qu’est-ce que le domaine public ? Qu’est-ce que le domaine public ? Le concept de « domaine public » dérive du concept de « biens communs » établi dans le droit romain. Il regroupe aujourd’hui tous les biens intellectuels qui ne sont pas protégés par les diverses lois liées au droit de la propriété intellectuelle. Cela peut être dû au fait qu’ils ne sont pas couverts par les droits de la propriété intellectuelle ou que ces droits ont expiré.

Partage des tâches et cheminement vers l’égalité : comment j’ai bidouillé mon petit coin de parité J’ai lu avec intérêt le dernier article de Valérie concernant les tâches ménagères et l’appropriation du travail des femmes. Et les commentaires sous l’article m’ont également paru très intéressants. J’ai un peu hésité à apporter un témoignage personnel au sujet de cette fameuse répartition des tâches et plus globalement de la vision de la parité et de l’économie domestique, car je ne pense pas détenir une solution générale et universellement applicable.

Le plagiat Tout au long de ses études, l'étudiant a à produire des travaux de recherche dans lesquels il doit intégrer les idées de différents auteurs. Il est très important de savoir comment insérer correctement ces idées dans son travail s'il ne veut pas se retrouver en situation de plagiat. Qu'est-ce que le plagiat ? C'est un « Vol littéraire. Le plagiat consiste à s’approprier les mots ou les idées de quelqu’un d’autre et de les présenter comme siens. » (Petit Robert 1, 2005).

Une victoire pour le domaine public : un cas de copyfraud reconnu par un juge français Le Tribunal de Grande Instance de Paris a rendu le 27 mars dernier un jugement intéressant, dans la mesure où il se prononce sur une pratique de copyfraud, c’est-à-dire une revendication abusive de droits sur le domaine public. Comme le dit très justement Pier-Carl Langlais, le copyfraud c’est "l’inverse du piratage", mais il n’existe que très peu de décisions en France ayant eu à connaître de ce genre de cas. Illuminated Bible. Closeup. Domaine public. Source : Wikimedia Commons. Etude : quels réseaux sociaux pour les bibliothèques ? La préfiguration de la bibliothèque Canopée a publié une étude comparative des réseaux sociaux en bibliothèques de lecture publique. Le document souligne toute l'importance de ces outils pour « toucher un public étendu, d'assurer une médiation vers ses ressources et celles de ses partenaires, de développer la participation des usagers, et de montrer la connexion entre l'établissement et son quartier ». Et l'étude prend en compte un maximum de solutions.

The Public Domain Manifesto Le manifeste pour le domaine public a été élaboré dans le contexte du réseau thématique européen sur le domaine public numérique COMMUNIA [1]. Préambule «Le livre, comme livre, appartient à l’auteur, mais comme pensée, il appartient—le mot n’est pas trop vaste—au genre humain. Toutes les intelligences y ont droit. L'exception pédagogique Informations juridiques Conditions d'utilisation : Droit de propriété intellectuelle : la présentation et le contenu du site www.cndp.fr constituent des oeuvres protégées par la législation française et internationale relative à la propriété intellectuelle. Les éléments de fond protégeables tels que les textes, les photographies, les données, les graphiques, les vidéos, les images…, ainsi que les éléments de forme (choix, plan, disposition des matières, organisation des données…) sont la propriété du CNDP au titre du droit d'auteur et au titre du droit du producteur de la base de données. En vertu de cette propriété, le CNDP peut exploiter ces différents éléments seul ou grâce à l'accord obtenu des détenteurs de droits et ce, pour le monde entier.

m.actualitte L'organisation SavoirsCom1 vient de diffuser un message d'importance, alors que doit se tenir le 31 octobre prochain, à l'Assemblée nationale, une journée dédiée au domaine public. Dans un contexte où l'on vient de célébrer l'entrée des oeuvres de Guillaume Apollinaire dans le domaine public, cette journée spéciale réunira spécialistes et professionnels autour d'un programme fort : Reconnaître le domaine public pour enrichir les biens communs de la connaissance. Par Alex Guibord. CC-BY-ND. Que font-ils quand la médiathèque est fermée ? Ils se cachent derrière des noms étranges et exotiques, rangent des documents selon des critères qui échappent au commun des mortels, et emploient un langage que l'on croirait sorti d'un film de science-fiction. On a pu déterminer que leur lieu de vie est proche du nôtre : on a eu souvent la preuve qu'ils ne vivent pas dans la médiathèque ; certains les ont comme voisins, d'autres les ont croisés au supermarché, et il paraît même qu'ils se reproduisent, puisqu'il leur arrive de se promener avec des enfants qui les appellent "maman" ou "papa". On peut facilement voir ce qu'ils font durant les heures d'ouverture ; ils rangent, passent des prêts, des retours, des réservations, des prolongation, accueillent des groupes, des classes, installent des nouveautés... Mais la vraie grande question qui reste à élucider, c'est : que font ces êtres étranges dans les rayons ou derrière leur ordinateur quand la médiathèque est fermée ? Ce document va essayer de répondre à cette question cruciale.

Domaine public en droit de la propriété intellectuelle français Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre. Graphique représentant l’évolution de la durée du droit d'auteur en France, et le moment théorique ou son œuvre passe dans le domaine public. La courbe bleue représente, en années, la persistance post-mortem du droit. Comment apprendre l'espagnol du Chili en 3 minutes ? Vous avez choisi anglais et allemand lors du cursus scolaire ? Pas de panique, j’ai eu les mêmes bases! Apprendre l’espagnol du Chili n’est pas très compliqué.

Les Creative Commons hackent le droit d’auteur ! Toute la semaine, ce sont les dix ans des Creatives Commons. L'occasion pour notre chroniqueur Calimaq de revenir sur le projet : réussites, limites et défis à relever. Les licences Creative Commons vont bientôt fêter les dix ans de leur création ! La fondation Creative Commons a en effet été lancée en 2001, à l’initiative notamment du juriste américain Lawrence Lessig, et les premiers jeux de licences ont été publiés en décembre 2002.

Related:  Illustrer son travailsites ressources +++