Respecter le droit d’auteur en enseignement : le b.a.-ba
Il est souhaitable de connaître quelques éléments relatifs aux droits d’auteurs afin de déterminer ce qui est permis de ce qui ne l’est pas. Le domaine public Premièrement, les œuvres qui sont dites du domaine public peuvent être utilisées librement par tout le monde. Les exceptions à la loi Depuis 2012, une nouveauté dans la loi canadienne sur la protection du droit d’auteur permet aux enseignants et à leurs élèves d’utiliser des œuvres protégées. La permission de l’auteur et les licences libres Enfin, il est possible d’utiliser l’œuvre d’un auteur en obtenant l’autorisation de celui-ci. Sommaire du dossier 1. À propos de l’auteur Véronique Lavergne Véronique est bibliothécaire à l’Université du Québec à Trois-Rivières et formatrice en technologie éducative auprès des futurs enseignants.
Démystifier le droit d’auteur appliqué aux œuvres numériques en éducation
Permis, pas permis? Utilisation équitable? TBI / TNI / tablettes? Un dossier conjoint Carrefour éducation et Infobourg.com De nos jours, une foule de possibilités s’offrent aux enseignants afin de concocter des cours des plus attrayants. Le respect du droit d’auteur, voilà à quoi devrait réfléchir tout enseignant lors de la planification d’une période d’enseignement dans laquelle des ressources numériques sont exploitées. Un résumé de la loi sur le droit d’auteur dans les établissements scolaires ainsi que des exemples d’utilisations permises d’œuvres numériques en classe seront présentés dans ce dossier, dans le but de démystifier ce qui est permis de faire et ce qui ne l’est pas. 1. À propos de l’auteur Véronique Lavergne Véronique est bibliothécaire à l’Université du Québec à Trois-Rivières et formatrice en technologie éducative auprès des futurs enseignants.
Le respect du droit d’auteur appliqué aux œuvres numériques : pas évident, mais possible!
Somme toute, le droit d’auteur en enseignement n’est pas toujours évident à cerner. Les nouvelles technologies étant de plus en plus présentes dans nos classes, le respect du droit d’auteur appliqué aux œuvres numériques semble même être un défi pour les enseignants. Néanmoins, plusieurs solutions permettent d’utiliser légalement des œuvres à des fins d’enseignement, notamment grâce à la nouvelle loi sur le droit d’auteur en vigueur depuis 2012. Comme il a été vu dans ce dossier, des alternatives permettent de respecter facilement la loi, telles que l’obtention d’une autorisation auprès des détenteurs des droits ou encore l’utilisation d’œuvres du domaine public. Enfin, les prochains mois ou prochaines années apporteront certainement de nouvelles pratiques concernant le droit d’auteur dans les établissements d’enseignement. Références utilisées dans la rédaction de ce dossier… UNESCO. (2010). Wanda Noel et Jordan Snel. (2012). Olivier Ménard. Sommaire du dossier 1.
Le respect du droit d’auteur, ça ne date pas d’hier!
La volonté des auteurs de protéger leurs créations ne date pas d’hier. En fait, les origines du droit d’auteur sont très lointaines. Déjà dans l’Antiquité, les sociétés grecques et romaines condamnaient le plagiat puisqu’ils considéraient celui-ci comme un acte déshonorant (UNESCO, 2010). C’est quelques siècles plus tard, au Moyen âge, qu’une invention a marqué un moment décisif dans le droit d’auteur. L’imprimerie, et plus précisément la presse de Gutenberg en Europe, a vraisemblablement transformé de façon radicale les conditions de diffusion des œuvres imprimées (UNESCO, 2010). « Les dirigeants séculiers et le clergé, tant en Angleterre que sur le continent européen, ont vite reconnu la presse à imprimer comme un puissant instrument de pouvoir social et commencé à accorder des privilèges à certains imprimeurs afin de contrôler la distribution des œuvres imprimées. » (UNESCO, 2010). UNESCO. (2010). 1. À propos de l’auteur Véronique Lavergne
Des ressources proposant des contenus libres de droits
Voici quelques sites Web à consulter afin de trouver diverses ressources à utiliser librement dans vos présentations TNI ou autre. Picto Il s’agit d’une banque constituée de plus de 600 images et illustrations, qui sont destinées à une utilisation pédagogique. Cette banque contient 102 images de dix personnages fantaisistes, allant du petit garçon à la souris en passant par le sapin de Noël et le piment. Le monde en Cette ressource propose plus de 23 000 images des régions du Québec et du monde. Carrefour édu La section « Multimédia » de Carrefour éducation propose un moteur permettant de rechercher des images libres de droits dans plusieurs banques d’images en même temps, dont celles mentionnées ci-dessus. 1. À propos de l’auteur Véronique Lavergne
