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Le cadre juridique de la Copy Party en dix questions

Le cadre juridique de la Copy Party en dix questions
Plus que quelques jours avant la première Copy Party, organisée le 7 mars à la BU de La Roche Sur Yon. Et l’évènement fait parler de lui ! Une nouvelle rubrique a été ajoutée au site dédié à la Copy Party, dans laquelle j’ai présenté sous la forme d’une FAQ, le cadre juridique de cette manifestation. Nous avons eu le grand plaisir d’être contactés par plusieurs personnes intéressées pour organiser elles-aussi des Copy Parties, ailleurs en France, dans leurs établissements. La Copy Party est faite pour être clonée et même multi-clonée ! Ces précisions juridiques pourront leur être utiles pour s’assurer du respect de la loi à l’occasion d’une Copy Party. Vous pouvez également récupérer ici une version abrégée de cette FAQ, à distribuer par exemple aux participants pour leur rappeler le cadre légal. Avis aux juristes qui liraient ce billet : tous les commentaires sont les bienvenus pour nous aider à améliorer cette présentation ! (Et merci @Desert_de_sel pour sa relecture). Non. Oui. J'aime :

index La question est posée clairement par Jean-Michel Salaün dans son Bloc-notes : le 7 mars 2012 restera-t-il comme une date importante dans l'histoire des bibliothèques françaises ? L'avenir le dira mais ne peut-on pas déjà, au delà du "chapeau bas" à faire pour cette merveilleuse idée, parier que cette date est une des briques de l'an 01 des bibliothèques dans leurs rapports au numérique et des services aux usagers à mettre en place dans nos équipements. Dans toute révolution il y a les usages mais aussi l'offre ...et c'est là qu'un an 01 apparait bel et bien ! Le Point de départ Les organisateurs de cette 1ère Copy Party de l'Univers sont : Lionel Maurel (auteur du blog S.I.Lex et Conservateur à la BNF), Olivier Ertzscheid (maître de conférence à l'Université de Nantes et auteur du blog Affordance ) et Silvère Mercier (chargé de médiation numérique à la Bibliothèque publique d'information, et auteur de Bibliosession.net). Les bibliothèques : une caverne d’Ali Baba culturelle ?

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