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Les risques psychosociaux et la responsabilité du chef d’entreprise

Les risques psychosociaux et la responsabilité du chef d’entreprise
Introduction Les risques psychosociaux et la responsabilité du chef d’entreprise La notion de travail trouve son origine dans le mot latin tripalium, un instrument à 3 pieux, un instrument de torture, de combat pour gladiateurs ou destiné à ferrer les chevaux rétifs. Travailler serait donc vécu comme une torture. Torture physique dans le film « les temps modernes », torture morale et risques psychosociaux aujourd’hui en répercussion des pressions mises en œuvre par toutes les organisations en recherche d’efficacité économique pour les entreprises privées, d’efficacité de l’action publique pour les organisations de la fonction publique. Lorsque les entreprises investissent dans leur système de production de richesses, on constate trop souvent encore qu’elles ne prennent en compte que les aspects organisationnels, techniques et financiers. Lorsqu’on s’interroge sur la signification de l’adjectif « psychosocial » qui qualifie le risque, deux sens différents viennent à l’esprit. I. A. 1. 2.

Travailler Mieux Taux de cotisation accident du travail - Règles de tarification AT/MP - CRAMIF Le taux de cotisation accidents du travail et maladies professionnelles, fixé chaque année par établissement, tient compte du risque engendré par l'activité et varie en fonction de l'effectif de l'entreprise. Notion d'établissement Un établissement est un lieu d'activité avec du personnel salarié situé à une adresse donnée. Il est répertorié sous un numéro SIRET (?) Code risque - APE La CRAMIF attribue à chaque établissement un code risque (?) Attention Indiquez ce code risque lorsque vous remplissez la déclaration d'accident du travail au niveau de la zone Numéro de risque Sécurité sociale. l' INSEE attribue, pour sa part, le code APE (?) Seuils d'effectifs Effectif global L'effectif global d'une entreprise est constitué par la somme des effectifs moyens de l'ensemble des établissements au niveau national. Coût du risque

Comprendre C2R, le modèle d'analyse des risques psychosociaux du réseau Anact Publié le 03-JUL-13 par ANACT | Imprimer Les équipes du réseau Anact ont développé un modèle d'analyse pratique des risques psychosociaux en entreprise. Dénommé C2R, il privilégie une approche par les Contraintes - Ressources - Régulations et repose sur une vision dynamique de la construction de la santé au travail. La prévention des RPS en entreprise est un sujet complexe car la question des RPS est elle-même complexe : multiplicité des causes, difficulté de l’objectivation, précarité des solutions, renvoi à des questions d’organisation et de relations professionnelles. Face à cette complexité, le réseau Anact a développé un modèle d’analyse qui aide au diagnostic global et au dialogue entre acteurs dans la phase de recherche d’hypothèses d’explication. Une tension inhérente à l'activité La base de l’analyse part de la reconnaissance d’une tension permanente dans le travail entre les exigences de l’organisation et celles des salariés. Le modèle C2R en mouvement Pour aller plus loin

INRS - Risques psychosociaux Troubles de la concentration, du sommeil, dépression… Un nombre grandissant de salariés déclarent souffrir de symptômes liés aux risques psychosociaux. Le phénomène n'épargne aucun secteur d'activité. Indépendamment de leurs effets sur la santé des individus, les risques psychosociaux ont un impact sur le fonctionnement des entreprises (absentéisme, turnover, ambiance de travail…). Il est possible de les prévenir. Sous l’effet de mutations du monde du travail telles que la complexité grandissante des tâches, la suppression de temps morts, l’individualisation du travail ou encore les exigences accrues de la clientèle, les risques psychosociaux sont en plein développement. Ainsi, environ 20 % des salariés européens estiment que leur santé est affectée par des problèmes de stress au travail. Les risques psychosociaux regroupent : Des risques difficiles à appréhender Les acteurs de l’entreprise se sentent souvent démunis pour lutter contre les risques psychosociaux. Une prévention nécessaire

De quoi parle-t-on ? - Les RPS : c’est quoi ? C’est quoi les RPS ? Les risques psychosociaux (RPS) ne sont définis, ni juridiquement, ni statistiquement, aujourd’hui, en France. Ils sont à l’interface de l’individu et de sa situation de travail d’où le terme de risque psychosocial. Sous l’entité RPS, on entend stress mais aussi violences internes (harcèlement moral, harcèlement sexuel) et violences externes (exercées par des personnes extérieures à l’entreprise à l’encontre des salariés). Les accords conclus à l’unanimité par les partenaires sociaux en matière de stress (juillet 2008) et de harcèlement et violence au travail (mars 2010), permettent de s’appuyer sur des définitions relativement consensuelles, qui reconnaissent le caractère plurifactoriel des RPS, admettent l’existence de facteurs individuels mais aussi organisationnels. Dans l’idéal, il conviendrait de parler de « risques psychosociaux au travail », afin de bien circonscrire le champ des responsabilités de l’employeur. Le stress n’est qu’une manifestation des RPS.

Perspectives interdisciplinaires sur le travail et la santé MuskaTMS, le logiciel | De l’évaluation du risque au choix de la solution Recherche par mots clés - Stress « Les mécanismes du stress au travail » Comment réagit notre organisme lorsqu’on est stressé ? Et quelles en sont les conséquences sur la santé ? Cette animation en donne une illustration et montre quelle est la différence entre stress aigu et stress chronique. « Le stress au travail » Ce dossier web de l’INRS fait le point sur l’identification, l’évaluation et la prévention du stress au travail. « Et s’il y avait du stress dans votre entreprise ? Vous êtes dirigeant d’une PME et vous notez une augmentation de l’absentéisme, du turnover dans votre entreprise ? « Stress au travail. En tant que préventeurs en entreprise, vous avez identifié ou vous avez été informé de l’existence de problèmes liés au stress… Vous souhaitez évaluer le risque et si besoin initier des actions de prévention. Recherche sur le stress au travail 2006 (étude de l’Agence européenne sur la santé et la sécurité au travail) « Travailler sans stress ! Cahier des charges OETH Accord OETH

Stress au travail Plus d’un salarié européen sur 5 déclare souffrir de troubles de santé liés au stress au travail. Le phénomène n’épargne plus aucun secteur d’activité. La démarche de prévention collective consiste à réduire les sources de stress dans l'entreprise en agissant directement sur l'organisation, les conditions de travail, les relations sociales… On parle de stress au travail quand une personne ressent un déséquilibre entre ce qu’on lui demande de faire dans le cadre professionnel et les ressources dont elle dispose pour y répondre. Les situations stressantes qui s’installent dans la durée ont toujours un coût pour la santé des individus qui les subissent. Bon stress ? Selon des idées répandues, le bon stress permettrait aux salariés de donner le meilleur d’eux-mêmes, tandis que le mauvais stress rendrait malade. Faire le lien entre stress et travail Les cas de stress dans l’entreprise sont parfois niés ou attribués uniquement à la fragilité ou à l’inadaptation au poste de certains salariés.

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