Les Serv@ncnautes CGA Archives départementales du Territoire de Belfort - AD 90 - Portail de recherche : état civil, recensements, matricules Archives en ligne < Retour à l'article "Archives départementales" L'une de nos cartes n'est pas à jour ? Laissez-nous un message ! Etat civil Registres matricules Recensements Notaires et enregistrement La politique de numérisation en France Depuis les années 2000, les départements (et certaines communes) ont entamé la numérisation de leurs archives, notamment les registres paroissiaux et d'état-civil, et les tables décennales (TD). Toutefois, l'État français a en général, la volonté de faciliter l'accès au public des documents administratifs et particulièrement de promouvoir l'utilisation d'Internet dans ce but. Cette volonté, réaffirmée depuis dans le Code du patrimoine, a été définie dans la loi portant diverses mesures d'amélioration des relations entre l'administration et le public du 17 juillet 1978 modifiée par l'ordonnance n°2005-650 du 6 juin 2005
Sous la première république en Alsace « Elsasser Wurtzle La première république est une période complexe ou les bourreaux d’antan deviennent des victimes, tandis que des victimes y devenaient des bourreaux et ou la république se construisait, au jour le jour, avec la paranoïa d’un renversement de situation en faveur des royalistes et du clergé. Les Alsaciens avaient majoritairement adhéré aux idées de la révolution. Principalement à l’abolition des privilèges mais, très croyants et influençables, les religieux destitués gardèrent leur influence sur eux. A Strasbourg et pour les villages les plus proches de la frontière, il n’était pas rare que les représentants de l’église déchus de leurs fonctions, retraversèrent le Rhin dans l’autre sens, juste le temps de célébrer une messe en cachette. La hiérarchie religieuse devait être élue par le peuple mais Rohan destitué par le gouvernement, prit position en interdisant aux catholiques d’aller voter. Euloge soucieux de servir la république se plie aux consignes. A suivre… Sources: Like this:
Archives départementales d'Eure et Loir ADHS FAN-Généalogie Dans les bas-fonds - Toulouse archives Affrontement : refus d'obéissance, irrespect envers un représentant de la justice Assassinat : guet-apens, implique une préméditation et un effet de surprise. Peut tout simplement s'accompagner d'insultes, de coups (voir Excès), et éventuellement d'un meurtre Assesseur : officier de justice nommé par les capitouls afin de les assister dans cet exercice ; jusqu'au milieu du XVIIIe siècle, l'assesseur est souvent un ancien capitoul Effigie : tableau représentant un condamné absent ; par extension l'exécution publique du condamné par le biais de ce tableau, suspendu à une potence Excès : coups (et blessures éventuelles) donnés avec le poing, pied ou autre instrument Excès réels : coups suivis de blessures évidentes et jugées sérieuses Exécuteur de la haute justice : officier municipal, le bourreau de la ville est aussi employé pour les exécutions ordonnées par d'autres cours de justice que celle des capitouls Expert : professionnel choisi par Justice et assermenté.
Archives en ligne Cette rubrique recense et classe par type de service et par type de documents les Archives ayant mis en ligne des fonds complets numérisés : registres paroissiaux et d'état civil (voir carte ci-dessous), recensements de population, cadastre, registres de notaire, fonds iconographiques, journaux, correspondances etc. Carte des services d'archives publics ayant numérisé et / ou mis en ligne les registres paroissiaux et d'état civil A voir aussi Le catalogue Patrimoine numérique décrit les collections du patrimoine culturel numérisées, et en particulier celles qui sont disponibles en ligne (identifiables par une icône spécifique). Une recherche par institution permet de sélectionner les fonds numérisés et mis en ligne par les services d’archives La carte de France des services d'archives publics ayant mis en ligne des inventaires et/ou un moteur de recherche. Délais de diffusion et d'indexation applicables à certains documents mis en ligne par les services d'archives publics.
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