
USPTO - Search for Patents New to Patent Searching? See this important information about searching for patents: Patents may be searched using the following resources: USPTO Patent Full-Text and Image Database (PatFT) Inventors are encouraged to search the USPTO’s patent database to see if a patent has already been filed or granted that is similar to your patent. Searching Full Text Patents (Since 1976) Customize a search on all or a selected group of elements (fields) of a patent. Searching PDF Image Patents (Since 1790) Searches are limited to patent numbers and/or classification codes for pre-1976 patents. Back to top Global Patent Search Network (GPSN) Global Patent Search Network (GPSN) enables users to search the full text of multiple international patent collections. Search Global Patent Search Network (GPSN) Additional Information Patent Application Information Retrieval (PAIR) Visit PAIR Public Search Facility Public Search Facility in Alexandria, VA Patent Official Gazette Visit Official Gazette Visit PSIPS
Athéna et moi... PLUME | Promouvoir les Logiciels Utiles, Maitrisés et Economiques Base Brevets Le service de recherche FR Esp@cenet vous donne accès aux demandes de brevet français, européens et internationaux des trente dernières années. Cette base met à votre disposition, en accès libre et gratuit et entièrement en français, environ 5 millions de demandes de brevets français, européens et de demandes internationales publiées depuis 1978. Vous pouvez afficher les documents originaux de l’ensemble de ces demandes ainsi que les brevets délivrés français depuis 1989 et les traductions en français des brevets européens depuis 2004. Sur FR Esp@cenet, vous pouvez retrouver un brevet, surveiller l’activité de vos concurrents, vous faire une première idée sur la nouveauté de votre invention ou faire un point sur la technique que vous utilisez. Pour aller plus loin, il est recommandé de faire appel aux services d’un expert en propriété industrielle. Une nouvelle version du service FR Esp@cenet est en ligne depuis le mardi 21 février 2012.
Fauteuils roulants, Chaises roulantes - Tous les fabricants de matériel médical - Vidéos Un fauteuil roulant est un dispositif manuel ou électrique d'aide à la mobilité et de transport de personnes en position assise. Applications Il est utilisé par exemple en milieu hospitalier, en maison de retraite, en centre de rééducation... pour transporter facilement des patients affaiblis ou peu mobiles. Certains sont aussi utilisés par des patients souffrant d'une perte de mobilité de longue durée pour pouvoir se déplacer. Technologies Pour un simple transport de patients, des fauteuils roulants manuels sont le plus souvent employés alors que pour aider un patient à se déplacer de façon autonome, on peut utiliser soit un fauteuil manuel soit un fauteuil électrique. Certains sont adaptés à des situations spécifiques : fauteuil roulant bariatrique, amphibie, amagnétique (compatible avec les système d'IRM)... Des accessoires tels que des reposes-tête, des reposes-pieds peuvent également être ajoutés pour améliorer le confort du patient. Critères de choix
IP Menu Fondation Prometheus Ce qui peut être breveté Les innovations les plus variées peuvent faire l’objet d’un dépôt de brevet, à condition de répondre aux critères de brevetabilité et de ne pas être expressément exclues de la protection par la loi. L’invention pour laquelle vous envisagez de demander un brevet doit être non seulement une solution technique à un problème technique, mais doit également être nouvelle, impliquer une activité inventive et être susceptible d’application industrielle. Nouveauté L’invention doit être nouvelle, c’est-à-dire qu’elle ne doit pas porter sur une innovation qui a déjà été rendue accessible au public, quels qu’en soient l’auteur, la date, le lieu, le moyen et la forme de cette présentation au public. Exemple : supposons qu’un ingénieur ait mis au point un carburant non polluant. Par conséquent, jusqu’au dépôt, vous devez garder un secret absolu sur votre invention. Application industrielle Activité inventive Haut de la page
Harcèlement moral et sexuel : une approche sociologique À ce propos, trois résultats obtenus par notre enquête quantitative méritent réflexion. Le premier est le fait que plus du quart des femmes harcelées (27 %) ont subi entre autres des techniques à caractère sexiste et que, pour 25,4 % d’entre elles, cette caractéristique était dominante tout au long du processus de harcèlement. Par contre, aucun homme n’a subi de telles techniques. Tout harcèlement est genré L’affirmation selon laquelle tout harcèlement est genré signifie que ce phénomène, à l’instar de tout autre fait social, est traversé par les rapports sociaux de sexe. Nous présenterons brièvement deux exemples, afin d’y relever quelques-unes des multiples formes sous lesquelles la dimension genrée du harcèlement moral peut se présenter. Madame I., d’origine africaine, a 38 ans et dispose d’un DEUG en droit, d’un diplôme de communication et d’une formation en informatique. Qu’est-ce qui entoure, dans la vie de Madame I., le processus de stigmatisation et de harcèlement moral ?
site de l'Institut national de la propriete industrielle: explications sur ce qui est un brevet, demarches du depo, infos essentielles by al95170 Jul 30