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EPO - Information brevets Recherche dans le site Recherche de brevets Effectuer une recherche de brevets Commencer la recherche Avant de lancer la recherche Autres services en ligne La brevetabilité des logiciels, innovation informatique La brevetabilité des logiciels Présentation La propriété intellectuelle est un pilier fondamental de l’innovation technologique ; l’innovation n’a plus lieu simplement dans les secteurs traditionnels, comme l’automobile ou la chimie… mais dans l’industrie informatique.
Ce que révèle la couleur de votre logo... La chose peut paraître, à première vue, assez banale. Mais elle ne devrait pas l’être! Le logo de votre entreprise a son importance! L’identité de votre organisation se nourrit à la fois de son intention stratégique (sa mission, sa vision et ses valeurs), et tout autant de l’image projetée par son logo. Ce même logo comprend plusieurs éléments qui le constituent et qui, chacun à leur manière, viennent renforcer la perception de l’entreprise et la justesse du message que cette dernière veut transmettre au consommateur. On parlera ici de la forme du logo, de l’image utilisée (un animal ou un outil, par exemple), du style graphique et de la taille, pour ne nommer que ceux-ci.
Peut-on protéger un logiciel par un brevet ? En l’état actuel des textes, les logiciels et le matériel de conception préparatoire sont protégés par le droit d’auteur. Concernant la brevetabilité, l’article L 611-10 du code de la propriété intellectuelle indique : « 1- Sont brevetables les inventions nouvelles impliquant une activité inventive et susceptibles d’application industrielle. 2- Ne sont pas considérées comme des inventions au sens du premier alinéa du présent article notamment : c) Les plans, principes et méthodes dans l’exercice d’activités intellectuelles, en matière de jeu ou dans le domaine des activités économiques, ainsi que les programmes d’ordinateurs [..]
Les mille et un visages de l'innovation Qu’est-ce qu’innover? À l’esprit de bon nombre de personnes, l’innovation passe nécessairement par la présence de coûteux laboratoires, de matériaux de l’ère spatiale et d’une légion de scientifiques qui réfléchissent aux moyens d’améliorer sans cesse nos produits, ou d’en créer de nouveaux. Mais l’innovation peut être beaucoup plus simple, et certainement moins onéreuse, que ce que l’on entrevoit parfois. Innover, ça peut être également, entre autres choses, d’introduire un service connexe ou de modifier un produit ou un service afin d’en rehausser la valeur aux yeux du client. Bref, de revamper un produit ou un service afin de lui donner une seconde vie et une nouvelle valeur pour le consommateur. C’est précisément ce qu’une PME propose actuellement, dans le domaine du commerce de détail.
La protection par brevet des logiciels La société moderne est largement tributaire de l'informatique. Sans logiciel, un ordinateur ne peut pas fonctionner. Logiciels et matériel informatiques sont indissociables dans la société de l'information d'aujourd'hui. Il ne fait donc aucun doute que la protection des logiciels par la propriété intellectuelle est essentielle non seulement pour l'industrie des logiciels mais aussi pour toutes les autres industries. La protection des logiciels d'ordinateur par la propriété intellectuelle a fait l'objet de nombreux débats aux niveaux national et international.
Organisation mondiale de la propriété intellectuelle Nous fournissons des services de propriété intellectuelle qui encouragent les personnes et les entreprises à innover et à créer. Le portail de propriété intellectuelle de l’OMPI est un guichet unique pour les services mondiaux de propriété intellectuelle. Brevets Le système international des brevets Marques Innovation SEB : les axes de recherche et développement L’innovation : un savoir-faire, un métier, un levier stratégique Le Groupe SEB s’est fixé comme mission d’embellir et de faciliter la vie des consommateurs. Pour cela, il a mis l’innovation au cœur de sa stratégie afin d’apporter aux consommateurs du monde entier des concepts inédits, des produits de rupture ou encore de nouveaux usages.
Crowdfunding: le don, une valeur en hausse? Alexis a aidé Delphine et Marie à concrétiser leurs projets. L'une souhaitait acheter un logiciel pour son métier de graphiste ; l'autre avait besoin de constituer un pécule pour lancer une entreprise de création des chapeaux. Il ne les connaît pas mais il a eu vent de leur besoin de financement via la plateforme de microcrédit Babyloan.
site de l'Institut national de la propriete industrielle: explications sur ce qui est un brevet, demarches du depo, infos essentielles by al95170 Jul 30