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UNIVERSITE DE BOURGOGNE - U.F.R. DE SCIENCE ECONOMIQUE - 2005 - Thèse en ligne : ANALYSE ECONOMIQUE DES APPROCHES VOLONTAIRES DE REGULATION DE L’ENVIRONNEMENT

UNIVERSITE DE BOURGOGNE - U.F.R. DE SCIENCE ECONOMIQUE - 2005 - Thèse en ligne : ANALYSE ECONOMIQUE DES APPROCHES VOLONTAIRES DE REGULATION DE L’ENVIRONNEMENT
Les champs de compétences du département "Sciences Sociales, Agriculture & Alimentation, Espace & Environnement" (SAE2) sont les sciences économiques et sociales appliquées aux domaines de l’alimentation, l’agriculture, l’environnement et la dynamique des territoires. Les recherches qui y sont menées visent, d’une part, à comprendre le fonctionnement et les évolutions économiques et sociales de l’agriculture, des industries agroalimentaires et agro-industries, de l’alimentation en lien étroit avec les enjeux environnementaux globaux et locaux et, d’autre part, à éclairer les débats publics et les décisions publiques et privées. Le département comprend 200 chercheurs et ingénieurs (80 % sont des économistes et 20 % des sociologues) réunis en 19 unités de recherche implantées dans 11 des 22 régions françaises. Le département SAE2 a vocation à :

http://www.sae2.inra.fr/

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MEDDE 10/09/13 Responsabilité sociétale des entreprises La responsabilité sociétale des entreprises (RSE) est un « concept dans lequel les entreprises intègrent les préoccupations sociales, environnementales, et économiques dans leurs activités et dans leurs interactions avec leurs parties prenantes sur une base volontaire ». Énoncé plus clairement et simplement, c’est « la contribution des entreprises aux enjeux du développement durable » Historique de la responsabilité sociétale des entreprises

JURISTES ENVIRONNEMENT 24/07/10 Grenelle 2 : naissance d’un droit français des nanotechnologies L’entrée en vigueur, le 14 juillet 2010, de la loi Grenelle 2 marque la naissance d’un droit français des nanotechnologies. Description et analyse critique du nouveau régime. SYMBOLE ? C’est le jour de notre fête nationale qu’est entrée en vigueur la loi portant engagement national pour l’environnement (dite Grenelle II). AFSCA 17/12/13 Résultats des inspections bien-être animal dans les exploitations porcines. L’AFSCA souhaite rendre public les résultats des enquêtes suite aux plaintes introduites par l’organisation de défense des animaux « Bite Back » concernant des non conformités en matière de bien-être animal dans plusieurs élevages porcins. Une plainte a été introduite contre 9 exploitations agricoles. L’AFSCA a mené les enquêtes nécessaires. Les résultats de ces inspections étaient conformes, il n’y a pas eu de constat de non-conformité en matière de bien-être animal au moment du contrôle. Deux plaintes étaient infondées. En effet une des entreprises ne détient plus de porcs depuis mai 2013 et une autre entreprise n’existe plus à l’adresse indiquée (cette plainte a été retirée par « Bite Back ») et les images proviennent d’une autre exploitation qui a également été contrôlée sans que des non-conformités n’aient été détectées.

MEMOIRE ONLINE - 2006 - Marche mondial des oleagineux - Situation économique de la graine de soja et ses produits 2.1 Situation mondiale Le soja représente 70 % de la production mondiale des sept principales cultures oléagineuses (soja, coton, arachide, tournesol, canola/colza, coprah et graine de palmiste), et il continue de prendre de l'importance dans cette filière. Ainsi, la production de soja a augmenté de 25 %, soit de 55 millions de tonnes (Mt), depuis 2000-2001. MEMOIRE ONLINE - L'émergence de la responsabilité sociale des entreprises en Afrique : état des lieux, enjeux et perspectives L'émergence du concept de responsabilité sociale ou sociétale traduit un intérêt accru et une attention particulière que le monde entend porter aux interactions entre les Hommes d'une part et entre l'Homme, les organisations humaines et la nature d'autre part. La notion de responsabilité sociale des entreprises dénote une prise de conscience encore plus importante quant aux conséquences négatives que les activités des entreprises peuvent avoir sur la communauté humaine et l'environnement. Dans les pays développés, en Europe et aux Etatsunis en particulier, le concept de responsabilité sociale des entreprises (RSE) se trouve au centre des débats aussi bien au sein du milieu des affaires et du monde politique, que dans l'arène des organisations de la société civile et du monde académique. La réponse des grandes entreprises ne s'est pas faite attendre. perceptions que les acteurs africains ont ou peuvent avoir de la RSE. Intérêt et justification de l'étude

NANONORMA 05/05/10 Publication du bilan et du compte rendu du débat public sur le développement et la régulation des nanotechnol La CNDP a publié, le 13 avril 2010, un bilan du débat public sur le développement et la régulation des nanotechnologies ainsi qu’un compte rendu des débats tenus entre le 15 octobre 2009 et le 24 février 2010. La CNDP présente, en ouverture de ses rapports, les modalités d’organisation du débat public et les difficultés rencontrées dans la tenue de certaines réunions publiques. La Commission dénonce les perturbations déclenchées par le collectif grenoblois « Pièces et Main d’Oeuvre » (PMO) et regrette l’annonce, jugée à contretemps, de certaines décisions politiques sur les nanotechnologies. La CNDP rappelle ensuite les risques sanitaires, environnementaux et éthiques associés aux nanotechnologies et les difficultés actuelles à caractériser ces risques en raison de l’inadaptation des méthodes traditionnelles d’analyse toxicologique et écotoxicologique et des problèmes non surmontés de caractérisation des nanomatériaux.

JO ASSEMBLEE NATIONALE 14/08/18 Au sommaire : QE 7693 élevage - Maltraitance d'un élevage de porcs Texte de la question Mme Corinne Vignon alerte M. le ministre de l'agriculture et de l'alimentation sur les nouvelles images chocs d'un élevage de porcs. En effet, l'association de défense de la cause animale, L214, a révélé l'intérieur d'un élevage d'engraissement de cochons du Tarn où, dans un état de profonde saleté, des animaux côtoient leurs congénères blessés, voire morts. À cet effet, une plainte a été déposée par l'association et demande la fermeture de cet élevage intensif. Les images sont insoutenables. On peut y voir des cochons, serrés les uns contre les autres, certains blessés, d'autres morts, qui vivent sans aucun accès avec l'extérieur, à même le béton ajouré, couvert d'une épaisse couche d'excréments.

Soja Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre. Le soja constitue une ressource économique importante depuis au moins 5000 ans. Largement cultivé pour ses graines naturellement riches en protéine et en huile ; il est utilisé dans l'alimentation humaine et animale. Les utilisations alimentaires traditionnelles de soja non-fermentés incluent le lait de soja et le tofu. Rev. sci. tech. Off. int. Epiz.,- Vol. 32 (2) Coordination des politiques de surveillance de la santé animale et de la sécurité sanitaire des aliments « de l'étable à la table ». Au sommaire: Relier les animaux vivants à leurs produits : la traçabilité Résumé : Il est très difficile de réussir à maîtriser les foyers de maladies animales infectieuses ou de réagir efficacement en cas de détection de résidus chimiques dans des produits d’origine animale, sans recourir à un système d’identification et de traçabilité des animaux. L’utilisation de marques ou de dispositifs d’identification animale et les documents d’accompagnement et de transport permettent de relier les viandes à l’animal d’où elles sont issues au moment de l’abattage des animaux, ce qui constitue une valeur ajoutée pour la sécurité du consommateur. Au cours de la décennie écoulée, les technologies appliquées pour l’identification animale ont gagné en précision tout en devenant plus abordables.

AFNOR 22/07/14 Responsabilité sociétale : la norme ISO 26000 est confirmée en l’état pour une nouvelle période de trois ans Responsabilité sociétale : la norme ISO 26000 est confirmée en l’état pour une nouvelle période de trois ans Trois ans après la publication de la norme ISO 26000, l’examen de ce document de référence a conclu à sa confirmation en l’état. Un nouvel examen systématique sera mené d’ici 2016. Des travaux normatifs français se poursuivent pour accompagner et faciliter l’application de la norme. La norme internationale sur la responsabilité sociétale, ISO 26000, présente des lignes directrices pour tout type d'organisation cherchant à assumer la responsabilité des impacts de ses décisions et activités et à en rendre compte. Elle a vocation à aider les organisations à contribuer au développement durable.

SENAT 17/06/10 Débat sur les nanotechnologies (Salle Médicis) Débat sur les nanotechnologies (Salle Médicis) Mme la présidente. - L'ordre du jour appelle le débat sur les nanotechnologies. M. Jean-Paul Emorine, président de la commission de l'économie. - La France est le seul pays à avoir organisé un débat national sur les nanotechnologies. Je me félicite qu'avec l'Office parlementaire d'évaluation, nous ayons inscrit le Parlement dans le mouvement.

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