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LES LOGICIELS LIBRES

LES LOGICIELS LIBRES
En informatique, un logiciel est un ensemble de séquences d'instructions interprétables par une machine et d'un jeu de données nécessaires à ces opérations. Le logiciel détermine donc les tâches qui peuvent être effectuées par la machine, ordonne son fonctionnement et lui procure ainsi son utilité fonctionnelle. Les séquences d'instructions appelées " programmes " ainsi que les données du logiciel sont ordinairement structurées en fichiers. Un logiciel peut être classé comme système, applicatif, standard, spécifique, ou libre, selon la manière dont il interagit avec le matériel. Les logiciels sont aujourd'hui largement utilisés et sont embarqués dans toutes les nouvelles technologies. Mais certains auteurs, créateurs de logiciels n'ont pas voulu restreindre l'usage de leur logiciel, on parle alors de logiciel libre. Un logiciel libre est un logiciel dont l'utilisation, l'étude, la modification et la duplication en vue de sa diffusion sont permises, techniquement et légalement. I. II.

http://www.murielle-cahen.com/publications/p_logiciels.asp

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FSFE - Qu'est-ce que le Logiciel Libre ? Libre dans Logiciel Libre fait référence à la liberté et non pas au prix. Bien qu'utilisé depuis les années 80 dans ce sens, la première définition complète de l'expression Logiciel Libre apparaît dans le GNU's Bulletin, vol. 1 no. 1, publié en février 1986. Plus particulièrement, le Logiciel Libre est caractérisé par quatre libertés : La liberté d'exécuter le programme, pour tous les usages. Logiciels libres et propriétaires Il existe deux sortes de logiciels : les logiciels libres et les logiciels propriétaires. Pour comprendre ce qu'est un logiciel libre, nous allons déjà voir ce que la plupart des gens utilisent en général : les logiciels propriétaires. Mais avant tout, qu'est-ce qu'un logiciel ?

Logiciel libre Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre. Logo du projet GNU, initiateur du mouvement du logiciel libre. Un logiciel libre est un logiciel dont l'utilisation, l'étude, la modification et la duplication en vue de sa diffusion sont permises, techniquement et légalement[1]. Ceci afin de garantir certaines libertés induites, dont le contrôle du programme par l'utilisateur et la possibilité de partage entre individus[2]. Ces droits peuvent être simplement disponibles (cas du domaine public) ou bien établis par une licence, dite « libre », basée sur le droit d'auteur.

LA PROTECTION DU LOGICIEL PAR LE DROIT D’AUTEUR Le logiciel occupe aujourd’hui une place importante de l’économie numérique, en effet, celui-ci est embarqué dans de nombreuses machines, il est devenu indispensable. C’est pourquoi il est apparu nécessaire de savoir quelle protection était accordée au logiciel, or la réponse à cette question n’était pas évidente, puisque l'on pouvait hésiter entre une protection accordée via le droit des brevets, le droit d’auteur, ou encore crée un régime propre au logiciel. C’est finalement la protection par le droit d’auteur qui a été choisie. Le logiciel est protégé en France par le droit d’auteur.

Logiciels et logiciels libres, quel cadre juridique ? Intervention lors de la journée de promotion des logiciels libres "Aquitaine Libre" qui s'est déroulée le 6 juin 2009 à Agen Voir la présentation " Logiciels et logiciels libres, quel cadre juridique ?" I- Le régime juridique des logiciels Logiciel : pas de revente de copie de sauvegarde sans autorisation lundi 17 octobre 2016 « Si l’acquéreur initial de la copie d’un programme d’ordinateur accompagnée d’une licence d’utilisation illimitée est en droit de revendre d’occasion cette copie et sa licence à un sous-acquéreur, il ne peut en revanche, lorsque le support physique d’origine de la copie qui lui a été initialement délivré est endommagé, détruit ou égaré, fournir à ce sous-acquéreur sa copie de sauvegarde de ce programme sans l’autorisation du titulaire du droit. », a affirmé la Cour de justice de l’Union européenne dans un arrêt du 12 octobre 2016. Dans sa décision UsedSoft, la Cour avait affirmé que le titulaire des droits ne peut s’opposer à la revente ultérieure de la copie d’un logiciel par un utilisateur légitime, du fait de l’épuisement de son droit de distribution.

Qu'est-ce que le logiciel libre ? [Traduit de l'anglais] La maintenance de cette page est assurée par le Licensing and Compliance Lab (Labo des licences et de la conformité) de la Free Software Foundation. Vous pouvez soutenir nos efforts en faisant un don à la FSF. Vous avez une question qui ne trouve pas de réponse ici ? Guillaume Champeau (@gchampeau)

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