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ETAt des REPertoires des notaires de Paris du XVIe siècle à nos jours

ETAt des REPertoires des notaires de Paris du XVIe siècle à nos jours
Minutier central des notaires de Paris Base de données ÉTAREP : ÉTAT des REPertoires des notaires de Paris du XVIe siècle à nos jours. ATTENTION Pour consulter ETAREP, il est nécessaire d'avoir le logiciel gratuit Adobe® SVG Viewer. Les répertoires sont des registres établis par le notaire, où sont relevés dans l’ordre chronologique tous les actes passés dans une étude. Répertoires des notaires : description et utilisation 1. - À l’origine : des tables insérées dans les registres Les notaires qui faisaient relier leurs minutes en registres ont parfois inséré, au début ou à la fin de ceux-ci, des tables destinées à favoriser l’accès aux documents. - Les répertoires chronologiques Sous l’Ancien Régime, les répertoires chronologiques (les plus anciens – XVIe et début XVIIe – sont souvent de forme oblongue) indiquent la date de l’acte, sa nature et les noms des parties, parfois sans les prénoms. 2. 3. Contenu : Notices descriptives ; les images Le contenu d'Etarep Related:  Notaires

Paris 1876-1939 : les permis de construire Actes notariés : comment les chercher ? - Gen&O Si on connait le notaire et qu’on sait que l’acte existe Vous connaissez l’existence d’un (ou plusieurs) acte notarié et le nom du notaire, vous consulterez avec profit les inventaires aux Archives départementales. Les fonds des notaires sont classés en sous-série III E (minutes et répertoires) et série U (répertoires). Les minutes des notaires du Pays Basque ont été numérisées pour les périodes de l’Ancien Régime et de la période moderne. Elles sont consultables en ligne sur le site des AD64] Cliquez sur "Notaires du département des Pyrénées-Atlantiques" ; choisissez la commune de résidence du notaire (le lieu d’implantation de son étude). Si vous ne connaissez pas la commune, dans la colonne de gauche, cliquez sur l’onglet "Index" puis sur "Noms de personnes" : tous les notaires sont classés par ordre alphabétique, il ne vous reste qu’à retrouver celui que vous cherchez. Index alphabétique des notaires sur earchives ©CG64, SDA, earchives.cg64.fr Répertoires Répertoire du notaire Sallahart

Les anciennes maisons de Paris. Tous les liens de NotairesGenWeb Par Antoine le dimanche 28 août 2005, 12:36 - Zoom - Lien permanent Si vous recherchez un acte notarial, ou un notaire, et que vous ne le trouvez pas dans la base NotairesGenWeb, pensez à visitez la page des liens de NotairesGenWeb.... La discussion continue ailleurs 1. Les notaires Le contrôle des actes est créé dans un but fiscal : à partir de 1693, tous les actes doivent être déclarés au bureau de contrôle le plus proche.Les actes sous seing privé sont également soumis au contrôle, à partir de 1706. URL de rétrolien :

Paris Révolutionnaire Nouveau : la carte des archives notariales numérisées Le 30 mai 2016 par Frédéric (Geneanet) 1/ Présentation La principale source de recherche pour un généalogiste, l’état civil, étant (quasiment !) entièrement numérisée et disponible gratuitement sur les sites web des archives départementales de chaque département, il a été logique pour la plupart des départements de continuer leurs opérations de numérisation. Pour les généalogistes, c’est bien entendu une aubaine : inutile de traverser la France, de payer une chambre d’hôtel, et une fois en salle d’archives de perdre un temps précieux à repérer où se trouve le document que l’on cherche pour en demander, enfin la consultation. Internet est là, et le généalogiste de 2016 n’est décidément plus celui de 1996 ni même celui de 2006. Nous avons créé une carte sur le même modèle que les archives précédentes et vous pourrez constater que, même s’il y a encore beaucoup de travail à réaliser, l’élan est donné : nous avons compté 21 départements ayant entamé cette numérisation. 3/ Accès à la carte

Comment retrouver un enfant assisté de la Seine Archives départementales en ligne — GeneaWiki < Retour à l'article "Archives départementales" L'une de nos cartes n'est pas à jour ? Laissez-nous un message ! Etat civil Registres matricules Recensements Notaires et enregistrement La politique de numérisation en France Depuis les années 2000, les départements (et certaines communes) ont entamé la numérisation de leurs archives, notamment les registres paroissiaux et d'état-civil, et les tables décennales (TD). Toutefois, l'État français a en général, la volonté de faciliter l'accès au public des documents administratifs et particulièrement de promouvoir l'utilisation d'Internet dans ce but. Cette volonté, réaffirmée depuis dans le Code du patrimoine, a été définie dans la loi portant diverses mesures d'amélioration des relations entre l'administration et le public du 17 juillet 1978 modifiée par l'ordonnance n°2005-650 du 6 juin 2005

Enfants trouvés - Enfants assistés Initiée par saint Vincent de Paul, l'assistance aux enfants trouvés, abandonnés et aux orphelins est assurée sous l'Ancien Régime par plusieurs établissements hospitaliers qui fusionnent en 1838 pour prendre le nom d’hospice des enfants trouvés et orphelins puis vers le milieu du XIXe siècle, de Service des enfants assistés au sein de l’administration de l’Assistance publique, et ce jusqu’en 1961. C’est alors au tour de la préfecture de la Seine de se charger de la gestion des enfants assistés, puis à partir de 1985 du département de Paris. On parle aujourd’hui de l’Aide Sociale à l’Enfance. Les Archives des Enfants Assistés aux Archives de Paris (de 1639 à 1921) Les Archives de Paris conservent dans le fonds des enfants assistés les documents depuis 1639 jusqu’en 1921 (année d’admission, correspondant à l’ouverture du dossier).Le vocable d’« enfants assistés » recouvre en fait plusieurs catégories d’enfants et d’institutions chargées de les recueillir.

Etat civil de Paris et région parisienne : publications de mariages - GeneaService Série 3 : PM 1860-72 Série 4 : PM 1873-82 Série 5 : PM 1883-92 Série 6 : PM 1893-02 Série 7 : PM 1903-12 Série 8 : PM 1913-17 Série 9 : PM 1918-22 Série 10: PM 1923-30 Exemple de publication de mariage Ces séries reprennent toutes les publications de mariage faites sur l'ancienne Seine entre 1860 et 1930. C'est-à-dire les personnes ayant projeté de se marier. En conséquence, certains mariages peuvent ne pas avoir eu lieu. La publication de mariage indique le nom et prénoms du futur marié, sa filiation, son adresse, le nom et prénoms du futur conjoint, la date et le lieu de la publication. Pour chaque fiche, il existe une fiche contrepartie indiquant la filiation et l'adresse du conjoint. Le mariage étant traditionnellement célébré dans la commune de résidence des parents de la mariée, la fiche de cette dernière permet en général de remonter rapidement à l'acte de mariage. A noter : La publication est faite au moins dix jours avant la célébration du mariage (art. 64 du c. civil).

BDD Bruxelles et Paris

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