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Aristide Briand - Association En juin 1903, une commission parlementaire spéciale de trente-trois membres, chargée d'étudier les propositions de loi relatives à la séparation des Eglises et de l'Etat, est mise en place à la Chambre des députés. Aristide Briand, député de la Loire depuis l'année précédente, est élu rapporteur provisoire (1903) puis rapporteur définitif (1904). Le député de Saint-Etienne est chargé de guider les travaux d'une commission séparatiste à une voix de majorité. Fort du travail mené en commission, le rapporteur Aristide Briand s'imposa rapidement en séance publique. La légitimité acquise par son rôle de rapporteur permit à Briand de prendre en charge le ministère des Cultes, de 1906 à 1911. Christophe BELLON Retour à l'Accueil
Projet de loi portant organisation de la réserve militaire et du service de défense 1. La loi du 27 juillet 1872 : le texte fondateur . La loi du 27 juillet 1872 La loi rétablit le principe de l'universalité assorti cependant de nombreuses exemptions. La durée des obligations militaires est fixée à vingt ans (art. 36) : - cinq ans dans l'armée active, - quatre ans dans la réserve de l'armée active (composée des hommes compris dans les quatre classes appelées immédiatement avant celles qui forment l'armée active), - cinq ans dans l'armée territoriale (composée d'hommes qui ont accompli le temps de service prescrit pour l'armée d'active et la réserve), - six ans dans la réserve de l'armée territoriale (composée des hommes qui ont accompli le temps de service légal dans l'armée territoriale). Par ailleurs, l'article 43 de la loi autorise le rappel de la réserve de l'armée active " d'une manière distincte et indépendante pour l'armée de terre et pour l'armée de mer ". Les lois successives auront, après 1872, pour principal effet de modifier la durée des obligations militaires. .
Séparation des Églises et de l'État TITRE PREMIER Principes. ARTICLE PREMIER. - La République assure la liberté de conscience. Elle garantit le libre exercice des cultes sous les seules restrictions édictées ci-après dans l'intérêt de l'ordre public. ART. 2.- La République ne reconnaît, ne salarie ni ne subventionne aucun culte. TITRE II Attribution des biens. - Pensions. ART. 3. ART. 5.- Ceux des biens désignés à l'article précédent qui proviennent de l'État et qui ne sont pas grevés d'une fondation pieuse créée postérieurement à la loi du 18 germinal an X feront retour à l'État. ART. 6.- Les associations attributaires des biens des établissements ecclésiastiques supprimés seront tenues des dettes de ces établissements ainsi que de leurs emprunts sous réserve des dispositions du troisième paragraphe du présent article ; tant qu'elles ne seront pas libérées de ce passif, elles auront droit à la jouissance des biens productifs de revenus qui doivent faire retour à l'État en vertu de l'article 5. ART. 10.-.
Deux lois pour les cultes - Bernadette Sauvaget Façonné par les lois de 1901 et de 1905, le régime des cultes est à la fois très libéral et fort autoritaire. De peur de rallumer la guerre entre cléricaux et anticléricaux, la France s'accommode de cet étrange statu quo. Par Bernadette Sauvaget De quoi les députés débattent-ils longuement lorsqu'ils planchent, en 1901, sur la liberté d'association? Cent ans plus tard, notre régime des cultes oscille toujours entre libéralisme et strict contrôle. Plus épineux encore: les nouveaux mouvements, de la Scientologie aux Églises afro-chrétiennes, en passant par les témoins de Jéhovah. « Il y a une discrimination à l'égard des minorités religieuses. Rouvrir le débat sur le régime de cultes risque-t-il de rallumer la guerre des deux France "? Ne pas confondre … Association cultuelle : elle a pour but exclusif l'exercice et l'entretien du culte et bénéficie d'avantages fiscaux. Association civile diocésaine : spécificité catholique, elle bénéficie des avantages fiscaux des cultuelles.
Quel est le rôle du président de la République dans les institutions ? - Quelle est la place du président de la République dans les institutions ? Découverte des institutions Le président de la République : toutes les autres questions <p class="video_texte"> L'utilisation de javascript est obligatoire sur cette page pour voir l'animation.</p> Selon l’article 5 de la Constitution, le président de la République incarne l’autorité de l’État. De manière plus précise, la Constitution fait de lui le chef des armées. La Constitution et la pratique institutionnelle lui reconnaissent aussi un rôle éminent en matière de diplomatie. Dans ces conditions, le choix des ministres de la Défense et des Affaires étrangères revêt une grande importance.
Les voyages de Colomb Christophe Colomb est né en 1451, le lieu exact de sa naissance est incertain. L'origine de Christophe Colomb est l'objet d'une polémique et de nombreux débats. On a dit de lui qu'il était génois ou corse (Gênes et Calvi revendiquent la maison natale de l'explorateur). Certains le dise d'origine portugaise , de la ville de Cuba, (son véritable nom serait Salvador Fernandes Zarco). D'autres sources alternatives présentent l'hypothèse de son origine catalane, et placent sa ville de naissance dans le royaume d'Aragon. Il serait probablement d'ascendance judaïque. Il connaissait des langues mortes et probablement l’hébreu; il n'a jamais écrit ni en italien, ni en français, mais bien dans un mélange de portugais et de castillan. Quand Christophe Colomb a-t-il pris la mer pour la première fois? Le convoi est attaqué par des français au large de Gibraltar. On le retrouve à Lisbonne en 1478 où il perfectionne ses connaissances et apprend le latin. Son projet Premier voyage (1492-1493) Départ Arrivée
Christophe Colomb Gênes, 1450 - Valladolid, 1506 « Pour ce qui est des limites de l'infranchissable Océan, non seulement personne n'a entrepris de les décrire, mais encore il n'a été donné à aucun mortel de les dépasser... » Le célèbre historien Jordanès, 1492 Originaire de Gênes et appartenant à une longue lignée de marins, Christophe Colomb (même si sa véritable origine reste cependant mystérieuse), selon la description faite par l'un de ses fils, était « d'une taille au-dessus de la moyenne, il avait le visage allongé, assez plein, assez coloré, et n'était, en réalité, ni gras ni maigre... Finalement, c'est auprès du roi d'Espagne Ferdinand d'Aragon et surtout de la reine Isabelle de Castille qu'il obtient le financement pour son expédition (grâce à l'appui de Louis de Saint Angeun et d'un certain Juan Perez qui l'introduit à la cour et qui se trouve être le confesseur de la reine Isabelle la Catholique). Les oiseaux qui les survolent sont de plus en plus nombreux : fous, phaétons, pétrels...