Chambre d’Agriculture Nord Pas de Calais Inra - Centre Provence-Alpes-Côte d'Azur ASP - Agence de Services et de Paiement Copropriétés : l’essentiel sur les coproprietes en une page La page ci-dessous vous donne un aperçu des chapitres et messages principaux abordés dans notre guide des copropriétés. Pour en savoir plus, cliquez sur les liens de votre choix. La copropriété, c'est quoi ? La copropriété est l'organisation d'un immeuble, dont la propriété est répartie entre plusieurs personnes et divisée en lots. L'immeuble est divisé en 1000 parts égales (millièmes ou tantièmes) ; on attribue à chaque lot (appartement, cave, place de parking) un nombre de parts qui détermine : sa valeur, la part de charges redevable par chaque copropriétaire, le nombre de voix pour voter en assemblée générale. Trouver un avocat Loi et copropriété La copropriété est l'organisation d'un immeuble ou d'un groupe d'immeubles, dont la propriété est répartie entre plusieurs personnes et divisée en lots. En savoir plus : loi copropriété Copropriété horizontale et lotissement En savoir plus : lotissement Qu'est-ce que l'indivision ? En savoir plus : indivision La multipropriété Comptabilité Assurance
Ecocide, épisode 5 : pesticides, la fabrique infernale Ce fut une longue traque, au fil d’enquêtes menées dans plusieurs pays : Madagascar, Etats-Unis, Vietnam, Malaisie, Inde, Belgique, Ukraine, Chine, Indonésie, France… Le Monde publie une série de cinq reportages qui racontent une nouvelle forme de délinquance désormais prisée par les réseaux mafieux : la criminalité environnementale. Ce projet éditorial bimédia, lancé voilà deux ans avec le soutien du European Journalism Centre, porte le nom d’« écocide » car tous ces trafics illicites conduisent à la destruction massive de la faune comme de la flore. Un crime contre la nature. Originalité de la démarche, les journalistes du Monde ont travaillé en étroite collaboration avec une équipe de juristes internationaux – chercheurs, juges, avocats – pilotée par Laurent Neyret, professeur de droit à l’université de Versailles, qui a théorisé le concept d’écocide. « Nous souhaitons construire un droit pénal efficace contre la criminalité environnementale qui est en plein essor.
GAEC ET SOCIETES ITAB institut de l'élevage Toutes les publications Le 15 avril 2014, l'Institut de l'Elevage, en collaboration avec le Cniel, a inauguré un tout nouveau format de conférence, à destination des techniciens et décideurs politiques, pour faire le point s ... Voir la publication Les conditions de récolte et de conception du silo jouent un rôle primordial sur la qualité et l’ingestion de l’ensilage d’herbe. Voir la publication Après un accord entre les pays membres d'Eurogenomics, les jeunes taureaux prim'holstein mis en marché dans les pays partenaires (Allemagne, Danemark-Suède-Finlande et Pays-Bas pour l'instant), âgés d ... Voir la publication En 2013, l’ambiance laitière a radicalement changé. Voir le détail Les laits d’allaitement et de tarissement sont impropres à la consommation humaine et donc non fromageables. Voir la publication Bulletin de liaison des conseillers bâtiments d'élevage, coordonné par l'Institut de l'Elevage en partenariat avec l'APCA. Voir le détail Voir la publication Voir la publication
Droit de préemption urbain Chapitre I : Droit de préemption urbain. Les conseils municipaux des communes dotées d'une carte communale approuvée peuvent, en vue de la réalisation d'un équipement ou d'une opération d'aménagement, instituer un droit de préemption dans un ou plusieurs périmètres délimités par la carte. La délibération précise, pour chaque périmètre, l'équipement ou l'opération projetée. Ce droit de préemption est ouvert à la commune. Lorsqu'un lotissement a été autorisé ou une zone d'aménagement concerté créée, la commune peut exclure du champ d'application du droit de préemption urbain la vente des lots issus dudit lotissement ou les cessions de terrain par la personne chargée de l'aménagement de la zone d'aménagement concerté. Lorsque la commune fait partie d'un établissement public de coopération intercommunale y ayant vocation, elle peut, en accord avec cet établissement, lui déléguer tout ou partie des compétences qui lui sont attribuées par le présent chapitre.
Agriurbains Le maintien de l’agriculture sur les territoires périurbains représente un véritable défi pour le développement équilibré de l’Île-de-France. A proximité immédiate de l’agglomération parisienne les espaces et les activités agricoles répondent à des enjeux environnementaux, sociétaux et économiques de plus en plus reconnus. Sur les territoires agriurbains d’Île-de-France l’agriculture est mise en projet dans le cadre d’une démarche concerté entre agriculteurs, citoyens et élus. La mise en place d’une animation territoriale et d’un programme d’action caractérise ces dynamiques qui apportent des réponses concrètes maintenir et valoriser l’agriculture périurbaine. Initier par le Conseil régional d’Île-de-France, le réseau des territoires agriurbains d’Île-de-France entend animer en complément du réseau rural et périurbain une dynamique d’échange et de mutualisation spécifique pour ce type de projets. Pour en savoir plus Contact : Annuaire du réseau Avec le soutien financier de :
Réseau agriculture durable » La collection « pourquoi/comment » Cette collection a été créée pour que le lecteur trouve rapidement des réponses à des questions cruciales, souvent en prise avec les grands enjeux planétaires. Pour chaque thème, une fiche centrale de 4 ou 6 pages pose la problématique. Elle renferme une dizaine de fiches recto-verso relatant des témoignages d’agriculteurs. Chaque numéro est téléchargeable gratuitement. Si vous souhaitez recevoir une version papier, il vous est demandé 2 euros ou bien 4 timbres au tarif en vigueur. Pourquoi/comment réduire ma consommation de pesticides à la ferme (2014) Pourquoi/comment réduire ma consommation de pesticides à la ferme (2006) Pourquoi/comment développer le pâturage Pourquoi/comment adapter son système herbager pâturant aux aléas climatiques Pourquoi/comment Aménager sa ferme pour le pâturage tournant Pourquoi/comment préserver ou améliorer la biodiversité à la ferme Pourquoi/comment gérer et valoriser son bocage Pourquoi/comment économiser l’énergie à la ferme mais aussi… FR CIVAM Poitou-Charentes
ITAVI - Actualités O EVENEMENT : 4èmes Journées de la Recherche Filière Piscicole ... O EVENEMENT : JSMTV 2014 ... O EVENEMENT : 11èmes Journées de la Recherche Avicole et Palmipèdes à Foie Gras ... O NOUVEAU : Nouveaux modèles d'élevage avicole O NOUVEAU : Structures et organisation des filières volailles de chair en Europe O NOUVEAU : Emissions of gas and dust from livestock O Vient de paraitre : Estimation des rejets par les élevages avicoles... 4èmes Journées de la Recherche Filière Piscicole les 2 - 3 et 4 juillet 2014 à Paris, au FIAP Jean Monnet 30 rue Cabanis - 75014 PARIS Métro : Glacière / Denfert-RochereauPour en savoir +... 15èmes Journées Sciencse du Muscle et Technologie des Viandes Les 4 et 5 novembre 2014 Clermont-Ferrand Pour en savoir +... 11èmes Journées de la Recherche Avicole et Palmipèdes à Foie Gras 25 et 26 mars 2015 Palais des Congrès Le Vinci de Tours Appel à communication pour en savoir +... Guide du bâtiment d'élevage à énergie positive (BEBC +) vient de paraitre