background preloader

Archives nationales Fontainebleau Paris Pierrefitte

Archives nationales Fontainebleau Paris Pierrefitte
Related:  Notaires

Archives nationales | ETAt des REPertoires des notaires de Paris du XVIe siècle à nos jours Minutier central des notaires de Paris Base de données ÉTAREP : ÉTAT des REPertoires des notaires de Paris du XVIe siècle à nos jours. ATTENTION Pour consulter ETAREP, il est nécessaire d'avoir le logiciel gratuit Adobe® SVG Viewer. Cette solution n'est pas compatible avec les navigateurs et systèmes d'exploitation récents. Les répertoires sont des registres établis par le notaire, où sont relevés dans l’ordre chronologique tous les actes passés dans une étude. Répertoires des notaires : description et utilisation 1. - À l’origine : des tables insérées dans les registres Les notaires qui faisaient relier leurs minutes en registres ont parfois inséré, au début ou à la fin de ceux-ci, des tables destinées à favoriser l’accès aux documents. - Les répertoires chronologiques Sous l’Ancien Régime, les répertoires chronologiques (les plus anciens – XVIe et début XVIIe – sont souvent de forme oblongue) indiquent la date de l’acte, sa nature et les noms des parties, parfois sans les prénoms. 2.

Actes notariés : comment les chercher ? - Gen&O Si on connait le notaire et qu’on sait que l’acte existe Vous connaissez l’existence d’un (ou plusieurs) acte notarié et le nom du notaire, vous consulterez avec profit les inventaires aux Archives départementales. Les fonds des notaires sont classés en sous-série III E (minutes et répertoires) et série U (répertoires). Les minutes des notaires du Pays Basque ont été numérisées pour les périodes de l’Ancien Régime et de la période moderne. Elles sont consultables en ligne sur le site des AD64] Cliquez sur "Notaires du département des Pyrénées-Atlantiques" ; choisissez la commune de résidence du notaire (le lieu d’implantation de son étude). Si vous ne connaissez pas la commune, dans la colonne de gauche, cliquez sur l’onglet "Index" puis sur "Noms de personnes" : tous les notaires sont classés par ordre alphabétique, il ne vous reste qu’à retrouver celui que vous cherchez. Index alphabétique des notaires sur earchives ©CG64, SDA, earchives.cg64.fr Répertoires Répertoire du notaire Sallahart

Tous les liens de NotairesGenWeb Par Antoine le dimanche 28 août 2005, 12:36 - Zoom - Lien permanent Si vous recherchez un acte notarial, ou un notaire, et que vous ne le trouvez pas dans la base NotairesGenWeb, pensez à visitez la page des liens de NotairesGenWeb.... La discussion continue ailleurs 1. Les notaires Le contrôle des actes est créé dans un but fiscal : à partir de 1693, tous les actes doivent être déclarés au bureau de contrôle le plus proche.Les actes sous seing privé sont également soumis au contrôle, à partir de 1706. URL de rétrolien : Nouveau : la carte des archives notariales numérisées Le 30 mai 2016 par Frédéric (Geneanet) 1/ Présentation La principale source de recherche pour un généalogiste, l’état civil, étant (quasiment !) Après l’état civil, les départements ont proposé rapidement le cadastre (malheureusement, à quelques rarissimes exceptions, sans les tables contenant les noms des propriétaires), des photos et cartes postales, des journaux, puis les recensements de population du XIXe siècle et enfin, depuis deux ans, les registres matricules militaires. Aujourd’hui, c’est au tour d’archives beaucoup plus conséquentes de bénéficier, peu à peu, de la numérisation : les archives des notaires, répertoires et minutes correspondantes, mais aussi de l’enregistrement (pour une définition précise des termes d’enregistrement, contrôle des actes, insinuations, voyez cet article). 2/ Rappel : comment chercher ses ancêtres au sein des archives notariales Nos ancêtres se rendaient chez le notaire très fréquemment, beaucoup plus que nous. 3/ Accès à la carte

Archives départementales en ligne — GeneaWiki < Retour à l'article "Archives départementales" L'une de nos cartes n'est pas à jour ? Laissez-nous un message ! Etat civil Registres matricules Recensements Notaires et enregistrement La politique de numérisation en France Depuis les années 2000, les départements (et certaines communes) ont entamé la numérisation de leurs archives, notamment les registres paroissiaux et d'état-civil, et les tables décennales (TD). Toutefois, l'État français a en général, la volonté de faciliter l'accès au public des documents administratifs et particulièrement de promouvoir l'utilisation d'Internet dans ce but. Cette volonté, réaffirmée depuis dans le Code du patrimoine, a été définie dans la loi portant diverses mesures d'amélioration des relations entre l'administration et le public du 17 juillet 1978 modifiée par l'ordonnance n°2005-650 du 6 juin 2005

Related: