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vendredi 21 novembre 2014 Bienvenue sur le service de consultation du plan cadastral. Le plan cadastral français disponible en ligne est composé de 597479 feuilles de plan aux formats image ou vecteur. Ce service vous permet de rechercher, consulter et commander ces feuilles de plan. 515902 plans vecteurs81577 plans images résultats par page Préférer une recherche par références cadastrales En cas de règlements par chèque (feuilles cadastrales, réserve monétaire), veuillez impérativement libeller votre chèque à l'encre noire à l'ordre de la "Régie de cadastre.gouv.fr" afin d'éviter tout rejet de paiement. 0 article ©2012 Ministère de l'Économie et des Finances

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Maps Utilisateurs d'un lecteur d'écran : cliquez ici pour accéder à la version HTML brut +Vous Recherche Images Maps Play Comment régler un litige avec un notaire ? - Professions Le notaire chargé de la succession de votre père l’a déclarée avec un retard qui lui est imputable et vous devez verser des pénalités au Trésor public ; il ne répond pas à votre demande d’état détaillé des frais après la réalisation d’une vente ; il n’a pas effectué toutes les vérifications obligatoires et vous avez acheté une maison qui s’avère juridiquement inhabitable. Manquement au devoir de conseil, faute professionnelle (il a oublié une formalité), autre négligence, etc. : bien qu’un nombre important des actes effectués par les notaires ne créent pas de difficultés, certains ainsi que les opérations de règlement des successions ou de gestion immobilière ou encore de négociation immobilière ou de conseil en patrimoine peuvent générer des litiges avec les clients consommateurs, voire engager la responsabilité de ces professionnels du droit pratique. Comment faire ?

Obligations du propriétaire Décence Le propriétaire doit remettre au locataire un logement décent, c'est-à-dire ne laissant pas apparaître de risques manifestes pouvant porter atteinte à la sécurité physique ou à la santé et doté des éléments le rendant conforme à l'usage d'habitation. Caractéristiques d'un logement décent Est décent un logement qui répond aux caractéristiques fixées par le décret du 30 janvier 2002 (JO du 31.1.02). Sécurité physique et santé des locataires Cartes marines anciennes Cette page est moche, c'est indéniable, mais elle est quand même conforme aux standards du web, pour être lisible avec n'importe quel navigateur un tantinet sérieux (par exemple firefox). Vous pouvez me contacter à cette adresse : j z a arobase f r e e point f r Par manque de temps cette adresse n'est pas consultée régulièrement et il ne m'est hélas pas possible de répondre à tous les messages. Je remercie ici pour tous les messages d'encouragement. Je n'ai strictement rien à vendre, inutile de me demander des cartes ou des reproductions.

Immobilier : la loterie des diagnostics de performance énergétique Depuis le 1er novembre 2006, pour les bâtiments anciens, et le 1er juillet 2007, pour les logements neufs, le diagnostic de performance énergétique (DPE) doit être fourni par tous les propriétaires immobiliers pour vendre ou louer. Le but de ce document est d'informer le futur acquéreur ou locataire de la consommation énergétique du logement. Il classe les biens selon une grille stricte qui va de A (logement très économe) à G (logement très énergivore). CARTE DE FRANCE HISTOIRE - L'histoire de France en cartes La présence humaine sur le territoire de la France actuelle remonte d’il y a environ 1 800 000 ans. L’homme est alors confronté à un climat rude marqué par plusieurs ères glaciaires. Vers -10 000, à la fin de la dernière ère glaciaire, le climat s’adoucit et partir de -7 000 environ ses habitants se sédentarisent avec l'apparition progressive de la culture des céréales, de l'élevage, de la métallurgie et de nouvelles techniques artisanales: poterie, tissage, polissage... Les premiers villages apparaissent ainsi que les premiers tombeaux mégalithiques : tumulus, cairns, dolmens, et menhirs. Cartes de la Gaule Celtique En -600, des Grecs originaires de la ville de Phocée fondent la ville de Marseille.

Cartolis / Présentation de ressources / Moteur Collections Le fonds patrimonial de la ville de Baud En 1995, la municipalité de Baud (chef lieu de canton du Morbihan de 6200 habitants), crée un fonds patrimonial spécialisé dans la carte postale. Avec l'aide de l'Etat et de la région Bretagne par le biais du FRAB (Fond régional d'acquisition des bibliothèques) ce sont plus de 12 000 cartes postales sur la Bretagne datant pour la très grande majorité des années 1900-1920, qui intégrent ce fonds.Au fil des ans et des opportunités (acquisitions, dépôts, dons et legs), ce fonds va s'enrichir de nombreuses collections pour atteindre aujourd'hui près de 80 000 cartes. Il contient également des plaques de verre mais aussi plus de 5 500 dessins originaux de l'artiste et illustrateur Charles Homualk de Lille.

Le territoire Partie 1/2 Avec une superficie de 450 000 km², le royaume d’Henri IV couvrirait environ les 4/5 de la France actuelle. Malgré tout, à l’échelle du temps et en tenant compte de l’hétérogénéité des territoires qui le composent, le territoire administré par le roi est immense. FAQ - Vous êtes propriétaire A jour au 13 juillet 2009 La répartition est différente pour les charges générales de copropriété et pour les charges « spéciales ». Les charges générales sont réparties en fonction des tantièmes ou millièmes attribués aux différents lots par le règlement de copropriété. Ces charges regroupent par exemple les frais de conservation (réparations, réfection de la toiture, ravalement,....), d’entretien (ménage…), et d’administration des parties communes (honoraires du syndic, etc.). Les différents types d'immeubles parisiens Les immeubles parisiens et des communes proches des Hauts-de-Seine ont tous leurs caractéristiques (Haussmaniens, Briques, bétons etc …). Quelles sont les différents types d’immeubles ? Ouest Avenue vous apporte un début d’éclairage sur les époques et matériaux de construction des immeubles parisiens.

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