background preloader

INPI – marques

INPI – marques
AVERTISSEMENT :Si vous n’obtenez pas de résultats à votre requête, il vous est recommandé de procéder à une recherche de similarités (orthographiques, phonétiques et intellectuelles) approfondie auprès de l’INPI. Les données sont fournies à titre indicatif. Elles ne doivent en aucun cas servir de base à des décisions juridiquement ou économiquement déterminantes. Seules font foi les copies officielles délivrées par les services de propriété industrielle compétents.

http://bases-marques.inpi.fr/

Subventions pour la traduction en français d’ouvrages étrangers - Aides à la traduction - Éditeur Cette aide vise à soutenir les coûts de traduction en français d’œuvres étrangères. Éligibilité générale Peut formuler une demande tout éditeur professionnel qui ne relève pas de l’édition publique ou assimilée, quelle que soit sa forme juridique, de tout pays, dès lors que l’ouvrage sera traduit en français et diffusé en France, dans le réseau des librairies. L’ouvrage original peut être en langues anciennes, en langues de France ou en toute langue étrangère et doit relever d’une commission thématique du CNL.

PhotoFiltre Studio PhotFiltre 7 est proposé en version freeware pour les utilisations privées ou à but non lucratif. Pour les utilisations commerciales ou professionnelles il est nécessaire de posséder une licence PhotoFiltre Studio X. PhotoFiltre 7.2.1 - Version française au format zip (5 Mo) Version portable Introduction Chronique d’une reconversion annoncée: les métiers de demain 4ème volet de nos Chroniques d’une reconversion annoncée : les prédictions vont bon train sur les métiers de demain et les experts se transforment en voyant extralucides pour nous pondre le panorama ultime du monde professionnel qui nous attend. Dont acte, il est évident que l’accélération des progrès technologiques et le vieillissement de la population vont avoir un sérieux impact sur nos métiers. Cependant, quel crédit apporter à ces prévisions ? Quelle place pour les métiers émergents dans un projet de reconversion ? Depuis quelques mois, les prédictions en tous genres sur les métiers de demain vont bon train et sont parfois surprenantes ou contradictoires. Evitons les conclusions trop hâtives sur les métiers émergents, d’après cette étude, les prévisions, dans le passé, n’ont pas toujours été d’une exactitude d’horloge suisse, tout comme celles sur les métiers en voie de disparition.

Les obligations imposées par la règlementation / IAL / Information sur les risques majeurs / Risques naturels et technologiques Article créé le 12/07/2012 Mis à jour le 21/03/2014 Deux obligations d’information sont prévues par la loi et doivent être respectées par les vendeurs et les bailleurs de biens immobiliers. Le contexte réglementaire La loi n° 2003-699 du 30 juillet 2003 (legifrance) comporte notamment diverses dispositions visant à améliorer l’information du public sur les risques majeurs. Parmi ces mesures, [

Espacenet EP Découvrez le nouvel Espacenet Et si vous adoptiez la nouvelle interface sans plus attendre ? Ses fonctionnalités vous permettent de : Tutoriel WordPress C’est quoi WordPress ? WordPress est un moteur de blog libre et gratuit. Sa fonction ? Vous permettre de publier un blog. TPE/PME: 7 techniques pour conquérir de nouveaux clients en ligne Autrement appelé SEO, pour "Search engine optimization", il s'agit de l'ensemble des techniques qui permettent d'améliorer sa visibilité sur Internet, via les robots d'indexation de Google. Les autres moteurs de recherche ne présentent pas de véritable intérêt pour un site e-commerce qui exerce en France, car 95% du trafic internet passe par Google dans l'Hexagone. Sans investir dans une agence spécialisée, il demeure possible d'apparaître dans les premières pages de résultats du moteur de recherche, à condition de de connaître ses règles de fonctionnement. Tout d'abord, inutile d'espérer trouver une martingale efficace à tous les coups. Conserver un bon SEO nécessite une stratégie rigoureuse et au long cours. Il importe de ne pas perdre de vue l'essentiel : pour un site de vente, le SEO est au service du taux de transformation (la transformation d'une visite en achat).

cadastre.gouv.fr samedi 8 mai 2021 Bienvenue sur le service de consultation du plan cadastral. Le plan cadastral français disponible en ligne est composé de 597277 feuilles de plan aux formats image ou vecteur. Ce service vous permet de rechercher, consulter et commander ces feuilles de plan. oie plate - édition - Mise en page et impression - notions élémentaires Yves Perrousseaux, 2010, Atelier Perrousseaux éditeur C'est le complément du Manuel de typographie française élémentaire et, comme lui, c'est un outil de travail didactique. Il s'adresse aux personnes qui doivent réaliser sur ordinateur (Mac ou PC) des dépliants, brochures petits journaux, ou des livres, et qui ignorent les règles de mise en pages d'une d'un texte ou d'une maquette.

La transformation digitale est en marche… enfin presque ! Transformation digitale : 5 chiffres clés pour faire le tri entre fantasme et réalité. Transformation digitale : les salariés sont prêts ! La transformation digitale, on en parle beaucoup, on dramatise presque autant qu’on s’enchante : les entreprises françaises sont en retard, les salariés ont peur du digital, etc. Dans le cadre du lancement d’ABILWAYS DIGITAL, nous avons voulu faire le tri entre fantasmes et réalités.

Etablissements recevant du public (ERP) Le principe général En matière de sécurité dans les établissements recevant du public (ERP), les principes qui guident la réglementation applicable s’attachent à ce que ces établissements soient conçus de manière à permettre : - de limiter les risques d’incendie, CRÉER UN LIVRE EAN 13, c’est quoi ? Le code EAN 13 est un code à barres utilisé dans le monde du commerce et l'industrie. Il comporte 13 chiffres (EAN 13), qui sont les mêmes que ceux de l’ISBN. Les barres permettent la lecture du code par scanner, et donc un traitement logistique et commercial facile du livre doté du code. Grâce à l'ean 13 un livre peut être mis en vente dans tous les commerces.

La solitude serait aussi dangereuse que l'obésité pour la santé MONTRÉAL – La solitude et l’isolement social sont aussi dangereux pour la santé que l’obésité, préviennent des chercheurs de l’université américaine Brigham Young. Ils précisent que l’impact sur la santé est le même pour ceux qui choisissent volontairement une vie solitaire que pour ceux qui sont entourés de gens mais qui se sentent seuls. Le risque serait encore plus important pour les jeunes que pour les plus vieux. Les chercheurs ont constaté que la solitude et l’isolement social sont associés à un risque marqué de mort prématurée chez les gens de moins de 65 ans. Ils tirent leurs conclusions de l’analyse de trois millions de sujets ayant participé à différentes études. Ils ont tenu compte de variables comme le statut socioéconomique, l’âge, le sexe et des problèmes antérieurs de santé.

Établissement recevant du public en droit français Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre. Le terme établissement recevant du public (ERP), défini à l'article R123-2 du Code de la construction et de l'habitation, désigne en droit français les lieux publics ou privés accueillant des clients ou des utilisateurs autres que les employés (salariés ou fonctionnaires) qui sont, eux, protégés par les règles relatives à la santé et sécurité au travail. Réglementation applicable[modifier | modifier le code] L'incendie des Nouvelles Galeries de Marseille donna naissance à la réglementation visant à la sécurité incendie des ERP, notamment un premier texte du 12 novembre 1938, puis celui du 7 février 1941, de portée nationale. Les règles essentielles relatives à l'exploitation et à l'aménagement des établissements recevant le public sont actuellement fixées par Le Code de la construction et de l'habitation, et notamment les articles R123-1 et suivants. Classement des ERP[modifier | modifier le code]

C'est le site internet qui vous permettra de checker si vos idées de marques, de noms, de slogans sont libres de droit et utilisés ou pas. by louisalban Dec 23

Related:  projet coiffeurDépôt d'une marque