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Leebre. Alternative authors. Fresh fiction. We read free.

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De la légitimité du droit d'auteur et du domaine public Petite réflexion sur le droit d'auteur et le domaine public, ou comment un contrat social vieux de moins de trois siècles a été oublié et perverti en quelques générations... C’est le nouveau slogan de l’UMP, pour la campagne 2012 : « le parti des droits et des devoirs« . L’occasion pour nous de rappeler que s’il faut effectivement un équilibre entre droits et obligations, il serait temps d’ouvrir un grand débat sur le droit d’auteur à l’aune des devoirs des créateurs. Quels sont et quels devraient être, vis à vis de la société, les droits et les devoirs de ceux qui se sont donnés comme profession le fait de créer des œuvres ? Ce débat est particulièrement crispant sur la question du domaine public. Depuis, ce principe originel qui reste inscrit dans la construction juridique du droit d’auteur a été totalement oublié par les auteurs et ceux qui les défendent. Par ailleurs, les auteurs ont oublié que ce n’est pas parce qu’ils ont un droit qu’ils ont le devoir de le faire respecter.

Catalogue d'ebooks du domaine public Open Book Publishers Brevidy - The soul of video Litterature audio.com | Livres audio gratuits à écouter et télécharger De la défensive à l'offensive pour défendre la liberté d'expression, par Rick Falkvinge On peut se féliciter du spectaculaire succès de la récente action contre les lois SOPA et PIPA mais quelques part il était déjà trop tard. Il ne restait plus qu’à résister, ce qui fut fait et bien fait jusqu’à… la prochaine attaque ! Engagez-vous, comme dirait l’autre, pour casser ce cercle vicieux qui nous voit être trop souvent sur la défensive[1] , pour proposer et mettre en place d’urgentes et salutaires alternatives. Un article qui fait écho à une autre de nos traductions : Le jour d’après le blackout SOPA ou ce que j’aurais aimé entendre de Wikipédia & Co. Il est temps de passer à l’offensive pour défendre la liberté d’expression It’s Time To Go On The Offensive For Freedom Of Speech Rick Falkvinge - 22 janvier 2011 - TorrentFreak - CC BY-SA(Traduction Framalang/Twitter : skhaen, vinci, toto, e-Jim, quota) L’action collective de la semaine dernière contre les lois PIPA et SOPA aux États-Unis était fabuleuse et sans précédent. — La petite fille : Papa, Je veux un poney ! Et il y a pire.

Catalogue | ilivri PLOS - Public Library Of Science Le casse tête du calcul de la durée du droit d'auteur Comment savoir si une œuvre d’auteur est tombée dans le domaine public ? C’est-à-dire quand les droits d’exploitation de l’auteur sont-ils épuisés (le droit moral étant perpétuel) ? Telle est l’épineuse question qui se pose souvent lorsqu’on veut s’assurer qu’on peut exploiter l’œuvre d’un auteur en toute quiétude. La durée légale théorique En droit français, la règle a été, comme dans tous les pays signataires de la Convention de Berne, de 50 ans après la mort de l’auteur. Cette règle a changé aux termes de la directive harmonisant la durée du droit d’auteur à 70 ans dans tous les pays de l’Union européenne (directive du 29 octobre 1993, entrée en vigueur le 1er juillet 1995). La règle des 50 ans… et les années de guerre En effet, sous l’empire de l’ancienne durée, la loi française reconnaissait des prorogations possibles, notamment dans trois cas de figure (lois dites moratoires — articles L.123-8, L.123-9 et L.123-10 du code de la propriété intellectuelle — CPI) : Les années 1914-1919

Ebooks libres et gratuits InLibroVeritas Cultural Liberty: The 18th Century Overture Abstract A – mankind’s culture and copyright in perspective 1709 Queen Anne’s of copyright 1787 the of and the (natural) rights of man 1790 the in which a privilege is inveigled as a natural right C19-20 the industry’s exploitation of its privilege 1990s the of published intellectual works as an entrenchment 2000s the of published intellectual works as a natural liberty 2010s the of the for their (cultural liberty) 20?? Prologue The extent of mankind’s primordial cultural activity stretches back at least half a million years, but thanks to repeated erasure by glaciation we start the notable cultural events calendar at 50,000 BC . 51,709 years later a nascent empire and its pampered press have the impudence to decide that mankind’s cultural commonwealth would be so much better if a law was created to prohibit people from copying each other. Let us see the historical accident of copyright in perspective: Primates Homo Erectus Division into Neanderthal & Homo Sapiens Cave paintings Jericho 1.

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