SPF Santé publique The study on microplastics has been completed: results The Federal Public Service of Health, Food Chain Safety and Environment has developed a self-test method that can help companies to prevent emissions of primary microplastics in the environment. More info Ultrasonic animal repellers: disturbing or not? An ultrasonic animal repeller can be an animal-friendly solution against unwelcome animals, but what to do when it becomes a nuisance for humans as well? More info Knowing the hazard symbols can save lives The labels on the household products are changing. Discover the new hazard symbols on a variety of chemical household products on gevaarsymbolen.be /hazardsymbols.be More info ‘Something is moving at sea…’ A brochure on the marine spatial plan for the Belgian part of the North Sea. More info CITES in Belgium Worldwide, a great number of wild plants and animals are threatened with extinction.
Le site web officiel de l'Union européenne L’UE en bref, institutions et organes, pays, symboles, histoire, faits et chiffres Informations sur l’agriculture, les entreprises, la culture, la santé, etc. Informations sur le droit de résider, de travailler, de voyager et d’étudier dans un autre pays de l’UE, ainsi que sur l’accès aux soins de santé et les droits des consommateurs Informations sur la fiscalité, les douanes, les importations et les exportations de marchandises, le soutien financier aux entreprises, etc. Consulter les traités, la législation et la jurisprudence de l’UE, et découvrir comment la législation de l’UE est élaborée et appliquée Rechercher des documents officiels, des publications, des statistiques, des données ouvertes et d'autres ressources
Moniteur belge - Service Public Fédéral Justice - Service public federal Justice Le Moniteur belge (MB) assure la production et la diffusion d’un large éventail de publications officielles et publiques, tant par le canal traditionnel (papier) que par le canalélectronique (internet). La distribution des principales publications officielles passe uniquement par la voie électronique. Le MB propose une série de banques de données dont les plus connues sont le Moniteur belge (link is external) lui-même, l'Annexe Personnes morales (link is external), le Bulletin des adjudications (link is external) et les banques de données Justel (link is external) (législation consolidée et index législatif). En outre, les services du Moniteur fournissent, dans une mesure restreinte, des informations concernant les données parues dans les publications.
SPF - Politique scientifique fédérale Bienvenue sur le site du Service public de programmation de la Politique scientifique fédérale. Venez découvrir... les multiples domaines couverts par la Politique scientifique fédérale, de l’Antarctique au développement des nouvelles technologies, de la mer du Nord à la restauration d’oeuvres d’art, de la gestion de l’environnement aux satellites! Vous voulez savoir à quoi sert notre budget annuel? Vous vous demandez quels sont les Etablissements scientifiques fédéraux qui relèvent de notre Département? Consultez nos brochures, nos publications et nos liens et n'hésitez surtout pas à nous contacter! Belgian identification Number - Working in Belgium: Limosa Créer un compte : plus d'infos Le numéro d'entreprise Le numéro de la Banque-Carrefour des Entreprises est un numéro unique permettant d'identifier les entreprises auprès des administrations belges. De cette manière, les entreprises ne doivent pas chaque fois remplir les mêmes formalités administratives auprès des différentes administrations. Le numéro d'entreprise se compose de 10 chiffres, dont le premier est 0. Le numéro d'identification ONSS Il s'agit du numéro sous lequel une entreprise est enregistrée auprès de l'Office National de Sécurité SocialeNouvelle fenêtre. Le numéro se compose de 12 chiffres, à savoir: un numéro indicatif (3 chiffres) le numéro d'inscription proprement dit (7 chiffres) un numéro de contrôle (2 chiffres) Le numéro d'identification à la sécurité sociale belge (NISS) Le numéro NISS permet d'identifier une personne au sein du système de sécurité sociale belge.
Inventaire du Patrimoine Immobilier Culturel Qu'est-ce que l'Inventaire ? L'Inventaire est un outil de connaissance et de sensibilisation du patrimoine de Wallonie. Il s'organise de manière topographique, commune par commune. CFDD FAQ concernant la nouvelle loi sur les télécoms | SPF Economie L’opérateur ne peut exiger d’indemnité en cas de résiliation d’un contrat à durée indéterminée ou de résiliation anticipée d’un contrat à durée déterminée après le 6e mois suivant son entrée en vigueur. L’indemnité réclamée par un opérateur lors de la résiliation anticipée d’un contrat à durée déterminée durant les 6 premiers mois ne peut excéder les frais d’abonnement encore dus jusqu’à la fin de la période de 6 mois suivant l’entrée en vigueur du contrat, au cas où ce contrat n’aurait pas été résilié anticipativement. Vous ne pouvez pas rompre le contrat durant les 6 premiers mois. Une autre nouveauté est que l’abonné peut mettre fin à son contrat à tout moment, sous réserve évidemment de la règle précédemment mentionnée.
Enfants | Belgium.be Avoir des enfants entraîne toutes sortes de changements dans la vie d'une personne. Leur éducation représente une grande responsabilité : il est donc important d'être bien informé sur tous ces aspects. Pendant la grossesse, vous pouvez déjà vous atteler à différents préparatifs car une naissance donne lieu à toutes sortes de démarches administratives. Les pouvoirs publics belges prévoient aussi un soutien financier pour la naissance et l'éducation des enfants sous la forme d'allocations de naissance et d'allocations familiales. Et en cas de problèmes au sein de la famille, si des questions ou des doutes surviennent quant à l'éducation des enfants, il existe de nombreux organismes prêts à vous apporter leur aide et leurs conseils. Vous pouvez aussi opter pour l'adoption. Vous trouverez plus d'information sur tous ces sujets et bien d'autres encore dans la rubrique "enfants".
IVCIE Balades et visites guidées | Entité d'Estaimpuis Estaimpuis vous offre la possibilité de faire de nombreuses balades, à pied, à vélo, à cheval ou en bateau, à travers sa verte campagne. Châteaux, vieilles fermes, chapelles ou arbres remarquables jalonnent le territoire, sans oublier le canal de l’Espierre qui le traverse du nord au sud pour relier la Deûle à l’Escaut. Circuit des cencesCircuit du Petit PreuxCircuit des trieuxLa leersoiseCircuit des deux Leers Le Chemin des morts Estaimpuis vous offre la possibilité de faire de nombreuses balades, à pied, à vélo, à cheval ou en bateau, à travers sa verte campagne. Châteaux, vieilles fermes, chapelles ou arbres remarquables jalonnent le territoire, sans oublier le canal de l’Espierre qui le traverse du nord au sud pour relier la Deûle à l’Escaut.