La Maison des Artistes.

Christian Correia trailer La diffusion des œuvres cinématographiques à la télévision : sur quelques problématiques contemporaines. La diffusion des œuvres cinématographiques à la télévision : sur quelques problématiques contemporaines. Marc Le Roy Docteur en droitwww.droitducinema.fr Article paru dans le Lamy droit de l'immatériel de juillet 2012, page 71 À la mémoire de Grégoire Forest. Il y a trente ans, la loi du 29 juillet 1982 marquait la fin du monopole d’Etat en matière de communication audiovisuelle. La suite dans le Lamy droit de l'immatériel de juillet 2012, page 71 Marc Le Roy Docteur en droit droitducinema.fr Retour au site

Le CNL Établissement public du ministère de la Culture, le Centre national du livre a pour mission de soutenir, grâce à différents dispositifs et commissions, tous les acteurs de la chaîne du livre : auteurs, éditeurs, libraires, bibliothécaires, organisateurs de manifestations littéraires. Il participe ainsi activement au rayonnement et à la création francophone. Pour fonctionner, le CNL bénéficie de taxes fiscales qui lui sont affectées : une taxe sur la vente de matériel de reproduction et d’impression et une redevance sur le chiffre d’affaires des entreprises d’édition. Il reçoit 4 000 demandes par an, soutient près de 3 000 structures. Ses interventions représentent 30 millions d’euros annuels. Le CNL emploie 66 personnes. Présents au sein du conseil d’administration, les professionnels de la chaîne du livre participent à la définition des grandes options de la politique du CNL.

MARIE & JULIEN