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Les pays membres de la zone euro Depuis le 1er janvier 2015, dix-neuf des vingt-huit Etats membres de l'Union européenne ont adopté l'euro. Le dernier pays a avoir rejoint la zone euro est la Lituanie qui a adopté la monnaie unique le 1er janvier 2015. Les billets Découvrez les billets de la première série, émis à partir de 2002, et ceux de la série Europe, émis à partir de 2013. L'hygiène dans l'industrie alimentaire - FAO ParJean-Claude Belloin Consultant à la FAO Les appellations employées dans cette publication et la présentation des données qui y figurent n'impliquent de la part de l'Organisation des Nations Unies pour l'alimentation et l'agriculture aucune prise de position quant au statut juridique des pays, territories, villes ou zones, ou de leurs autorités, ni quant au tracé de leurs frontiéres ou limites. Tous droits réservés. Aucune partie de cette publication ne peut être reproduite, mise en mémoire dans un systéme de recherche bibliographique ni transmise sous quel-que forme ou par quelque procédé que ce soit: électronique, mécanique, par photocopie ou autre, sans autorisation préalable.

Propriété intellectuelle (ADPIC) Nouvelles sur les ADPIC haut de page Nouvelles concernant le Conseil des ADPIC et les activités de l'OMC en matière de propriété intellectuelle, à l'intention du grand public. > Autres nouvelles sur la propriété intellectuelle > Suivez des questions spécifiques liées aux ADPIC, par ex.: ADPIC et santé; indications géographiques; protection des végétaux et des animaux; savoirs traditionnels et biodiversité, etc. Voir ci-après. Droits de propriété intellectuelle et Accord sur les ADPIC haut de page

Accord sur l'utilisation des œuvres cinématographiques et audiovisuelles à des fins d'illustration des activités d'enseignement et de recherche - MENJ0901120X Note introductive Le ministère de l'Éducation nationale, le ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche et la conférence des présidents d'université ont conclu des accords pour la période 2009-2011 avec, d'une part, la Société des producteurs de cinéma et de télévision (PROCIREP) sur l'utilisation des œuvres cinématographiques et audiovisuelles à des fins d'enseignement et de recherche et, d'autre part, avec la Société des auteurs, compositeurs et éditeurs de musique (SACEM) sur l'interprétation vivante d'œuvres musicales, l'utilisation d'enregistrements sonores d'œuvres musicales et l'utilisation de vidéo-musiques à des fins d'illustration des activités d'enseignement et de recherche. Ces accords sont conclus pour une durée de trois ans, renouvelable par tacite reconduction. 1 - Nature des utilisations couvertes par les accords 1.1 Les utilisations les plus usuelles 1.1.1 Utilisation d'œuvres intégrales et d'extraits d'œuvres dans la classe

Veille règlementaire en hygiène alimentaire et sécurité des aliments. Accès aux principaux textes règlementaires classés par thèmes. Accès aux textes sources afin de réduire l'incertitude et de ne pas se reposer sur des croyances ou l'expérience. Suivi des nouvelles règlementations. Olli Rehn Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre. Pour les articles homonymes, voir Rehn. Après avoir été brièvement commissaire européen pour les Entreprises et la Société de l'information en 2004, il occupe pendant cinq ans le poste de commissaire européen pour l'Élargissement, et depuis 2010, celui de commissaire européen aux affaires économiques et monétaires. Arrêté du 8 octobre 2013 relatif aux règles sanitaires applicables aux activités de commerce de détail, d'entreposage et de transport de produits et denrées alimentaires autres que les produits d'origine animale et les denrées alimentaires en contenant Les températures des produits et denrées alimentaires non préemballés doivent être conformes en tous points du produit aux températures définies dans le tableau ci-après : Article Annexe II 1.

La propriété intellectuelle 1/2 - Centre d'Enseignement Multimédia Universitaire (C.E.M.U.) Université de Caen Basse-Normandie Culture numérique 2012-2013 > 04 : La propriété intellectuelle (1ère partie) La propriété intellectuelle Le terme de "propriété intellectuelle" a été le résultat d'une bataille politique menée durant les années quatre-vingt par des industries différentes, telles le secteur du logiciel, la pharmacie et le cinéma. Il recouvre des droits auparavants séparés, notamment la propriété industrielle (brevets, marques,...) et la propriété littéraire et artistique (droit d'auteur et droits voisins). Le domaine public est la mesure à laquelle il faut rapporter la période spécifique de monopole d'un auteur ou d'un inveteur sur son travail.

Revues et panoramas de presse - Statut juridique Pendant des années, les documentalistes ont cherché à se placer sous la protection de l'exception légale de "revue de presse" pour pratiquer les produits documentaires du même nom en toute légalité. Des arguments illusoires ont été invoqués à cet effet, mais hélas, il n'en est rien. Ni la loi, ni la jurisprudence ne visent ces produits documentaires sous l'exception de revue de presse. Vous avez dit exception légale? Une laconique exception dans la loi du 11 mars 1957 Il existe une exception légale de revue de presse (art. DGAL - Agrément sanitaire France Pour réduire les risques de contamination alimentaire au cours de la chaîne de fabrication des denrées alimentaires, l’approche réglementaire consacre la responsabilisation active des intervenants industriels, chargés de mettre en place les moyens leur permettant d’atteindre les objectifs fixés par la réglementation, dont celui d’assurer la sécurité et la salubrité des denrées alimentaires. Le professionnel doit mettre en place un système de maîtrise de la sécurité des aliments reposant principalement sur la formation du personnel, la réalisation d’autocontrôles, l’utilisation des principes de la méthode HACCP (Hazard Analysis Critical Control Points ou analyse de danger des points critiques) et la rédaction de guides de bonnes pratiques d’hygiène. Liste des établissements français préparant des denrées animales ou d’origine animale Les listes suivantes sont désormais consultables à cette adresse :

Vice-présidente Viviane RedingCommission européenne - Viviane Reding Le portefeuille de la justice est récent. Il a seulement été créé lors de l'entrée en fonction de la Commission européenne actuelle, sous la direction du président José Manuel Barroso, en 2010. Je suis donc la première Commissaire européenne en charge de la justice également responsable de la citoyenneté et des droits fondamentaux. Mon département, la direction générale de la justice, traite une grande variété de sujets, tels que le droit civil et commercial, la législation relative à la protection des consommateurs, la protection des données, le droit pénal, la libre circulation des citoyens et la législation de l'égalité. De l'HACCP à l'ISO 22000 : management de la sécurite des aliments Présentation complète La qualité irréprochable des produits exigée par le consommateur final, la maîtrise des risques liés à la sécurité des aliments et l'internationalisation des échanges sont autant d'enjeux auxquels les acteurs du marché agroalimentaire doivent faire face. La nouvelle édition de ce livre, bestseller dans l'univers de l'agroalimentaire, s'appuie sur des retours d'expérience de professionnels du secteur.

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