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2E2D - Energie et Développement Durable Magazine Sous-Sol - Après-mines Le site xxx.drire.gouv.fr auquel vous tentez d'accéder n'est plus en ligne. Les missions des DRIRE ont été redistribuées entre : Les DIRECCTE (directions régionales des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi), construites par regroupement des anciennes DRTEFP, DDTEFP, parties régionales des DRCCRF, parties développement industriel et métrologie des DRIRE, DRCE, DRCA, DRT et CRIE. Les DIRECCTE ont pour mission d’accompagner le développement des entreprises et de favoriser leur compétitivité, l’emploi et les compétences, tout en veillant aux conditions de travail et au respect des règlementations du travail et en assurant la loyauté des marchés et la sécurité des consommateurs. Les DREAL (directions régionales de l'environnement, de l'aménagement et du logement), dans toutes les régions sauf : Pour l'Ile de France, la direction régionale et interdépartementale de de l'environnement et de l'énergie (DRIEE) d'Ile de France

La Sécurité civile / Le ministère Figure incontournable du secours et de la gestion de crise en France, la Sécurité civile est sur tous les fronts. Elle s’appuie sur 250 000 sapeurs-pompiers et sur les renforts nationaux qui peuvent intervenir sur l’ensemble du territoire national et à l’étranger. Pour faire face au quotidien comme à l’exceptionnel Au cœur de ce dispositif, les soldats du feu représentent le premier maillon de la chaîne du secours. Ensemble nous sommes plus forts pour vous protéger Pendant et après la crise, la Sécurité civile s’appuie sur les 250 000 bénévoles des associations sur tout le territoire.

Contamination par les PCB > Développer les savoirs sur l’eau et les milieux aquatiques Afin de lutter contre la pollution des fleuves et des rivières par les polychlorobiphényles (PCB), les trois ministères en charge de l’Ecologie, de la Pêche et de la Santé ont lancé en début d’année un vaste plan national d’actions. L’Onema participe à quatre des axes de ce plan. Il est tout particulièrement chargé de mettre en place et coordonner le réseau national de suivi de la contamination des poissons. Il y a tout juste un an, en juin 2007, un rapport réalisé par le Cemagref révélait une contamination du Rhône par les PCB, ou polychlorobiphényles, dérivés chimiques chlorés plus connus sous le nom de pyralènes, longtemps utilisés dans l’industrie notamment comme isolants électriques et lubrifiants. L’Onema participe à quatre des axes du plan national Face à cette situation, les pouvoirs publics ont mis en place en début d’année un plan interministériel d’actions qui s’articule autour de six grands axes. Les 6 axes du plan national d’actions : intensifier la réduction des rejets de PCB

Législation de l'UE, traités et procédures législatives en cours Comment la législation européenne est-elle adoptée? La «procédure législative ordinaire» (anciennement «codécision») est la procédure la plus courante pour adopter la législation de l'UE. Les propositions législatives doivent être approuvées à la fois par le Parlement européen, qui est directement élu par les citoyens, et par le Conseil, qui réunit les gouvernements des 28 États membres. Traités européens Les traités européens sont le fondement de l'Union européenne: toute action entreprise par l'UE découle de ces traités, qui ont été approuvés librement et démocratiquement par tous les États membres. Avec le traité de Lisbonne, la procédure législative ordinaire a été étendue à de nouveaux domaines. Règlements, directives et autres actes législatifs L'Union européenne adopte différents types d'actes législatifs, qui visent à remplir les objectifs fixés dans les traités. Application de la législation européenne Législation et jurisprudence

Prévention des risques Accès aux contenus de la page (appuyer sur "Entrée") Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie Accueil du site > Prévention des risques Prévention des risques Actualités Toutes les actualités Grands dossiers 9 décembre 2015 Tout comprendre sur SEVESO 3 31 juillet 2015 La gestion des risques d’inondation Infos services Dernières publications Liens utiles Retrouvez tous les thèmes Fil actu

Quelles sont les compétences exercées par les communes ?  - Quelles sont les compétences des collectivités territoriales ? Découverte des institutions <p class="video_texte"> L'utilisation de javascript est obligatoire sur cette page pour voir l'animation.</p> Lieu de l’administration de proximité, la commune dispose de compétences très diversifiées. En matière d’urbanisme, les lois de décentralisationDécentralisationProcessus consistant pour l’Etat à transférer au profit des collectivités territoriales certaines compétences et les ressources correspondantes. lui ont transféré des compétences exercées antérieurement par l’État. Ainsi, les communes ont acquis une autonomie de décision et une liberté de conception dans l’élaboration des documents réglementaires d’urbanisme (plans locaux d’urbanisme, PLU, sous réserve de la compétence éventuelle des établissements publics de coopération intercommunale -EPCIEPCIEtablissement public de coopération intercommunale- et des métropoles ; zones d’aménagement concerté, ZAC), toutefois avec l’obligation de concertation et dans le respect des prescriptions nationales d’urbanisme.

L'Onema s'implique dans le plan national d’actions sur les PCB > Actualités A la suite d’analyses qui ont conduit à déceler des teneurs en PCB dépassant les seuils sanitaires dans la chair de certains poissons d’eau douce, des mesures d’interdiction de la pêche et de la consommation ont été prises. Les pouvoirs publics ont mis en place en début d’année un plan interministériel d’actions qui s’articule autour de six grands axes. L’ONEMA apporte sa compétence dans la mise en œuvre de certaines de ces mesures au plan national. L’ONEMA apporte sa contribution à quatre des six axes du plan national : l’ONEMA soutient des recherches pour mieux comprendre le devenir des PCB dans les milieux aquatiques ; il assure la maîtrise d’ouvrage du réseau national de suivi de la contamination des poissons ; il apporte son appui aux services de l’Etat pour accompagner les pêcheurs impactés par les mesures de gestion des risques ; enfin il participe aux travaux du comité national de pilotage et de suivi. >>> Le plan national d’actions sur les PCB 1. 2. Choix des sites à analyser 3.

Environment - Soil Additional tools Soil is defined as the top layer of the earth’s crust. It is formed by mineral particles, organic matter, water, air and living organisms. It is in fact an extremely complex, variable and living medium. Erosion, loss of organic matter, compaction, salinisation, landslides, contamination, sealing… Soil degradation is accelerating, with negative effects on human health, natural ecosystems and climate change, as well as on our economy. Different EU policies (for instance on water, waste, chemicals, industrial pollution prevention, nature protection, pesticides, agriculture) are contributing to soil protection. For all these reasons, the Commission adopted a Soil Thematic Strategy (COM(2006) 231) and a proposal for a Soil Framework Directive (COM(2006) 232) on 22 September 2006 with the objective to protect soils across the EU. The strategy is one of seven Thematic Strategies that the Commission has presented.

DRIRE Lorraine - L'après-mines en Lorraine Le site xxx.drire.gouv.fr auquel vous tentez d'accéder n'est plus en ligne. Les missions des DRIRE ont été redistribuées entre : Les DIRECCTE (directions régionales des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi), construites par regroupement des anciennes DRTEFP, DDTEFP, parties régionales des DRCCRF, parties développement industriel et métrologie des DRIRE, DRCE, DRCA, DRT et CRIE. Les DIRECCTE ont pour mission d’accompagner le développement des entreprises et de favoriser leur compétitivité, l’emploi et les compétences, tout en veillant aux conditions de travail et au respect des règlementations du travail et en assurant la loyauté des marchés et la sécurité des consommateurs. Les DREAL (directions régionales de l'environnement, de l'aménagement et du logement), dans toutes les régions sauf : Pour l'Ile de France, la direction régionale et interdépartementale de de l'environnement et de l'énergie (DRIEE) d'Ile de France

Articles R.1424-1 à R.1425-25 CGCT Articles R.1424-1 à R.1425-25 CGCT Articles R.1424-1 à R.1425-25 du Code Général des Collectivités Locales (Partie Réglementaire) qui concernent les Services d'Incendie et de Secours (consolidés au 31 mai 2005) (Partie Réglementaire) (mise à jour au 31 mai 2005) Chapitre IV Services d'incendie et de secours Section 1 : Service départemental d'incendie et de secours (R) Article R1424-1 (modifié par Décret n° 2001-683 du 30 juillet 2001 art. 2 Journal Officiel du 31 juillet 2001) Pour l'exercice des missions prévues à l'article L. 1424-2, le service départemental d'incendie et de secours comprend le service de santé et de secours médical et des services opérationnels, administratifs ou techniques, notamment ceux chargés de la prévention, de la prévision, de la logistique et de la technique, des ressources humaines, de la formation, de l'administration et des finances. Ont également la qualité de service d'incendie et de secours les centres de première intervention communaux ou intercommunaux.

MEDDE 19/08/13 CSPRT du 17 septembre 2013 : modification de la réglementation applicable aux appareils contenant des PCB et aux Les projets de textes qui seront soumis au conseil supérieur de la prévention des risques technologiques (CSPRT) du 17 septembre 2013 sont disponibles. Vous pouvez consulter ces projets de textes et faire part de vos observations, via les questionnaires dédiés de l’onglet "participez", du 23 août 2013 jusqu’au 12 septembre 2013 inclus. Il est ici question de deux décrets, l’un modifiant la nomenclature des installations classées (ICPE) et l’autre modifiant la TGAP des rubriques associées de ces installations : Ces projets de décret modifient la nomenclature des installations classées pour la protection de l’environnement et la TGAP applicable à ces installations. La rubrique actuelle est supprimée pour être remplacée par la nouvelle rubrique 2792 dont l’organisation est commune avec les autres rubriques « déchets » de la nomenclature. Un alignement de la TGAP avec la TGAP des rubriques relatives au traitement des déchets dangereux est également proposé. Vous pouvez consulter ci-dessous :

Écologie Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre. « Écologue » redirige ici. Ne pas confondre avec Écologiste. L'écologie est la science qui étudie les êtres vivants dans leur milieu et les interactions entre eux. Le terme écologie vient du grec oikos (maison, habitat) et logos (science) : c'est la science de la maison, de l'habitat. Il fut inventé en 1866 par Ernst Haeckel, biologiste allemand pro-darwiniste. Une définition généralement admise, particulièrement utilisée en écologie humaine, consiste à définir l'écologie comme étant le rapport triangulaire entre les individus d'une espèce, l'activité organisée de cette espèce et l'environnement de cette activité. Un écologue est un spécialiste de l'écologie. Définition[modifier | modifier le code] Toutefois, l'orientation néolamarckienne prise en France à cette époque, fit que le concept se développa beaucoup plus chez les anglo-saxons. Différentes disciplines scientifiques de l'écologie[modifier | modifier le code]

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