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Internet INPI

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L'INPI vous propose d'accéder librement au fonds des brevets d'invention remontant à 1791. Vous trouverez ici les notices détaillées issues des dossiers originaux, de 1791 à 1855 ainsi que les images correspondantes. A terme, l'ensemble du fonds patrimonial de l'INPI sera accessible jusqu'en 1902. Afin d'optimiser vos recherches, nous vous conseillons de prendre connaissance de son contenu et de consulter l'aide à la recherche.

http://bases-brevets19e.inpi.fr/

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L'artiste valaisan Valentin Carron accusé de plagiat - rts.ch - info - régions - valais L'artiste valaisan Valentin Carron est accusé de plagiat. En cause, l'une de ses sculptures exposée récemment au Grand Palais à Paris et également à Zurich. Un galeriste parisien, dans une lettre ouverte, et le fils de l'auteur de l'oeuvre originale crient au scandale. L’expression des jeunes dans les blogs scolaires et lycéens - Productions médiatiques scolaires Le blog s’avère le support privilégié des productions médiatiques scolaires numériques. Il peut s’ouvrir sur des plateformes d’hébergement privées ou des plateformes académiques, de plus en plus courantes. Il peut être judicieux de le créer sur une plateforme académique, si elle est proposée, pour obtenir de l’assistance technique, des conseils et la prise en charge de la responsabilité de publication. Quelques plateformes académiques : Bordeaux, Caen, Limoges, Nantes, Poitiers, Versailles. Sur une plate-forme privée, le créateur du blog est considéré comme responsable des contenus qui y sont publiés par lui ou par d’autres (notamment par le biais de commentaires), selon la loi pour la confiance dans l’économie numérique (LCEN, 2004).

Les répertoires des dossiers individuels du fonds du ministère de la guerre en ligne : mode d’emploi Les répertoires des dossiers d'officiers supérieurs et subalternes et des dossiers de pensions militaires conservés dans les fonds du ministère de la guerre sont en ligne ! Ils représentent plus de 36 000 pages et permettent d'identifier à distance les cotes de près de 900 000 dossiers. Les répertoires des sous-séries 3 à 7 Ye (dossiers individuels des officiers, à l'exclusion des officiers généraux, ayant quitté le service entre 1791 et 1940) et des sous-séries 2 à 9 Yf et 11 Yf (dossiers de pension de 1801 à 1926) ont été numérisés en mode image et sont maintenant accessibles sur notre site internet.

Télécharger la revue Fenêtre sur Tour Les Archives départementales de Seine-Maritime ont récemment acquis ces lettres patentes de Philippe VI portant amortissement en faveur des maître et frères de l’hôpital de la rue Saint-Ouen de Rouen, d’un manoir avec 26 acres de terre acquis des deniers d’Adam Jouan, 25 février 1338 (J 1116). L’Hôpital du Roy, aujourd’hui disparu, était situé rue Saint-Ouen, futur rue de l’Hôpital. Largement financé par la royauté, il a ensuite été donné à la ville de Rouen par Charles VI en 1566. L’acte était validé par un sceau perdu, dont on aperçoit l’emplacement par les perforations du parchemin.

Guide des archives judiciaires et pénitentiaires (1800-1958) Ce document reproduit l’intégralité du manuscrit du Guide des archives judiciaires et pénitentiaires (1800-1958), publié par CNRS Éditions en 1992. L’ouvrage étant indisponible en librairie, nous pensons utile de donner, sur le site de Criminocorpus, la possibilité de consulter son contenu sur un support différent. Il s’agit du manuscrit tel qu’il a été remis à l’éditeur, avant sa mise en page, sans aucune modification portant sur le contenu. Il ne faut pas s’étonner de la différence de pagination par rapport à l’ouvrage imprimé (Jean-Claude Farcy, Guide des archives judiciaires et pénitentiaires (1800-1958), Paris, C. N. R.

Korda, le Che et la vodka Il reste présent sur les banderoles ou les tee-shirts, les badges ou les casquettes, éternel symbole de la révolution et de la lutte des plus pauvres. Ernesto Che Guevara, mort en Bolivie le 8 octobre 1967. Partout la même photo : celle d'un homme jeune, cheveux noirs et longs, barbu et moustachu, la tête couverte d'un béret orné d'une étoile et le regard pensif, perdu au-delà de la mer. Cette photo prise par Alberto Diaz Gutierrez, plus connu sous le nom de Korda, en mars 1960, lors des obsèques des victimes de l'explosion du bateau La Coubre à La Havane, au tout début de la révolution cubaine, a fait des milliers de fois le tour du monde, sur des affiches et des cartes postales, sur des bouteilles de parfum ou des briquets, sans que jamais son auteur ne perçoive le moindre dividende. En octobre 1997, à l'occasion du trentième anniversaire de l'assassinat du Che, la " chémanie " a saisi le monde.

Accord sur l'utilisation des œuvres cinématographiques et audiovisuelles à des fins d'illustration des activités d'enseignement et de recherche - MENJ0901120X Note introductive Le ministère de l'Éducation nationale, le ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche et la conférence des présidents d'université ont conclu des accords pour la période 2009-2011 avec, d'une part, la Société des producteurs de cinéma et de télévision (PROCIREP) sur l'utilisation des œuvres cinématographiques et audiovisuelles à des fins d'enseignement et de recherche et, d'autre part, avec la Société des auteurs, compositeurs et éditeurs de musique (SACEM) sur l'interprétation vivante d'œuvres musicales, l'utilisation d'enregistrements sonores d'œuvres musicales et l'utilisation de vidéo-musiques à des fins d'illustration des activités d'enseignement et de recherche. Ces accords sont conclus pour une durée de trois ans, renouvelable par tacite reconduction. 1 - Nature des utilisations couvertes par les accords

Archives départementales : adresses et archives en ligne Haute-Marne B.P. 509 - 52011 Chaumont Cedex Archives de la Haute-Marne (archives en ligne) Mayenne 6 place des Archives - 53000 Laval Archives de la Mayenne (archives en ligne) Meurthe-et-Moselle 1 rue de la Monnaie - 54052 Nancy Cedex Archives de Meurthe-et-Moselle (archives en ligne, accès payant) Association des Archivistes Français Au nom du droit à l’oubli, quel patri­moine pour l’Europe de demain ? Pour éviter que de grands opé­ra­teurs privés du web (Google, Facebook etc.) puis­sent conser­ver et uti­li­ser des don­nées per­son­nel­les, la Commission euro­péenne et le Parlement euro­péen se pré­pa­rent à adop­ter, pour le prin­temps 2013, une solu­tion radi­cale : un règle­ment qui obli­gera tous les orga­nis­mes publics et privés à détruire ou à ano­ny­mi­ser ces don­nées une fois que le trai­te­ment pour lequel elles auront été col­lec­tées sera achevé, ou passé un court délai. La com­mis­sion veut ainsi assu­rer aux Européens un droit à l’oubli qui garan­ti­rait le res­pect de leur vie privée. Ce règle­ment por­tera sur les don­nées per­son­nel­les sur toutes leurs formes, infor­ma­ti­ques ou papier. Il s’appli­quera immé­dia­te­ment et s’impo­sera aux légis­la­tions natio­na­les déjà en place.

L'annuaire de la magistrature des XIXème et XXème siècle consultable sur Internet Le web nous réserve parfois de bonnes surprises. Mise en ligne au début de l'été, cette grosse base de données contient la liste de tous les magistrats de France ayant exercé entre 1827 et 1987. Réalisé par le centre Georges Chevrier, une émanation du CNRS et l'Université de Bourgogne, avec le soutien de la Mission de recherche Droit et Justice, le site "Annuaire rétrospectif de la magistrature XIXe-XXe siècles" présente rien moins que "les carrières et les données d’état civil de l’ensemble de la magistrature française ayant été en fonction de 1827 à 1987." Les généalogistes comprendront tout de suite l'usage qu'ils peuvent en faire... à condition bien évidemment d'avoir un ancêtre ou un collatéral ayant exercé une fonction au sein de la magistrature. L'accès au site se fait à l'adresse

La solution de l'enveloppe Soleau Après avoir enregistré et perforé l’enveloppe pour la dater, l’INPI vous retourne l’un des deux compartiments, en recommandé. Vous devez le conserver précieusement, sans le décacheter. L’INPI conserve l’autre compartiment dans ses archives pendant une période de 5 ans, renouvelable une fois. Au-delà, elle est détruite, sauf si vous demandez sa restitution avant l'expiration de la période de conservation. Pour prolonger la vie de votre enveloppe Soleau Pour renouveler votre enveloppe avant le terme des 5 ans, vous devez payer 15 € et adresser votre demande par courrier à l’adresse suivante : INPI – Bureau des Dessins et Modèles Gestion des enveloppes Soleau 15 rue des Minimes - CS 50001 92677 Courbevoie Cedex

Comment aborder la notion d’identité numérique avec les élèves? Audrey Miller, publié le 23 novembre 2012 @ticdesprofs a dit sur Twitter : Vaut mieux apprendre aux jeunes à nager que de dresser un mur devant l’océan. Quel enseignant utilisateur d’Internet en classe n’a pas déjà vécu la classique situation de la publicité « osée » qui apparaît soudainement en plein milieu d’une page? Faut-il bannir Internet de l’école pour autant? Au contraire, il s’agit d’en profiter pour… en parler.

La base couvre actuellement la période 1791 - 1844 comprenant environ 18 000 notices bibliographiques de brevets et 160 000 images correspondant aux dossiers originaux. Ces documents émanent directement des acteurs de la création technique et retracent plus d'un siècle d'innovation et d'histoire industrielle. Ils constituent à présent un fonds vivant, dont la mise à disposition offre de nouvelles perspectives aux historiens et chercheurs. Le grand public peut lui aussi pénétrer dans l'univers des inventeurs, célèbres ou anonymes, et des inventions, fameuses ou tombées dans l'oubli. Dans ces documents riches et variés, où se mêlent des mémoires descriptifs, la correspondance, parfois intime ou amusante, les plans et les dessins voire des échantillons, chacun pourra s'imprégner de l'effervescence créative du siècle de l'industrialisation. by pixis Dec 16

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