background preloader

Internet INPI

Internet INPI
L'INPI vous propose d'accéder librement au fonds des brevets d'invention remontant à 1791. Vous trouverez ici les notices détaillées issues des dossiers originaux, de 1791 à 1855 ainsi que les images correspondantes. A terme, l'ensemble du fonds patrimonial de l'INPI sera accessible jusqu'en 1902. Afin d'optimiser vos recherches, nous vous conseillons de prendre connaissance de son contenu et de consulter l'aide à la recherche.

http://bases-brevets19e.inpi.fr/

Related:  question de droit intellectuel / droit d'auteur

L'artiste valaisan Valentin Carron accusé de plagiat - rts.ch - info - régions - valais L'artiste valaisan Valentin Carron est accusé de plagiat. En cause, l'une de ses sculptures exposée récemment au Grand Palais à Paris et également à Zurich. Un galeriste parisien, dans une lettre ouverte, et le fils de l'auteur de l'oeuvre originale crient au scandale. Les répertoires des dossiers individuels du fonds du ministère de la guerre en ligne : mode d’emploi Les répertoires des dossiers d'officiers supérieurs et subalternes et des dossiers de pensions militaires conservés dans les fonds du ministère de la guerre sont en ligne ! Ils représentent plus de 36 000 pages et permettent d'identifier à distance les cotes de près de 900 000 dossiers. Les répertoires des sous-séries 3 à 7 Ye (dossiers individuels des officiers, à l'exclusion des officiers généraux, ayant quitté le service entre 1791 et 1940) et des sous-séries 2 à 9 Yf et 11 Yf (dossiers de pension de 1801 à 1926) ont été numérisés en mode image et sont maintenant accessibles sur notre site internet.

TOUR EIFFEL Contexte historique Dans une France aux prises avec des difficultés politiques et économiques, et encore marquée par le souvenir de sa défaite face à l’Allemagne en 1870, s’impose l’idée d’une Exposition universelle capable de redresser le pays et de restaurer son prestige au regard du monde entier. Prévue à Paris en 1889, année du centenaire de la Révolution française, l’Exposition est tout entière dévolue au fer, et son « clou » est la tour haute de trois cents mètres dessinée par Maurice Koechlin et construite par Gustave Eiffel. Analyse des images Dans le quartier du Champ-de-Mars en pleine mutation à la fin des années 1880, le chantier de la tour Eiffel qui commence en janvier 1887 est un spectacle nouveau et surprenant, régulièrement suivi par une foule de badauds et d’artistes.

Korda, le Che et la vodka Il reste présent sur les banderoles ou les tee-shirts, les badges ou les casquettes, éternel symbole de la révolution et de la lutte des plus pauvres. Ernesto Che Guevara, mort en Bolivie le 8 octobre 1967. Partout la même photo : celle d'un homme jeune, cheveux noirs et longs, barbu et moustachu, la tête couverte d'un béret orné d'une étoile et le regard pensif, perdu au-delà de la mer. Cette photo prise par Alberto Diaz Gutierrez, plus connu sous le nom de Korda, en mars 1960, lors des obsèques des victimes de l'explosion du bateau La Coubre à La Havane, au tout début de la révolution cubaine, a fait des milliers de fois le tour du monde, sur des affiches et des cartes postales, sur des bouteilles de parfum ou des briquets, sans que jamais son auteur ne perçoive le moindre dividende. En octobre 1997, à l'occasion du trentième anniversaire de l'assassinat du Che, la " chémanie " a saisi le monde.

Archives de France Cette rubrique recense et classe par type de service et par type de documents les Archives ayant mis en ligne des fonds complets numérisés : registres paroissiaux et d'état civil (voir carte ci-dessous), recensements de population, cadastre, registres de notaire, fonds iconographiques, journaux, correspondances etc. Carte des services d'archives publics ayant numérisé et / ou mis en ligne les registres paroissiaux et d'état civil A voir aussi

Les Expositions universelles, architectures réelles et utopiques "Exposition : sujet de délire du XIXe siècle". Cette célèbre définition de Gustave Flaubert dans son Dictionnaire des idées reçues, semble bien caractériser la folie des expositions universelles qui, de 1851 à 1900, se transforment peu à peu en "féerie géographique", en "cité oecuménique", en cette "ville nouvelle et éphémère cachée à l'intérieur de l'autre". Jean Camille FormigéExposition universelle de 1889, Palais des Beaux-Arts© Musée d'Orsay, dist. RMN-Grand Palais / Patrice Schmidt L'industrie s'exposait déjà en des manifestations nationales depuis la fin du XVIIIe siècle.

La solution de l'enveloppe Soleau Après avoir enregistré et perforé l’enveloppe pour la dater, l’INPI vous retourne l’un des deux compartiments, en recommandé. Vous devez le conserver précieusement, sans le décacheter. L’INPI conserve l’autre compartiment dans ses archives pendant une période de 5 ans, renouvelable une fois. Au-delà, elle est détruite, sauf si vous demandez sa restitution avant l'expiration de la période de conservation. Pour prolonger la vie de votre enveloppe Soleau Pour renouveler votre enveloppe avant le terme des 5 ans, vous devez payer 15 € et adresser votre demande par courrier à l’adresse suivante : INPI – Bureau des Dessins et Modèles Gestion des enveloppes Soleau 15 rue des Minimes - CS 50001 92677 Courbevoie Cedex

Archives nationales d'outre-mer Archives nationales d'outre-mer 29, ch. du moulin de Testas - CS 50062 13182 AIX-EN-PROVENCE CEDEX 5 Téléphone : + 33 (0)4 42 93 38 50 Contact : anom.aix@culture.gouv.fr Horaires : du lundi au vendredi : 9h – 16h45 le 1er lundi du mois : 13h – 16h45 Fermetures annuelles : du 1er au 5 juillet et du 23 décembre au 1er janvier 2020 Restriction de communication Pour des raisons sanitaires, les articles cotés GGI 39635 à 40702 et BAT 11CX 48 à 70 ne sont plus consultables

Visite virtuelle Richelieu Salle Labrouste La salle de lecture construite entre 1860 et 1866 par Labrouste a été longtemps le symbole de la Bibliothèque nationale. Célèbre pour 1'élévation de ses voûtes, la sveltesse de leurs points d'appui et le flot de jour donné par ses verrières, elle est isolée de la ville, de sa rumeur et de ses dangers, par les deux galeries élevées dès les débuts le long des rues de Richelieu et des Petits Champs. Société de gestion des droits d'auteur Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre. Une société de gestion des droits d'auteur (ou société de perception et de répartition des droits (SPRD)) est une société par le biais de laquelle des auteurs exercent la gestion collective de leurs droits. En jouant le rôle d'intermédiaire entre les auteurs et les producteurs d'œuvres soumis au droit d'auteur, les sociétés de gestion des droits d'auteur facilitent l'exercice effectif des droits par les auteurs et favorisent l'exploitation licite des œuvres en centralisant leur gestion. La gestion centralisée permet à la fois un traitement rapide et uniformisé des procédures juridiques en vue de l'exploitation des œuvres par des tiers et un effort concentré en vue de garantir le respect des droits d'auteur. Sociétés de gestion des droits d'auteur en Belgique[modifier | modifier le code] Sociétés de gestion des droits d'auteur au Canada[modifier | modifier le code]

Victor Laloux, l'architecte de la gare d'Orsay Contexte historique Représentant emblématique de l’architecte officiel couvert d’honneurs, Victor Laloux connut une carrière exemplaire. Elève de l’Ecole des Beaux-Arts, il obtient le Prix de Rome en 1878. De retour de la Ville éternelle, il devient architecte-fonctionnaire dans le service des Bâtiments civils et chef d’un atelier à l’Ecole des Beaux-Arts. A partir de 1886, où il construit l’église Saint-Martin de Tours, son nom est associé à de prestigieuses réalisations qui culmineront avec la conception de la gare d’Orsay, qui devait être prête pour l’Exposition universelle de 1900. Ses travaux lui valent de nombreuses récompenses et distinctions internationales et il devient, en 1920, président de la Société des artistes français.

Patent troll Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre. Un patent troll (en français « chasseur de brevets » ou « troll des brevets »[1]) est, dans le domaine de la propriété intellectuelle, et plus précisément dans celui de la concession de licences (licensing), une société ou une personne physique qui utilise la concession de licence et le litige de brevets comme principale activité économique. Cette notion fait aujourd'hui l'objet de nombreux articles universitaires, ce qui s'accompagne d'un usage de plus en plus fréquent par les cours de justice[2].

La base couvre actuellement la période 1791 - 1844 comprenant environ 18 000 notices bibliographiques de brevets et 160 000 images correspondant aux dossiers originaux. Ces documents émanent directement des acteurs de la création technique et retracent plus d'un siècle d'innovation et d'histoire industrielle. Ils constituent à présent un fonds vivant, dont la mise à disposition offre de nouvelles perspectives aux historiens et chercheurs. Le grand public peut lui aussi pénétrer dans l'univers des inventeurs, célèbres ou anonymes, et des inventions, fameuses ou tombées dans l'oubli. Dans ces documents riches et variés, où se mêlent des mémoires descriptifs, la correspondance, parfois intime ou amusante, les plans et les dessins voire des échantillons, chacun pourra s'imprégner de l'effervescence créative du siècle de l'industrialisation. by pixis Dec 16

Related: