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A propos des licences Nos licences publiques de droit d’auteur sont conçues de manière innovante “en trois couches”. Chaque licence commence comme un outil juridique traditionnel, dans le type de langage et de format de texte que la plupart des avocats emploient et apprécient. Nous l’appelons la couche de Code Juridique de chaque licence. Mais puisque la plupart des créateurs, des éducateurs et des chercheurs ne sont pas juristes, nous proposons également les licences dans un format accessible à tous - le Résumé Explicatif, aussi appelé la version "lisible par les humains". En résumant et en explicitant les principales dispositions et conditions des licences, il est une référence pratique pour les titulaires de droits et les utilisateurs des œuvres.

Qu’est-ce que le domaine public ? Qu’est-ce que le domaine public ? Le concept de « domaine public » dérive du concept de « biens communs » établi dans le droit romain. Il regroupe aujourd’hui tous les biens intellectuels qui ne sont pas protégés par les diverses lois liées au droit de la propriété intellectuelle. Cela peut être dû au fait qu’ils ne sont pas couverts par les droits de la propriété intellectuelle ou que ces droits ont expiré.

Bibliobox, dispositif de partage de ressources numériques pour les bibliothèques. En ce moment est expérimenté dans certaines bibliothèques, le dispositif de partage de ressources numériques (livres électroniques, vidéos, musique, logiciels, photos) BiblioBox. Les contenus sont le plus généralement des œuvres appartenant au domaine public ou publiés sous des licences libres. BiblioBox.net Tout savoir sur la BiblioBox : dispositif nomade permettant d’accéder à des ressources numériques.

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