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Domaine public - droit d'auteur voisin oeuvre propriété intellectuelle littéraire et artistique musique téléchargement mp3 copie privée archive libre gratuit art

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Des oeuvres d'art en haute résolution à télécharger gratuitement et exploitables à des fins pédagogiques Les visiteurs du Metropolitan Museum of Art peuvent télécharger gratuitement et exploiter légalement une grande partie des images disponibles (près de 400 000 oeuvres) à partir de l'espace dédié du site The Collection Online sans avoir à effectuer une demande d’autorisation préalable auprès de l’institution à condition que cet usage demeure non commercial. Les reproductions sont en effet libres d’utilisation pour un usage éducatif et personnel, ou pour un usage de type « Fair Use » (dans le cadre de la législation américaine). En outre, les utilisations non commerciales autorisées pour ces images incluent également les publications scientifiques sur tout type de support. Les utilisateurs doivent toutefois citer l'auteur et la source de ces images (URL "www.metmuseum.org"). Le visiteur peut soit utiliser le moteur de recherche interne, soit recourir aux options de filtrage (nom de l'artiste, type de média, localisation géographique, date, section). peuvent être légalement téléchargées.

The Public Domain Manifesto Le manifeste pour le domaine public a été élaboré dans le contexte du réseau thématique européen sur le domaine public numérique COMMUNIA [1]. Préambule «Le livre, comme livre, appartient à l’auteur, mais comme pensée, il appartient—le mot n’est pas trop vaste—au genre humain. Toutes les intelligences y ont droit. La vie pas si secrète de Marc L. Marc fêtera ses 32 ans le 5 décembre prochain. Il vit à Bordeaux, et est assistant au « service d'architecture intérieur » de LBA, un gros cabinet d'architectes. Il a joué dans un groupe punk à la fin des années 90, à l'époque, il avait les cheveux longs. Il adore les voyages...Marc, il ne me connaît pas. Mais moi je le connais. Très bien même. Moteurs de recherche d'images « libres de droits » — Enseigner avec le numérique Comme l'évoque le site Documentation Rouen, « les moteurs traditionnels de recherche, comme Google, Bing, Yahoo ou Ask offrent la possibilité de rechercher des images, mais les droits liés à l’utilisation de ces dernières ne sont généralement pas précisés : droit de l’information, droit de l’image, droit à l’image ». Des filtres par type de licence sont néanmoins parfois proposés par certains de ces outils. Des métamoteurs comme LibreStock et Photos for Class vont plus loin encore car ils permettent d'interroger en une seule fois une multiplicité de réservoirs. LibreStock s'inscrit dans cette démarche de collecte de reproductions placées sous licence CCO (domaine public) car il indexe différentes bases iconographiques spécifiques comme Pexels, Pixabay, Picjumbo ou Magdaleine.

Qu’est-ce que le domaine public ? Qu’est-ce que le domaine public ? Le concept de « domaine public » dérive du concept de « biens communs » établi dans le droit romain. Il regroupe aujourd’hui tous les biens intellectuels qui ne sont pas protégés par les diverses lois liées au droit de la propriété intellectuelle. Cela peut être dû au fait qu’ils ne sont pas couverts par les droits de la propriété intellectuelle ou que ces droits ont expiré.

EAC - Textes de référence Portail national des professionnels de l'éducation Accueil du portail Politiques éducatives et partenariats Actions éducatives Éducation artistique et culturelle Domaine public en droit de la propriété intellectuelle français Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre. Graphique représentant l’évolution de la durée du droit d'auteur en France, et le moment théorique ou son œuvre passe dans le domaine public. La courbe bleue représente, en années, la persistance post-mortem du droit. Kit iRespect : Outil pédagogique sur la protection de la vie privée en ligne Utile et à découvrir à l’occasion du Safer Internet Day (journée de l’Internet plus sûr), le 9 février 2016 sur le thème « Agir pour un meilleur Internet », un évènement initié par la Commission Européenne (cf. la coordination pour la France), le kit iRespect à télécharger gratuitement (en pdf) réalisé et mis à disposition par des acteurs institutionnels et associatifs en Belgique (dont Child Focus). Ce nouvel outil pédagogique conçu les enseignants et que peuvent également utiliser les animateurs multimédia en EPN, initie un débat sur la protection de la vie privée en ligne avec des jeunes âgés de 10 à 14 ans. Projet éducatif et pédagogique Ce projet éducatif consiste à mettre en place une action efficace de sensibilisation des jeunes à l’usage sûr, responsable et constructif des réseaux sociaux. Le groupe-cible

Numérique : Répertoire des œuvres Dans le cadre de l'Accord conclu avec les ministères, les enseignants des établissements sous tutelle du MEN et du MESR peuvent utiliser, sous d'autres formes que la photocopie (numérisation, mise en ligne sur intranet, conférences, représentations…) et pour les besoins de leur activité pédagogique ou de recherche, les œuvres (extraits de livres, de presse et de partitions de musique) pour lesquelles les éditeurs ont apporté leurs droits au CFC. Les 3 boutons ci-dessous vous permettent d'accéder aux œuvres autorisées de la façon suivante : • "Livres et musique imprimée" vous permet d’effectuer une recherche par ÉDITEUR (en effet, l’éditeur a apporté 1 mandat pour l’ensemble des livres de son catalogue) ; • "Presse, journaux, revues..." vous permet d’effectuer une recherche par TITRE du journal ou de la revue ; • "Images (non issues de publications)" vous permet d’effectuer une recherche par le nom de l'AUTEUR de l'image.

Mettre en oeuvre le PEAC - education.gouv.fr Objectifs de l'éducation artistique et culturelle L'éducation artistique et culturelle à l'école répond à trois objectifs : permettre à tous les élèves de se constituer une culture personnelle riche et cohérente tout au long de leur parcours scolairedévelopper et renforcer leur pratique artistiquepermettre la rencontre des artistes et des œuvres, la fréquentation de lieux culturels Le parcours d’éducation artistique et culturelle Structurer le parcours d’éducation artistique et culturelle

Domaine public (propriété intellectuelle) Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre. Symbole, sans valeur juridique, utilisé pour indiquer qu'une œuvre est dans le domaine public Graphique représentant l’évolution de la durée du droit d'auteur en France, et le moment théorique ou son œuvre passe dans le domaine public. La courbe bleue représente, en années, la persistance post-mortem du droit. En rouge une approximation de l’espérance de vie en France depuis l’apparition du droit d'auteur. En jaune la somme des deux courbes précédentes.

Droit d'auteur et exception pédagogique — Enseigner avec le numérique Note introductive Le ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche (MENESR) et la conférence des présidents d'université ont conclu le 6 novembre 2014, pour les années civiles 2014 et 2015, un protocole d'accord avec les titulaires de droits d'auteur sur l'utilisation des livres, des œuvres musicales éditées, des publications périodiques et des œuvres des arts visuels à des fins d'illustration des activités d'enseignement et de recherche. Cet accord, qui remplace celui signé le 1er février 2012 pour les années civiles 2012 et 2013, a largement été remanié, tant sur la forme que sur le fond.

Parcours d'EAC - BO du 9 mai 2013 Le présent texte s'inscrit dans le cadre de la priorité gouvernementale donnée à l'éducation artistique et culturelle, et a pour but de développer les principes et les modalités de mise en œuvre des parcours d'éducation artistique et culturelle. Au cours de sa scolarité, chaque jeune suit des enseignements qui constituent l'un des fondements d'une éducation artistique et culturelle ; ce fondement est souvent complété par des actions éducatives et s'enrichit d'expériences personnelles ou collectives, à l'école et en dehors de l'école. Cette éducation artistique et culturelle est encore trop inégale d'un jeune à l'autre, pour des raisons diverses (socioculturelles, géographiques, etc.) et en fonction des écoles ou établissements fréquentés. La mise en place du parcours d'éducation artistique et culturelle a pour ambition de viser un égal accès de tous les jeunes à l'art et à la culture, dans le respect de la liberté et des initiatives de l'ensemble des acteurs concernés. Organisation Annexe 2

5000 films tombés dans le domaine public à télécharger gratuitement Dès qu’une œuvre tombe dans le domaine public, elle peut être « uploadée » sur le site archive.org. La liste ne peut donc que s’agrandir. Pour les cinéphiles, c’est une véritable caverne d’Ali Baba. On peut déjà y trouver près de 5000 long-métrages, regardables en streaming, mais également disponibles en téléchargement (très souvent de haute qualité).

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