Propulsion, Curation, Partage… et le droit dans tout ça Alors que Google vient d’annoncer le lancement de son bouton de partage +1, à l’image du fameux like de Facebook, la juriste Murielle Cahen publie sur le site Avocat Online une intéressante analyse, qui confronte ce type de fonctionnalités avec les principes du droit d’auteur à la française. Son raisonnement, finement nuancé, tend à prouver que plusieurs principes du droit d’auteur, et notamment le droit moral, fragilisent ces pratiques de propulsion des contenus en direction des réseaux sociaux. Cela dit, il me semble que son analyse gagnerait à être complétée par la prise en compte du droit de courte citation, ainsi que d’une jurisprudence récente rendue à propos de l’exception de revue de presse. J’aimerais aussi, au delà de la question des boutons de partage et de la propulsion élargir la réflexion au domaine des nouveaux outils de curation des contenus, qui soulèvent à mon avis des questions encore plus épineuses de respect du droit d’auteur. Sur le même thème
Trouver des images sur le Web : moteurs de recherche, banques générales et thématiques Les moteurs traditionnels de recherche, comme Google, Bing, Yahoo ou Ask offrent la possibilité de rechercher des images, mais les droits liés à l’utilisation de ces dernières ne sont généralement pas précisés : droit de l’information, droit de l’image, droit à l’image... Des filtres par type de licence sont néanmoins parfois proposés, par exemple, par les deux outils précités, pour affiner les requêtes. Cela dit, cette option généralement disponible en recherche avancée est soit plus ou moins visible (Google> Recherche avancée d’images > droits d’usage ou Google Images > Outils de recherche > Droits d’usage), soit absente de certaines versions locales (filtrage par licence disponible dans la version américaine de Bing mais non proposé pour la déclinaison française). Par ailleurs, en dépit des différents filtres de protection appliqués, il n’est pas rare, pour une requête donnée, de voir s’afficher des images indésirables. AbulÉdu Data Fr Olivier Le Couls, Désert mauritanien Art4apps En
MOOC et propriété intellectuelle : la magie des liens profonds Allez, un dernier billet sur la propriété intellectuelle et puis je vous laisse tranquille. On vous l’a gardé pour la fin celui-là, car c’est l’un des plus importants. On a déjà discuté au cours des billets passés des limites de l’exception pédagogique, des contraintes qui pesaient sur l’utilisation de ressource trouvées sur Internet, et des éventuels échappatoires comme l’exception de courte citation. Audrey Beaucoup d’entre nous reprennent des vidéos diffusées sur You Tube sur nos sites internet, blogs… grâce à “l’embed”. D’après l’article 8 relatif aux conditions générales d’utilisation You Tube, chaque contributeur You Tube concède à You Tube et à tout utilisateur le droit d’accéder, d’utiliser, de reproduire, de créer des œuvres dérivées des contenus diffusés sur la plateforme via le Service. Ressources : Embed et droit d’auteur: le cas particulier de Daily Motion → L’embed des vidéos diffusées sur Daily Motion est donc autorisé. Droit d’auteur et liens hypertextes Matthieu :