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Découvrez le nouvel Espacenet Et si vous adoptiez la nouvelle interface sans plus attendre ? Ses fonctionnalités vous permettent de : Profiter d'une expérience de recherche fluide et d'une application qui s'adapte à la taille/au format de vos appareils Rechercher par défaut dans toutes les données, y compris le texte intégral Afficher votre requête de recherche à tout moment, en l'affinant selon vos besoins Parcourir toute une liste de résultats comportant des extraits d'abrégés et/ou des dessins Naviguer simultanément dans la liste de résultats et dans les détails du document Créer votre requête intuitivement à l'aide de la Recherche avancée Filtrer vos résultats en fonction de catégories prédéfinies et exécuter des analyses statistiques Il vous faut un peu de temps pour vous familiariser avec le nouvel Espacenet ? L'Espacenet classique continuera de fonctionner encore quelque temps afin de faciliter la transition. CPC International En savoir plus… Espacenet : video de base

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OMPI - L'Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle Nous fournissons des services de propriété intellectuelle qui encouragent les personnes et les entreprises à innover et à créer. Brevets Le système international des brevets Marques PATSTAT Product 14.24 Description This product is a snapshot of the EPO master documentation database (DOCDB) with worldwide coverage, containing 20 tables including bibliographic data, citations and family links. European Patent Office EPO Online Services have been designed to allow applicants, attorneys and other users to conduct their business with the European Patent Office electronically in a state-of-the-art secure environment, protected by smart card or username/password access. With Online Services you can: We invite you to login and navigate through our services. More detailed information is available for each of them. We trust you will find all the information and instructions you need.

La propriété littéraire et artistique Le bureau de la propriété intellectuelle (BDPI), qui fait partie du Secrétariat général du ministère, est le lieu transversal pour toutes les questions ayant trait à la propriété littéraire et artistique et aux marques. Il participe à l'élaboration de la politique française en matière de droit d'auteur, aux côtés du cabinet du ministre, et l'applique au quotidien. En premier lieu, le bureau élabore tous les textes en la matière, législatifs et réglementaires, en lien avec les directions du ministère ou les autres ministères concernés.

Plutarque