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Oeuvres La base de données associée au service "Chercher une œuvre" ne recense qu'une partie seulement des œuvres déclarées auprès de la Sacem par certains des milliers d'auteurs, compositeurs ou éditeurs qui en sont membres. De nombreuses œuvres ne figurent pas dans cette base mais leur exploitation (exécution ou représentation publique / reproduction mécanique) est soumise à la délivrance d'une autorisation préalable et au paiement de redevances auprès de la Sacem et/ou de la Sdrm. Il en est ainsi notamment : des œuvres dont les ayants droit (auteurs, compositeurs, éditeurs, héritiers, etc.) sont membres de sociétés de gestion collective étrangères avec lesquelles la Sacem et/ou la Sdrm ont conclu des conventions de représentation,des œuvres qui n'ont pas encore été déclarées mais dont un ou plusieurs ayants droit sont membres de la Sacem,des œuvres qui ont été spécialement créées pour l'audiovisuel ou la publicité et dont un ou plusieurs ayants droit sont membres de la Sacem.

" Le jazz est un modèle d’apprentissage " Charles Calamel "Le jazz est un modèle d’apprentissage pour les élèves en marge des cadres scolaires traditionnels. Théorisé, le jazz donne les moyens de comprendre à la fois le système de production de savoir et la manière dont les individus en jouent. Cette immersion les conduit inévitablement à une construction de soi ; une conscientisation de leur identité de « personne en devenir". CNRS - DGDR - DAJ : Propriété intellectuelle - Droit d'auteur L’œuvre de collaboration, l’oeuvre collective et l’oeuvre composite L'oeuvre de collaboration Deux cas sont envisageables :

Julien Blottière présente le blog collectif l’Histgeobox : entretien avec un Hybride #7 Julien Blottière, professeur et co-auteur du blog histgeobox Si la chronique « Entretien avec un hybride » présente habituellement des projets numériques mis en place par des bibliothécaires musicaux dans des médiathèques publiques, nous faisons aujourd’hui une exception avec l’Histgeobox, et cela pour plusieurs raisons. D’abord parce que ce blog traite des musiques et de chansons populaires dans leurs perspectives historique et géographique. CNC Définition de l'auteur En France, le droit d'auteur est régi par le code de la propriété intellectuelle (CPI).L'article L 112-2 du code définit l'oeuvre audiovisuelle comme une "oeuvre cinématographique ou une autre oeuvre consistant dans des séquences animées d'images, sonorisées ou non."En vertu de l'article L 113-7, sont présumés auteurs d'une oeuvre audiovisuelle : l'auteur du scénariol'auteur de l'adaptationl'auteur du texte parlé (dialogues)l'auteur des compositions musicales avec ou sans paroles spécialement réalisées pour l'oeuvrele réalisateur du filml'auteur de l'oeuvre originale (roman par exemple ou premiers auteurs d'un premier film en cas de remake) L'oeuvre audiovisuelle est dite "de collaboration".

L'exception pédagogique Informations juridiques Conditions d'utilisation : Droit de propriété intellectuelle : la présentation et le contenu du site www.cndp.fr constituent des oeuvres protégées par la législation française et internationale relative à la propriété intellectuelle. Les éléments de fond protégeables tels que les textes, les photographies, les données, les graphiques, les vidéos, les images…, ainsi que les éléments de forme (choix, plan, disposition des matières, organisation des données…) sont la propriété du CNDP au titre du droit d'auteur et au titre du droit du producteur de la base de données. En vertu de cette propriété, le CNDP peut exploiter ces différents éléments seul ou grâce à l'accord obtenu des détenteurs de droits et ce, pour le monde entier.

Le blog des bibliothécaires fan de musiques Bonjour Zikarennes ! Il y a deux mois déjà que s’est achevé Yaouank, le festival de danses et musiques bretonnes à Rennes, et notamment sa nuit extraordinaire où pendant douze heures, des milliers de danseurs se retrouvent sur le parquet de le Hall n°9. Je m’étais promis d’écrire un article sur Zikarennes, et puis ça ne venait pas, et puis je me suis dit que j’allais parler fest-noz en général, et me voilà aujourd’hui à essayer de vous raconter pourquoi j’aime tant ces soirées de musique et de danse, et pourquoi je scrute Tamm-Kreiz à la recherche de la prochaine date près de chez moi. Deus’ta, pour nous mettre un peu dans l’ambiance En fest-noz, j’aime d’abord les gens.

Conseil et Droits d'auteur - diffuseur Par le biais de ses abonnements, Conseil & Droits d'auteur vous fait bénéficier d’un conseil et d’un suivi personnalisés :Pour vous mettre à l’abri de toute erreur, Conseil & Droits d'auteur répond rapidement et précisément à vos questions d'ordres juridiques et vous conseille sur vos contrats.Pour vous faire gagner du temps, Conseil & Droits d'auteur prend en charge la rédaction de vos documents administratifs liés aux obligations sociales et aux déclarations de perception et réversion de droits.Pour vous permettre d’évaluer vos propres prérogatives, Conseil & Droits d'auteur vous propose des formations et interventions sur mesure.Pour vous informer en temps réel sur les évolutions relatives aux droits d'auteur, Conseil & Droits d'auteur vous tient au courant des dernières actualités par le biais de sa e-actu. Photo Ninon Bresson-Paris,plasticien Nicolas Maalouly, Atelier Vitrine Photo Martin Bohn Photo Ninon Bresson-Paris

Exceptions au droit d'auteur dans un cadre pédagogique L'utilisation en cours de documents multimédias fait partie du quotidien des enseignants mais le cadre juridique dans lequel s'inscrit cette pratique est souvent méconnu ou jugé trop complexe, voire incompatible avec la mission pédagogique. Cet article fait un point rapide sur le sujet, en tenant compte des accords sectoriels publiés au BOEN du 4 février 2010. Ce que dit la loi Le droit d’auteur est défini par l’article L 111-1 du Code de la Propriété intellectuelle, article L 111. L'auteur d'une oeuvre de l'esprit jouit sur cette oeuvre, du seul fait de sa création, d'un droit de propriété incorporelle exclusif et opposable à tous.