Actualités du droit

Un autre accueil pour les réfugiés Du café au gingembre. Magali, qui travaille à la Maison des jeunes et de la culture (MJC) du Briançonnais, a droit tous les jours à cette spécialité soudanaise, depuis que des migrants sont arrivés à Briançon dans la nuit du 6 au 7 novembre 2015 en provenance de Calais. Dans le cadre du plan annoncé le 21 octobre dernier par le ministre de l’Intérieur, Bernard Cazeneuve, 21 exilés ont été acheminés dans cette ville de 12 000 habitants nichée entre le massif des Ecrins et celui du Queyras, près de la frontière italienne. A côté du volet répressif du plan, le ministère avait sollicité les communes pour qu’elles ouvrent des « centres de répit », aussi appelés centres de mise à l’abri ou centres d’accueil et d’orientation. L’objectif était d’offrir aux migrants de la jungle de Calais, et sur la base du volontariat, un « temps de répit » pour « reconsidérer leur projet migratoire ».

Le point sur le .fr Le Conseil constitutionnel a, ce matin, déclaré l’article 45 du code des postes et communications électronique contraire à la Constitution. Cet article prévoit la nomination par le ministre chargé des communications électroniques de l’organisme chargé des attributions et gestion des noms de domaine en .fr. Le requérant qui a saisi le Conseil constitutionnel estimait que cet article laissait "à l’autorité administrative et aux organismes désignés par elle une latitude excessive pour définir les principes d’attribution des noms de domaine et d’omettre ainsi de fixer un cadre minimal et des limites à leur action, en méconnaissance de l’étendue de sa propre compétence par le législateur". En d’autres termes, il était reproché au texte de loi, de confier à l’organisme désigné, l’Afnic en l’occurrence, trop de pouvoirs.

Droit fiscal, avocat fiscal, droit, avocat, jurisprudence La jurisprudence est l'ensemble des décisions rendues par les juridictions (Cour de cassation, Conseil d'État, juridictions communautaires et européennes mais aussi par les tribunaux et cours d'appel.) La jurisprudence peut être prise comme une source de droit. Un changement de jurisprudence peut conduire à modifier l'interprétation d'un point de droit par les juridictions, même si un tel changement est difficilement identifiable. Vous avez aimé cet article, partagez-le sur vos réseaux sociaux ! Ce site relève des traités internationaux et de la législation française sur les droits d'auteur et la propriété intellectuelle. La reproduction de tout ou partie de ce site est formellement interdite sauf autorisation expresse du Cabinet Picovschi.

Réfugiés : la leçon de la Grèce à L'Europe A peine débarqué, il attend le bus, devant l’aéropor t de Lesbos. John, 33 ans, vient d’Angleterre : officiellement il est « en vacances en Grèce ». En fait, comme des milliers de bénévoles venus de toute de la planète, il est ici pour aider les réfugiés. Des amis, venus aider « pendant l’été », l’ont convaincu de le faire à son tour. Infirmier en psychiatrie, il a une longue expérience des besoins des personnes en crise. Internet juridique : Les sites Web incontournables © 2000-2010 Emmanuel Barthe. Tous droits réservés. Merci de me demander mon autorisation par e-mail pour toute reproduction ou diffusion autre que celle de l'adresse web (URL) et pour toute impression des pages web autre que pour une utilisation personnelle et privée. Pour plus de détails, lisez les informations légales concernant ce site. Dernière mise à jour apportée à cette rubrique : 09/10/2010.

« Même si je fais tout ce que je peux pour aider les réfugiés, j'ai honte de ce que fait la France.» Vous êtes très affectée par le démantèlement de la « jungle » pourtant le bidonville n'est pas la solution ? Maya Konforti. La situation est de toute façon terrible. Vous voyez la plupart des gens ne bougent pas. PORTAIL juridique de l'Association Droit en ligne Droit en ligne - Liens juridiquesPortail juridique de l'Association Droit en ligne. En un mot : www.droitenligne.comSite destiné aux étudiants et professionnels / Particuliers, pour consulter des sites permettant de poser vos questions, cliquez ici Votre première visite ?

Les réfugiés syriens partagent un repas d'accueil à Alençon - France 3 Basse-Normandie Alençon a été une des premières villes de la Région à s'ouvrir favorablement à l'accueil des familles réfugiées de Syrie. La ville a fêté les 5 premiers mois d'un long travail d'intégration. Pour l'occasion, les 7 familles accueillies et les bénévoles concernés se sont réunis autour d'un repas. A Grande-Synthe, un camp «aux normes» pour les migrants Actualisé lundi à 22h30 : Le préfet du Nord Jean-François Cordet a «mis en demeure» le maire de Grande-Synthe de retirer son arrêté de sécurité permettant l’ouverture d’un nouveau camp de migrants dans sa commune, a-t-il annoncé dans un communiqué publié lundi soir. Les gens débarquent en bus, en famille, depuis le camp boueux du Basroch, à moins de deux kilomètres. Le camp de la Linière, sur le site d’une ancienne coopérative de transformation du lin à Grande-Synthe, près de Dunkerque (Nord), a ouvert ce lundi matin sous l’œil des caméras. Des cabanes en sapin, du gravier au sol, loin de l’océan de boue glacée du Basroch.

VIDÉO ET PHOTOS - Grande-Synthe : c'est quoi un camp de migrants "aux normes internationales" Fini la boue, le froid et l'insalubrité. Le tout premier camp de migrants "aux normes internationales" doit accueillir dès lundi 1.500 migrants du camp de Basroch, à Grande-Synthe (Nord). Le déménagement doit durer trois jours, sous la supervision de Médecins Sans Frontières (MSF) qui gère le camp en l'absence de forces de l'ordre. Les migrants seront hébergés dans des maisonnettes en bois, installées sur un espace de cinq hectares qui jouxte l'autoroute Dunkerque-Calais. "Il y a aujourd'hui un peu plus de 200 cabanons.

Quand Parisiens et migrants inventent le Vivre ensemble Paris, reportage Le long du boulevard, l’imposante enceinte du XIXe siècle est surmontée de parpaings. Puis, le pan de mur rafistolé laisse place à une large entrée, autrefois destinée aux ambulances. Un panneau nous invite à emprunter le couloir piétons. Sur sa longueur, la liste des structures hébergées sur place a remplacé celle des anciens services hospitaliers. L’ex-hôpital Saint-Vincent-de-Paul, encore l’une des plus grandes maternités de Paris il y a quelques années, est désormais un « lieu d’occupation éphémère ».

Les associations demandent la réquisition de bâtiments publics pour les migrants LE MONDE | • Mis à jour le | Par Maryline Baumard Elles ont toutes signé ! La dizaine d’associations qui travaillent auprès des migrants à Paris signent ensemble lundi 9 mai une lettre au gouvernement demandant un plan d’urgence pour les réfugiés, avec réquisition de locaux d’Etat si nécessaire. Parmi elles, notamment, la Fondation Abbé Pierre, le Samu social de Paris ou encore l’Armée du salut ont apposé leur signature au document. Les signataires essaient depuis des mois de construire une relation de confiance avec les migrants et les réfugiés qui campent dans les rues de Paris. Un travail mis à mal, selon eux, par l’expulsion violente du lycée Jean-Jaurès, mercredi 4 mai.

Migrants: comment aider? Aider… Oui mais comment ? Différents besoins se font ressentir face aux primo-arrivants, en France comme dans les pays qui se sont retrouvés depuis l'an dernier sur la route des migrants. Voici une liste (non exhaustive) de collectifs et d'initiatives auprès desquels chacun peut s'engager. Ou s'inspirer.