background preloader

Pdf_Le_point_sur_les_droits_d_auteurs

Pdf_Le_point_sur_les_droits_d_auteurs
Related:  droit de la propriété

Fiches pratiques sur le Droit d’auteur et les licences Creative Commons Agropolis International, association créée par les établissements de recherche et d’enseignement supérieur de Montpellier et de la région Languedoc-Roussillon, a publié des fiches pratiques sur les questions du Droit d’auteur (plus spécifiquement sur l’Internet) et également sur les licences Creative Commons. Ces documents pédagogiques sont également diffusés en Creative Commons. Les fiches pratiques de Droit présentent l’essentiel de l’essentiel sur les thèmes mentionnés ci-dessous, sont consultables en ligne sous la forme de dossiers hébergés sur Slideshare et téléchargeables en pdf (liens directs vers les fichiers avec le titre de la fiche). Fiche le Droit d’auteur : questions/réponses (2 pages, janvier 2012) Qu’est-ce que la propriété intellectuelle ? Qu’est-ce que le Droit d’auteur ? Le droit d’auteur : questions / réponses Fiche le Droit d’auteur en tant qu’utilisateur et auteur : questions/réponses (2 pages, octobre 2011) Fiche pratique Creative Commons (1 page, novembre 2011)

Le prix de la production intellectuelle La dématérialisation provoquée par Internet a chamboulé le modèle économique de la production intellectuelle. Est-il encore légitime de vendre un ensemble de titres au même prix qu'un CD ou des pages de texte au prix d'un livre ? Il n’y a rien de plus utile que l’eau, mais elle ne peut presque rien acheter ; à peine y a-t-il moyen de rien avoir en échange. Au Moyen Âge, le livre se vend comme un diamant, c’est un objet rare, difficile à produire et à distribuer. Au XXIe siècle, la connaissance se déverse à torrents dans les canaux numériques. Nous vivons à une époque où la valeur d’usage de la production intellectuelle n’a jamais été aussi élevée, et dans le même temps, sa valeur d’échange n’a jamais été aussi faible. Comment comprendre, comment interpréter ce phénomène paradoxal ? Qu’entend-t-on par production intellectuelle ? Le modèle actuel d’échange de la production intellectuelle repose sur les théories classiques qui ont d’abord été élaborées pour les biens industriels. gadl & A.

Coming Together to Give Schools a Boost Fixes looks at solutions to social problems and why they work. We only have to consider some of the nation’s greatest achievements to appreciate what’s possible when we coordinate efforts rationally. At its peak, for example, the Apollo program, which put a man on the moon, involved 400,000 people and 20,000 companies and academic organizations. The Manhattan Project, which produced the first atomic bomb, coordinated the work of 130,000 scientists, engineers and others. Leaders in the Cincinnati area are uniting to help students from ‘cradle to career.’ This week, I’m focusing on a new strategy for addressing large-scale social problems that has been dubbed “collective impact.” The first meetings focused on boosting college readiness, but the focus soon expanded. Since the launch of the network, the partners have reported gains in several areas on Strive’s annual “report cards” (pdf). Improving schools by using data for progress, not punishment.

Nota Bene J'ai assisté il y a deux semaines à l'IUFM à mon premier cours d'informatique documentaire. Il est prévu que 15h soient consacrées à l'approfondissement de la formation au logiciel documentaire BCDI d'une part et à l'initiation au logiciel PMB d'autre part. En effet, les académies de Rennes (cf. PMB, un nouveau logiciel documentaire) et Toulouse (cf. PMB et la politique documentaire académique) sont les seules académies ayant axées leur politique vers le logiciel libre. Bien que mon établissement utilise BCDI, je trouve pertinent de nous former également à PMB afin que nous puissions envisager sereinement notre année de titularisation (sans craindre d'avoir à s'adapter à un nouveau logiciel à la dernière minute !). Bulletin officiel Note introductiveLe ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative, le ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche et la conférence des présidents d'universités ont conclu pour les années 2012 et 2013 un protocole d'accord transitoire avec les titulaires de droits d'auteur sur l'utilisation des livres, de la musique imprimée, des publications périodiques et des œuvres des arts visuels à des fins d'illustration des activités d'enseignement (à savoir la formation initiale et l'apprentissage, mais en aucun cas la formation continue) et de recherche qui remplace l'accord signé le 8 décembre 2010 pour les années 2010 et 2011. Préambule1. Le code de la propriété intellectuelle définit les conditions de protection des œuvres de l'esprit au bénéfice de leurs auteurs, ayants droit ou ayants cause et prévoit à cet effet les modalités de mise en œuvre du droit de reproduction et du droit de représentation qui leur appartiennent.

Les droits d'auteur pour les nuls J'avoue être surpris du retentissement qu'ont eu mes deux billets répondant à la tribune de Luc Besson et à l'interview de Frédéric Lefèbvre (j'ai eu plus de visites dans la journée de mardi que lors de la journée du 23 octobre 2008 où j'avais publié 63 billets de magistrats). Cela révèle un véritable intérêt pour le droit de la propriété littéraire et artistique, discipline non pas complexe, mais contre-intuitive, à cause du parallèle fait avec le droit de propriété tout court, source de confusion chez les artistes eux-même (sur ce point, la tribune de Luc Besson était un exemple parfait). Alors je vous propose une explication, que j'espère simple, sur la propriété littéraire et artistique (PLA), aussi appelée propriété intellectuelle. Retenez d'ores et déjà une chose : ces expressions sont indivisibles. Les épithètes “ littéraire et artistique ” ou “ intellectuelle ” changent le sens du mot propriété. Ce qui exclut que l'atteinte à la propriété littéraire et artistique soit un vol.

Dis papa, c'est quoi une « œuvre culturelle libre » ? Quelle est la différence graphique entre la page officielle de la licence Creative Commons By ou By-Sa et celles des autres licences de la famille Creative Commons, comme par exemple la By-Nc-Nd ? Réponse : la présence pour les premières et l’absence pour les secondes du tampon virtuel « Approved for Free Cutural Works », créant ainsi une sorte de scission parmi les licences (on remarquera également que l’on passe du vert au jaune sur le bandeau des pages web). Or, lorsque l’on clique sur ce tampon, on se retrouve sur le site FreedomDefined.org qui prend le risque de proposer une définition précise de ces « œuvres culturelles libres ». C’est cette définition que nous avons reproduit ci-dessous et que nous vous proposons de commenter ensemble si vous le voulez bien (en admettant, provocation gratuite, que Facebook, Twitter et votre propre blog perso vous laissent encore le temps d’intervenir ailleurs que dans votre « egosphère »). Définition des œuvres culturelles libres (version 1.1)

CAPES doc Méthodologie épreuves écrites et orales du CAPES doc Une méthodologie pour chacune des 4 nouvelles épreuves du CAPES de documentation est ici proposée. Lire la suite… Des revues pour le CDI Dans le cadre des oraux du CAPES, il est nécessaire de connaître et de savoir citer un certain nombre de revues par niveau et par discipline pouvant être disponibles au CDI. Voici un tableau récapitulatif (et non-exhaustif) des principales revues. Lexique CAPES documentation Ce lexique pour la préparation du CAPES documentation recense près de 350 notions en SID et en sciences de l’éducation. Cours "Agir en fonctionnaire de façon éthique et responsable" Avec la réforme du CAPES (2010), une nouvelle épreuve orale, commune à l’ensemble des spécialités, a été créée : "agir en fonctionnaire de façon éthique et responsable". Voici la retranscription des cours de 2010-2011 de l’IUFM de Paris, enrichis de différentes lectures (notamment Yannick CLAVE et Damien DURAND). Thèses des principaux auteurs en SIC et SE

L'essentiel du droit d'auteur en quelques articles : Parcours di Nombreux sont les professionnels de l'information, quels qu'ils soient, documentalistes, bibliothécaires, archivistes, chargés de communication, informaticiens, webmestres..., qui ont besoin de savoir où ils mettent les pieds en matière de droit d'auteur. Qu'ils lisent notre site : il est fait notamment pour cela ! Bien sûr, il est souvent difficile de s'y retrouver dans les divers articles, même si un classement logique est proposé à la rubrique "Propriété intellectuelle et droit d'auteur". Même si un Dossier spécial a été réalisé sur le Droit de copie, celui-ci ne règle qu'une partie du sujet, celle consacrée aux questions de reproduction des œuvres dans un but d'information documentaire. Il est aussi possible de sélectionner les articles par les tags, par exemple : Droit d'auteur. Mais nous voudrions également guider le lecteur au travers des nombreux articles existants sur le sujet, et lui proposer pour ainsi dire un parcours didactique. Bonne lecture ! Il illustre tout ce qui suit.

Numérique, droit d'auteur et pédagogie Pour ceux qui arrivent encore à résister aux sollicitations permanentes d’Internet pour réussir l’exploit de parcourir jusqu’au bout de longs documents, nous vous proposons aujourd’hui la lecture d’un article de Jean-Pierre Archambault, paru initialement dans la revue Terminal, qui interroge le présent mais surtout l’avenir des ressources pédagogiques à l’ère du numérique. Parce que si l’on n’y prend pas garde, on pourrait bien vite se retrouver peu ou prou en face des mêmes tensions que celles qui ont été mises à jour lors de l’examen du projet de loi Création et Internet. Quid en effet d’un monde[1] où la propriété finirait par contraindre de trop l’accès et le partage, a fortiori à l’école ? Numérique, droit d’auteur et pédagogie Jean-Pierre ArchambaultTerminal n° 102, Automne-Hiver 2008-2009, édition l’Harmattan, p. 143-155. Les ressources pédagogiques utilisées dans les cours sont l’un des cœurs de l’enseignement, correspondant à des démarches et des conceptions d’apprentissage. [3].

Related: