background preloader

Droit

Facebook Twitter

Droits d'auteur et photos... ce qu'il faut savoir ! Durant ce mois d’août, la rédaction vous propose une rediffusion des articles les plus lus sur notre blog. L’article de ce jour, signé Sébastien Gonzalez, a été publié en janvier 2015. Qui sait vraiment en matière de droits d’auteur à quelle sauce vos visuels produits ou partagés sur vos sites Internet et vos réseaux sociaux sont mangés ? A qui appartiennent-ils ? Peut-on tout faire avec les contenus trouvés sur le web ?

A qui appartiennent les photos publiées sur Instagram et sur Facebook… ? Faisons un petit rappel et un rapide focus sur les grandes lignes qui vous touchent tous dans votre quotidien de professionnels du tourisme. Pour faire simple, la propriété intellectuelle d’une œuvre, dont une photo, est régie par deux droits : [source : Wikipédia] Le droit patrimonial, qui encadre l’exploitation de l’œuvre.Le droit moral, qui est perpétuel, inaliénable et imprescriptible. Après plusieurs cas peuvent se poser. Photos prises dans le cadre du travail Quid du crédit photo ?

En résumé… Législation : une nouvelle revue pour comprendre les arcanes du droit du tourisme. C'est en préparant ses cours pour ses étudiants de la Sorbonne que l'idée lui est venue. "Je n'ai jamais trouvé de revue qui parle de droit du tourisme, encore moins d'un ouvrage de droit comparé " explique Laurence Jégouzo, avocate au cabinet SCP Moyse.

Elle décide alors de se lancer dans l'aventure éditoriale avec cette publication trimestrielle bilingue et thématique, qui fera le point sur la jurisprudence de notre profession. L'ouvrage se veut transversal, mêlant à la fois des aspects juridiques, mais aussi de la sociologie, de l'économie, de l'histoire, ou encore de l'urbanisme. Le comité de rédaction sera composé de spécialistes dans chacune des matières traitées. Grâce à l'aide de Marianne Leloup, avocate internationale et rédactrice adjointe, l'équipe compte trouver des référents dans le monde entier, afin de publier des articles sur des textes juridiques étrangers ayant trait au tourisme. Une revue transversale pour mieux comprendre les enjeux du tourisme.