La taxe poids lourds pourrait être encore reportée. Douane 2018 : enjeux et défis. Le 28 juin 2013, la direction générale des douanes et droits indirects a organisé, à Bercy, une journée d'échanges avec ses partenaires. L'événement a permis de recueillir les attentes de chacun, en vue de l’élaboration d'un projet stratégique à horizon 2018. A cette occasion, la douane a diffusé son rapport annuel de performance pour 2012. Tables rondes et échanges ont marqué la journée, qui se déroulait sur le thème « Douane 2018 : enjeux et défis ».
Plus de 300 représentants du monde des entreprises, de la logistique, du commerce international, ainsi que des élus, des universitaires, des représentants des administrations et de la société civile, étaient venus y assister. L'événement s'est tenu sous l’égide de Pierre Moscovici, ministre de l’économie et des finances et en présence de Nicole Bricq, ministre de commerce extérieur et de Bernard Cazeneuve, ministre délégué chargé du budget. Modernisation de l'action publique Parmi ces orientations figurent, notamment : Hélène Crocquevieille. L'écotaxe poids lourds. YouTube. Des outils pour renforcer les droits de propriété intellectuelle par les douanes. Près de 115 millions de produits piratés et de contrefaçon ont été découverts par les autorités douanières en 2011, dont certains posent un risque pour la santé et la sécurité. Empêcher que ces marchandises entrent dans l’UE est un moyen de protéger les marchés et les consommateurs européens, et ce sont les douanes qui sont le mieux placées pour le faire.
Les députés européens ont adopté de nouvelles règles pour renforcer les droits de propriété intellectuelle le mardi 11 juin. Le député libéral allemand Jürgen Creutzmann a dirigé les nouvelles règles au Parlement. « Les agents douaniers sont particulièrement bien placés pour saisir et détruire les produits contrefaits avant qu’ils ne se propagent dans toute l’Union européenne. Grâce à ce règlement, les douanes pourront faire leur travail plus rapidement et plus efficacement », a-t-il expliqué. Destruction des marchandises de contrefaçon Médicaments en transit.
Les raisons du bras de fer commercial Bruxelles-Pékin, Analyses de la rédaction. Ecotaxe poids lourds : à l’automne, les camions vont payer. E loin en loin, un imposant portique métallique est érigé au-dessus d’un axe majeur de circulation. C’était le cas dès septembre dernier sur la partie non concédée de l’A 63, à Saint-Médard-d’Eyrans, en Gironde. Même opération début mars sur la RN 10 en Charente, à Vignolles.
C’était encore prévu en avril sur la RN 134 à Buziet, dans le Béarn. Il en a poussé un peu partout sur la voirie nationale. « 173 portiques sont déployés sur le réseau français », précise Antoine Maucorps, le directeur du projet de l’« écotaxe poids lourds » au sein de la mission sur la tarification routière du ministère de l’Écologie. C’est la partie émergée de l’iceberg fiscal, celle que tout le monde peut voir. Issue du Grenelle de l’environnement, l’écotaxe poids lourds a pour objectif de réduire le trafic routier et de favoriser le développement des transports (routiers ou non) en affectant les recettes à l’Agence de financement des infrastructures de transport de France (Afitf).
Le canevas des routes taxées.