Norme normes Standard Afnor OSI EN IEEE Normes Europeennes CEN CENELEC ETSI marchés publics définition. Norme au sens de l’article 6 du code des marchés publics et de l’article 2 du décret n° 2005-1308 du 20 octobre 2005 et l’article 2 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 Norme au sens de la directive 2004/18/CE du Parlement européen et du Conseil Norme au sens de l'Accord sur les Marchés Publics (Annexe IV) Norme au sens de la norme NF EN 45020 / X 50-080.
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DTU 11 : Reconnaissance des sols DTU 11.1 (DTU P94-201/CCH) (décembre 1968) : Sondage des sols de fondation - Cahier des charges (DTU retiré) DTU 11.1 (DTU P94-201/CCS) (décembre 1968) : Sondage des sols de fondation - Cahier des clauses spéciales (DTU retiré) DTU 11.1 (DTU P94-201/MEM) (décembre 1968) : Sondage des sols de fondation - Mémento (DTU retiré) DTU 12 : Terrassement DTU 12 (DTU P11-201/CCH) (juin 1964) : Terrassement pour le bâtiment - Cahier des charges (DTU retiré) DTU 12 (DTU P11-201/CCS) (juin 1964) : Terrassement pour le bâtiment - Cahier des clauses spéciales (DTU retiré) DTU 12 (DTU P11-201/MEM) (juin 1964) : Terrassement pour le bâtiment - Mémento (DTU retiré) DTU 13 : Fondations.