STMG - Droit s02 - La mise en examen by jgrard66 on Genial.ly. Droit s02,STMG Première,Mise en examen,Test pour vérifier vos acquis,Que veut dire être "présumé innocent" ?
,Alors que les candidats admis au rattrapage tentent de se remobiliser sur les révisions, l'enquête se poursuit suite à des soupçons de fuites au bac. Celle-ci a abouti à la mise en examen d'un surveillant et de sa compagne. Ils auraient revendu les sujets de maths à certains élèves. La fraude aurait eu lieu dans le lycée privé Ozar-Hatorah de Créteil. Il s'agit d'un établissement d'excellence qui affiche un taux de réussite de 100 % au bac. Le droit de propriété.
Les droits extrapatrimoniaux. Thème 4 - Quels sont les droits reconnus aux personnes ?
,Les droits extrapatrimoniaux,1 - Qu'est-ce qu'un droit extrapatrimonial ? ,Un droit extrapatrimonial n'a pas de valeur pécuniaire c'est à dire qu'il n'est pas évaluable en argent. Activités_droit. STMG - Droit s02 - La signature électronique. Rénovation du baccalauréat technologique STMG : ressource d'accompagnement Ce scénario (sérious game) invite à découvrir la signature électronique comme élément de preuve.
Auteur (Académie de Montpellier) : Joan Grard (Lycée Rosa Luxemburg – Canet-en-roussillon) Dossier pédagogique d'accompagnement (Zip – 808 ko), protégé par un mot de passe. (Pour obtenir le mot de passe, contacter le rédacteur de cet article : J. Grard (Formateur GF) en utilisant une adresse académique. Il est possible de visionner cette présentation en plein écran en cliquant sur le bouton [...] situé en bas à droite. STMG - Droit s02 - Le trouble anormal de voisinage. Rénovation du baccalauréat technologique STMG : ressource d'accompagnement Ce scénario (parcours Genially) invite à découvrir les principales caractéristiques du trouble anormal du voisinage.
Auteur (Académie de Montpellier) : Joan Grard (Lycée Rosa Luxemburg – Canet-en-roussillon). Relecture : Jérôme Piquet (Lycée Clemenceau - Montpellier) Production académique (Zip – 851 ko), protégé par un mot de passe. (Pour obtenir le mot de passe, contacter le rédacteur de cet article : J. STMG - Droit s02 - Droit et morale. Rénovation du baccalauréat technologique STMG : ressource d'accompagnement Ce scénario (parcours Genially) invite à distinguer le droit et la morale et montre en quoi la morale tend à influer sur le droit.
STMG - Droit s02 - Les sources de droit communautaire. Rénovation du baccalauréat technologique STMG : ressource d'accompagnement Ce scénario (parcours Genially) invite à identifier les diverses sources communautaires et montre que le droit national est complètement intégré au droit européen.
Auteur (Académie de Montpellier) : Joan Grard (Lycée Rosa Luxemburg – Canet-en-roussillon). Relecture : Jérôme Piquet (Lycée Clemenceau - Montpellier) x_fichiers/stmg_droit_s02_droit_europeen.zip (Zip – 1 456 ko), protégé par un mot de passe. (Pour obtenir le mot de passe, contacter le rédacteur de cet article : J. STMG - Droit s02 - La QPC. Rénovation du baccalauréat technologique STMG : ressource d'accompagnement Ce scénario (parcours Genially) invite à découvrir les principales caractéristiques de la QPC (Question prioritaire de constitutionnalité).
STMG - Droit s02 - Partie civile. Rénovation du baccalauréat technologique STMG : ressource d'accompagnement Ce scénario invite à présenter l’intérêt de se porter partie civile dans un procès.
Auteur (Académie de Montpellier) : Joan Grard (Lycée Rosa Luxemburg – Canet-en-roussillon). Relecture : Jérôme Piquet (Lycée Clemenceau - Montpellier) x_fichiers/stmg_droit_s02_partie_civile.zip (Zip – 541 ko), protégé par un mot de passe. (Pour obtenir le mot de passe, contacter le rédacteur de cet article : J. Grard (Formateur GF) en utilisant une adresse académique. A noter : Les éléments de navigation interactive (boutons, liens...) n’apparaissent qu'après un certain laps de temps (celui de prendre connaissance des contenus proposés). La fonction de pacification du droit - Le Street Art est-il hors la loi ? Quiz sur le droit et ses fonctions dans la société. STMG - Droit s02 - Intime conviction. Rénovation du baccalauréat technologique STMG : ressource d'accompagnement Ce scénario (parcours Genially) invite à apprécier la force probante d’un élément de preuve dans une situation donnée.
STMG - Droit s02 - Assignation. La personnalité juridique. La capacité juridique.