Spécificité territoriale et petits arrangements avec la loi : la place des usages locaux dans l’entretien de la rivière (XIXe-XXe siècles) 1 D'après la circulaire du Ministère de l’Ecologie et du Développement Durable (MEDD) en date du 2 m (...) 2 Au XIXe siècle, le caractère navigable ou flottable (par trains de bois et radeaux) d’un cours d’e (...) 3 Article 8 de la loi n°2006-17772 du 30 décembre 2006 sur l’eau et les milieux aquatiques (J.O.R.F. (...) 4 Issu de l’article 7 du décret n°2007-1760 du 14 décembre 2007 portant dispositions relatives aux r (...) 5 "L’entretien régulier du cours d’eau auquel est tenu le propriétaire en vertu de l’article L. 215- (...) 1Comme leur nom l’indique, les cours d’eau non domaniaux sont juridiquement définis par la négative : tout en présentant les caractéristiques d’un cours d’eau1, ils ne sont pas classés dans le domaine public fluvial (DPF)2.
Dans la pratique, leur entretien consiste en un ensemble de tâches désormais contenues dans la loi3. 6 Si des opérations de curage sont nécessaires pour atteindre cet objectif, elles ne pourront avoir (...) L’attribution de la charge du curage. Stéphane Ghiotti, Les territoires de l’eau. 1 Les divers travaux de R.
Laganier recèlent des formules proches ("eau territoire"). Voir par exemp (...) 1 Cet ouvrage procède d’une thèse de doctorat soutenue en 2001 à l’Université Grenoble I. Néanmoins, la notion de "territoire de l’eau" est plus récente. Plusieurs séminaires ou publications y font référence au début des années 200011. 2 L’auteur adopte une approche essentiellement politique, administrative, gestionnaire et institutionnelle. 3 Publiant sur la question depuis 1999, S. 4 S. 5 L’auteur évalue l’adéquation du bassin versant comme cadre d’intervention. 6 Basées sur un corpus administratif, les analyses semblent un peu désincarnées.
L'évaluation environnementale du bois en rivière par les gestionnaires des cours d'eau français. Des DOI sont automatiquement ajoutés aux références par Bilbo, l'outil d'annotation bibliographique d'OpenEdition.Les utilisateurs des institutions qui sont abonnées à un des programmes freemium d'OpenEdition peuvent télécharger les références bibliographiques pour lequelles Bilbo a trouvé un DOI. Le service d'export bibliographique est disponible aux institutions qui ont souscrit à un des programmes freemium d'OpenEdition.Si vous souhaitez que votre institution souscrive à l'un des programmes freemium d'OpenEdition et bénéficie de ses services, écrivez à : contact@openedition.org BOUTEFEU B. et ARNOULD P., 2006. "Le métier de forestier : entre rationalité et sensibilité". Revue Forestière Française, 58, p. 61-72. BOYER M., PIEGAY H., RUFFINONI C., CITTERIO A., BOURGERY C., CAILLEBOTE P., 1998.
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