Expositions
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Nombreuses sont les médiathèques qui réalisent des animations culturelles : mini spectacles, heure du conte, lecture de poésies... Ce type d'activité met en oeuvre une multiplicité de droits et de responsabilités. Nous étudions ici les points importants à enchâsser dans un contrat de prestation de service.
L'animation culturelle en médiathèque
Nombreuses sont les instances culturelles qui réalisent des expositions, et pas seulement les musées (services d'archives, bibliothèques, centres de ressources documentaires…) Pour ce faire, il importe, comme en toute activité documentaire et d'information, de veiller à la faisabilité juridique. Analyse juridique Un droit essentiel : celui de l'auteur Exposer un document, quel qu'il soit (pas seulement des images) constitue une représentation de l'œuvre qu'il porte (on parle aussi directement de droit d'exposition mais la Cour de cassation confirme l'analyse dominante qui rattache l'acte d'exposition à la représentation). Cette représentation suppose donc au moins la cession par l'auteur de l'œuvre de son droit de représentation ou d'exposition, mais d'autres droits d'exploitation peuvent interférer.
Aspects juridiques de la gestion d'une exposition