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Droit d'auteur

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Le droit d'auteur. 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

Le droit d'auteur

Faire jouer l'exception pédagogique  Informations juridiques Conditions d'utilisation : Droit de propriété intellectuelle : la présentation et le contenu du site www.cndp.fr constituent des oeuvres protégées par la législation française et internationale relative à la propriété intellectuelle.

Faire jouer l'exception pédagogique 

Les éléments de fond protégeables tels que les textes, les photographies, les données, les graphiques, les vidéos, les images…, ainsi que les éléments de forme (choix, plan, disposition des matières, organisation des données…) sont la propriété du CNDP au titre du droit d'auteur et au titre du droit du producteur de la base de données.

En vertu de cette propriété, le CNDP peut exploiter ces différents éléments seul ou grâce à l'accord obtenu des détenteurs de droits et ce, pour le monde entier. Sitographie : les productions d’élèves et le droit - Canopé, réseau de création et d’accompagnement pédagogiques. ● Aspects juridiques du Web 2.0 /Véronique Dijeau.

Sitographie : les productions d’élèves et le droit - Canopé, réseau de création et d’accompagnement pédagogiques

Savoirscdi, 2013. [consultée le 2 septembre 2014] Le droit d'auteur. Numérique : Répertoire des œuvres. Dans le cadre de l'Accord conclu avec les ministères, les enseignants des établissements sous tutelle du MEN et du MESR peuvent utiliser, sous d'autres formes que la photocopie (numérisation, mise en ligne sur intranet, conférences, représentations…) et pour les besoins de leur activité pédagogique ou de recherche, les œuvres (extraits de livres, de presse et de partitions de musique) pour lesquelles les éditeurs ont apporté leurs droits au CFC.

Numérique : Répertoire des œuvres

Les 3 boutons ci-dessous vous permettent d'accéder aux œuvres autorisées de la façon suivante : • "Livres et musique imprimée" vous permet d’effectuer une recherche par ÉDITEUR (en effet, l’éditeur a apporté 1 mandat pour l’ensemble des livres de son catalogue) ; • "Presse, journaux, revues... " vous permet d’effectuer une recherche par TITRE du journal ou de la revue ; • "Images (non issues de publications)" vous permet d’effectuer une recherche par le nom de l'AUTEUR de l'image. Ou utilisez l'abécédaire : Utiliser des ressources en toute légalité, réalité ou chimère. Cours en ligne gratuit sur le droit d'auteur. Image : Demphumi (via Shutterstock) Dominique Lachiver, formateur TICE et chargé de mission C2i2-e à l'ÉSPÉ (École supérieure du professorat et de l'éducation) de l’Université de Caen Basse-Normandie, a publié à l'automne 2013 une présentation sur le droit d'auteur, mise à jour en février 2014.

Cours en ligne gratuit sur le droit d'auteur

Trouver des images sur le Web : moteurs de recherche, banques générales et thématiques. Les moteurs traditionnels de recherche, comme Google, Bing, Yahoo ou Ask offrent la possibilité de rechercher des images, mais les droits liés à l’utilisation de ces dernières ne sont généralement pas précisés : droit de l’information, droit de l’image, droit à l’image...

Trouver des images sur le Web : moteurs de recherche, banques générales et thématiques

Des filtres par type de licence sont néanmoins parfois proposés, par exemple, par les deux outils précités, pour affiner les requêtes. Cela dit, cette option généralement disponible en recherche avancée est soit plus ou moins visible (Google> Recherche avancée d’images > droits d’usage ou Google Images > Outils de recherche > Droits d’usage), soit absente de certaines versions locales (filtrage par licence disponible dans la version américaine de Bing mais non proposé pour la déclinaison française). Par ailleurs, en dépit des différents filtres de protection appliqués, il n’est pas rare, pour une requête donnée, de voir s’afficher des images indésirables. Banques d'images gratuites. Trouver_du_multimedia_OK.pdf. Droits et obligations pour utiliser et créer des ressources numériques : Cours complet.

3 outils pour trouver la source d'une image. Pour illustrer un article avec une photo, plusieurs options sont possibles.

3 outils pour trouver la source d'une image

Une recherche sur Google Images permet de découvrir de nombreuses illustrations. Mais le droit d’auteur relatif aux photographies ne doit pas être oublié ! Si les droits applicables à une image ne sont pas forcément apposés à côté de celle-ci, il existe des outils performants pour vérifier la provenance des images. Aborder les notions de Creative Commons et de propriété intellectuelle en classe. Voici un bref récapitulatif compilant un choix de ressources pour aborder avec les élèves à l’occasion d’un travail sur l’image les notions de propriété intellectuelle .

Aborder les notions de Creative Commons et de propriété intellectuelle en classe.

L’angle d’approche permettant de les sensibiliser à ces problématiques peut-être celui de s’interroger sur la diffusion et donc de la "protection" de leurs propres créations et productions visuelles sur un blog de classe, sur une page publique de l’ENT de l’établissement ... Voici un document synthétique abordant les notions de base du Créative Commons. L’idée est de proposer un bref récapitulatif des différents visuels et logos que l’on est amené à croiser ici ou là sur Internet pour pouvoir structurer à minima ces notions avec vos élèves. Aborder le creative commons en classe Quelques ressources : Les logos sont aussi disponibles en version police de caractère, téléchargeables sur le site L’Outil Typographique à la page suivante :

Banque d'images libres de droit et gratuites. Capture d'écran du site Foter, photographie de Nevit Dilmen / Foter / CC BY-SA Les photothèques d'images numériques se sont multipliées en même temps et au même rythme que la progression fulgurante d'Internet.

Banque d'images libres de droit et gratuites

On peut consulter et acheter des fichiers à partir de centaines de catalogues virtuels de photographies et d'illustrations. On commence d'ailleurs à y retrouver des images 3D, photographies et modélisations. Les catalogues papier ont donc été remplacés par des banques d'images en ligne ; certaines d'entre elles sont commerciales, et on doit s'attendre à payer un montant d'argent pour télécharger les photographies. En général, sur ces sites commerciaux, plus la photographie est en haute définition, plus le prix est élevé.

D'images sont parfois faites par des individus qui mettent leurs oeuvres photographiques, documentaires ou artistiques, à disposition du grand public à des fins éducatives ou autres. Banques d'images généralistes peut faire des recherches, notamment par sujet. L'exception pédagogique. Droits d'auteur Introduction.